Mention Droit notarial, immobilier et du patrimoine

[pic 1]                                                                                 Année Universitaire : 2014-2015

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FACULTE DE DROIT, ECONOMIE, GESTION

Master 1 mention Droit notarial, immobilier et du patrimoine

Spécialité Ingénierie du patrimoine

Campus: Albi

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L’ASSURANCE VIE ET LE DROIT DES SUCCESSIONS

MEMOIRE

Présentée et soutenue le  …

Pour la validation du Master I DROIT/INGENIERIE DU PATRIMOINE

Par

Mr YAO SAHOUN BONY MARC-LANDRY

Né le 13/06/1992 à Abidjan (COTE D’IVOIRE)

Sous la direction du

Prof.  EMMANUEL CORDELIER,

Responsable du master 1 mention droit notarial, immobilier et du patrimoine

DEDICACES

Je dédie ce mémoire,

 Au Seigneurs des Seigneurs sans qui tout cela n’aurait pu être possible : « mon Dieu !  Ton pouvoir n’a pas de limites et tu le prouves  une fois de plus

A mon père, Monsieur YAO KOUAME : «  aujourd’hui je comprends tout, et je ne peux que te remercier pour tout ce que tu as fait implicitement  ou explicitement pour moi notamment le fait que tu ais mis tous les moyens nécessaire pour me permettre  de bénéficier d’une formation de qualité en venant me former en France  »

A ma mère, Mme YAO NEE BONY ACHIEPI ELIANE : « Mon ange gardien, tes prières portent leur fruit et tu vois ton fruit murir.

 Le « YAOTON » que j’étais hier  deviendra surement Maitre YAO « merci d’avoir cru en moi, merci pour tout ! Dieu vous bénisses et vous gardes !

A mes frères et sœurs, Alain, Sandrine, Christelle, Patrick, Christiane, marie louise  on a tous vécu ensemble. Merci pour votre soutient et vos prières

A feu mon grand-père BONY YAPI ! Tu m’as offert mes premiers documents  de droit. Merci d’avoir toujours cru en moi, Dieu te gardes auprès de lui.

  de tous les moments. Ce travail est aussi le tien. MERCI pour ton soutien indéfectible

AU CENTRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION, merci de m’accueillir dans ce cadre propice au savoir et de me permettre d’acquérir des connaissances correspondant à mes attentes

A tous les êtres chers, que le tout puissant vous gardes et que vos prières m’accompagnent au quotidien

REMERCIEMENTS

Mes sincères remerciements vont à l’endroit  de :

Ma terre natale, ma très chère COTE D’IVOIRE

Notre très chère terre d’accueil la FRANCE

Au professeur Emmanuel Cordelier, mon  professeur référent pour ce mémoire,  responsable du master 1 mention droit notarial, immobilier et du patrimoine, merci de  m’avoir accordé de votre temps  afin de bonifier cette œuvre. Merci pour votre disponibilité et votre sympathie.

A tous mes enseignants, chers MAITRES et PROFESSEURS !  Je vous serai pour toujours redevable. Que le tout puissant vous le rende  à vous et à vos familles

A Mr AKA KOUAME homme simple, plein de bonté et acharner au travail, fondateur de l’INSTITUT UNIVERSITAIRE  D’ABIDJAN, vous  m’avez  ouvert les portes de votre université et vous nous avez toujours prodigué de bons conseils, de part ce partenariat entre  votre université et celle  du CFRJF CHAMPOLLION, je suis une formation de qualité  en France. Merci pour votre soutien ! Que Dieu réalise tous vos projets

A docteur ALLAH KOUAME, homme de valeur et toujours de bonne humeur, directeur du département droit de l’institut universitaire d’Abidjan, merci de m’avoir formé, merci pour vos propos et conseils avisés  de papa et de grand frère, que DIEU VOUS le rende

A vous, mes ami(e)s de la promotion  avec à sa tête Djouka Valérie,  j’ai passé avec vous  une excellente année universitaire, ne voyant même pas le temps passé. Merci pour tout

A  vous, mes amis proches de tous les moments, DJEREKE EMILE, LONZO ARNAUD, BAYELA PATRICK nous avons vécu  tant de chose ensemble. Merci  pour vos conseils, pour votre écoute, merci de m’avoir supporté  jusqu’au bout  et surtout  toutes mes excuses pour les moins bons moments.je vous suis vraiment reconnaissant.

A  la team du ministère de la joie, votre joie de vivre naturelle nous a aidés à supporter la vie sous ces cieux, merci pour tout.

RESUME

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Depuis une dizaine d’année, des études font état de ce que L’assurance vie est devenue  l’un des placements favoris des Français. C’est une assurance  souvent dit hors succession

Ce constat a été aussi fait par maitre Jean François Sagau, notaire, de ce que  «  ce type de placement connaissait un succès certains auprès de ses clients ». En quoi consiste concrètement l’assurance vie ? L’assurance vie serait la manière de constituer une épargne souvent pour le lointain, pour la retraite, pour préparer ses vieux jours, le tout dans un cadre fiscal privilégié puisque  cette  enveloppe de trésorerie permet à la fois une fiscalité pendant qu’on la détient qui est aménagé et une transmission dans un cadre qui là aussi est plus favorable que la succession normale.  Il existe aussi, une différence entre l’assurance vie et l’assurance décès. Cette question de la différence entre ce type de contrat et l’assurance décès est important parce qu’il y a souvent une confusion. Il y a l’assurance vie d’une part et l’assurance décès d’autre part

L’assurance décès est celle qui est souscrit souvent sans s’en rendre compte, prenons l’exemple d’une acquisition immobilière ou la banque vous prête de l’argent mais elle va demander à ce que vous versiez chaque mois une contribution assez modique d’ailleurs qui permettra si vous veniez à décédé  avant le complet remboursement du prêt, et bien que l’assureur rembourse à votre place la banque. L’assurance vie quant à elle est tout autre chose. il s’agit d’une personne qui va petit à petit se constituer une épargne  en versant chaque mois une somme, une somme qu’il pourra continuer à gérer comme un compte bancaire sur lequel  il pourra retirer une partie de l’épargne et qui une fois le contrat achevé pourra être récupérer et si le décès survient avant  le terme du contrat, les bénéficiaires qu’il aura donc désignés recevront la somme

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