Droit Européen

Droit Européen

Introduction

Le droit européen a une double nature car il est l’appellation synthétique de deux catégories de droit.

Ce droit européen est la concrétisation, la production normative d’abord d’une première catégorie d’organisation internationale qui est le Conseil de l’Europe qui est une organisation internationale qui a été crée en 1949 qui est composée d’Etat et qui n’est pour autant pas fermé à la participation d’Etat non européen. Ce conseil lorsqu’il agit, répond à ses objectives, à sa spécialité, édicte des actes internationaux et ces actes internationaux sont de droit internationale public pas forcement des traités et ces actes c’est du droit européen.

La deuxième approche de cet ensemble de norme que constitue le droit européen constitue à le définir par une deuxième catégorie qui est l’Union Européenne qui nous permets d’être en relation avec le droit européen mais d’une autre nature.

Le droit européen recouvre la production normative de deux organisations différentes, la première c’est le Conseil de l’Europe, organisation de coopération. Le C de E est une organisation internationale de droit public, personnalité morale distinct des personnes qui l’on crée, elle exerce ses activités sur la scène internationale, elle a la capacité juridique et elle l’exerce sur la scène internationale. Une personne morale en générale est crée pour exercée une compétence attribuée et cette organisation (personne morale de droit public) qui est universelle, cette organisation peut être aussi régionale tel que le Conseil de l’Europe qui est régionalement située sur le continent européen. Cela recouvre un système relationnel entre les membres qui crée l’organisation.

Toute organisation internationale de coopération respect le principe de souveraineté des Etats, leur souveraineté est égale et ont la même valeur. Ce principe ce traduit dans la réalité même du principe de la compétence d’attribution.

Au sein organe de l’organisation, il y a toujours un organe qui représente les intérêts de l’Etat, qui permet que les représentants de l’Etat (organe inter gouvernementale) exposent leurs points de vus. Un organe représentatif de l’organisation. Un organe consultatif (à vocation démocratique) qui apparait comme être représentative de la démocratie. L’organe inter gouvernementale peut partager ses compétences avec le représentant pour produire du droit. Tout acte normatif produit par l’organe inter gouvernementale doit être accepté par les Etats membres pour produire des effets de droit.

L’organisation internationale d’intégration ses objectifs et ses buts sont d’établir entre les membres un système dans lequel d’un point de vue organique, les membres qui composent l’organisation sont très intégrés càd participent aux fonctionnements de l’organisation de manière très intégrés et matériellement montre que les membres de cet organisation transfère une partie de leur compétence au profit de l’organisation pour que l’organisation agissent à leur place. Ce sont les Etats qui mesurent le nombre de compétence qu’il transfère et les limites dans lequel ils veulent voir l’organisation agir à leur place. L’organisation édicte des règles de droit qui émane de l’organise dans le domaine de compétence transférés par les Etats. Ce droit est commun à tous les Etats et doit pouvoir être applicable sur le territoire de tous les Etats. L’OII représente les intérêts de l’Etat, est inter gouvernementale, permet au représentant de se réunir.

Il y a un quatrième organe, il est de nature démocratique est le parlement européen.

Il y a également un cinquième, agissent à la place des Etats dans le domaine de compétence transférés, c’est organe qu’on appel institution européenne : l’institution judiciaire. Elle est illustré par la CJUE, c’est une juridiction d’attribution.

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§3 : le retrait, la suspension ou l'exclusion du conseil

Le retrait est une posibilité offerte aux membres du conseil de leurope, comme la suspension ou l'exclusion. le retrait est assez facile car il suffit a un membre du conseil de leurope de notifier au secretaire general du conseil sa volonté de se retirer pour que le retrait emporte ses effets.

l'exclusion : ds l'hypothèse où un etat viole gravement les droits de lhomme il est possible au commité des ministres d'inviter l'etat à se retirer . cela a donné a un retrait de la turquie qui etait assorti à une suspension temporaire de sa participation à l'organisation et une suspension de sn droit de representation au sein du conseil; pr les mm raisons en 2000 la Tchétchénie a vu sa representation et les droits de vote au sein d organes suspendus pr tirer consequence du constat de la violation des droits de l'homme sur le territoire tchétchène.

le CE dispose de mécanismes de controle de l'action des etats, et du respect par c etats d principes fondateurs de l'organisation. constat d'un echec diplmoatique et de la politique de cooperation;

section 2 : les organes et les structures du conseil de l'europe.

ces organes supposent un rappel de la competence du CE : organisation internationale de cooperation. sn but : le ce a pr but de realiser une union plus etroite entre ses membres pr sauvegarder et promouvoir les idéaux et principes qui sont communs aux membres; favoriser le progres eco et social. ces ideaux sont centrés autour des droits de l'homme et la democratie

§1 : les principes fondamentaux/competences du conseil de l'europe

Le CE a vocation à intervenir dans tous les domaines : domaine culturel, education, sport, environnement...

le ce va surveiller en permanence les menaces qui pesent sur les droits de lhomme. pr pouvoir parvenir a la promotion de ses droits le conseil dispose de structures mises au service de ses competences

§2 : les structures au service des competences du conseil de leurope

differents organes :

- assemblee parlementaire qui a une competence consultative

- le secretariat

- comité des ministres

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