La Souveraineté

Pour reprendre la théorie de Malberg selon laquelle l’Etat est une personne morale, ou celle de Maurieau selon laquelle l’Etat est une institution, et bien nous devont nous dire que l’Etat est une fiction. Une fiction qui se comprend comme cela : Au nom de l’Etat, entité fictive, des personnes et des organes prennent des décisions qui s’imposent unilatéralement et souverainement. La fiction veut que la volonté physique - qui n’est pas une fiction - de certaine personnes mandaté pour ce faire égale la volonté de l’état, qui est une entité fictive. Cette équation est le propre de la norme, qui est un lien d’imputation par lequel est imputé a une personne abstraite la manifestation de volonté ou un fait quelconque, qui lui est phisique, réel. La volonté physique des personnes qu’on imputent a l’Etat s’exerce unilatéralement. C’est ce que l’on appel en droit administratif le privilége du préalable. Préalablement, la volonté des gouvernant est considéré valide jusqu’a preuve du contraire. Tant que la décision n’est pas annulé elle es présumer valide et s’impose a nous. C’est au pouvoir de ses organes, de ses personnes, que l’ont attribue a l’Etat que nous allons nous intéresser ici. L’Etat est souverain. Cette souveraineté est indivisible, c’est un dogme qui nous est acquis, et qui nous enseigne qu’il n’y a aucun pourvoir au dessus du souverain, et qu’aucune résistance ne s’oppose à ce pouvoir, ni au dessus, ni au dessous. L’état est en effet est une personne fictive au nom de laquelle certain organes prennent des décisions souverainement. Il s’agit alors de savoir qui exerce, au sein de l’Etat, cette souveraineté. L’Etat étant une personne abstraite, ce n’est pas elle qui va exercer cette souveraineté, mais des personnes physiques, au nom de cet Etats. Autrement dit, il s’agit de la question de la souveraineté dans l’Etat, et non plus de la question de la souveraineté de l’Etat. Avant la Révolution francaise, la personne qui prennait les décisions au nom de l’Etat était le monarque. Il y avait une unité dans l’exercice de la souveraineté dans l’état, unité telle que cela conduisait parfois a confondre le souverain dans l’état et et la personne. Depuis le renversement de 1789, l’entité qui exerce cette souveraineté, à savoir le peuple ou la nation, n’exerce pas le pouvoir personnellement. D’autres personnes exercent le pouvoir au nom de cette entité souveraine qui est l’Etat, et au nom de cette entité détentrice de la souveraineté. Et ces personnes sont les représentants. Autrement dit, depuis 1789, il y a une division dans la souveraineté. Il y a en effet une distinction entre l‘entité, l’essence de la souveraineté, soit la nation et/ou le peuple, et l’exercice de la souveraineté. L’entité qui posséde l’essence de la souveraineté, n’est pas celle qui l’exerce. Depuis 1789 en France, deux conceptions - contradictoires et imparfaites - sur le titulaire de la souveraineté s’affrontent. La conception de la souveraineté populaire d’un coté, et la conception de la souveraineté nationale de l’autre (I) . Si le détendeur de la souveraineté au sein de l’Etat est une question fondamentale, les modalités de sa représentation le sont tout autant. Les deux modes de scrutins - le scrutin majoritaire et le scrutin proportionnel - peuvent s’avérer produire des effets trés divergeants (II)

I - La théories de l’exercice de la souveraineté : Deux conceptions contradictoire et imparfaites

Il y a donc deux façons d’identifier le souverain dans l’Etat : Soit on le considéré comme un peuple, c’est la théorie de la souveraineté populaire, soit on le considéré comme une nation, c’est la théorie de la souveraineté nationale. Si la théorie de la souveraineté nationale s’avère en partie idéologique et arbitraire (A), la théorie de la souveraineté populaire s’avère, elle, idéaliste et impraticable (B).

A - La théorie de la souveraineté nationale : Une théorie idéologique arbitraire

Cette doctrine de la souveraineté nationale est du en partie à l’Abbé Siéyes. Ce dernier, inspiré par Montesquieu, défend lui une toute autre approche de la souveraineté. Il considéré que l’entité titulaire de la souveraineté est une entité abstraite : La nation. Ici, la Nation n’est pas seulement considéré comme l’ensemble des hommes et des peuples vivant sur un territoire a un moment donné, mais renvoi de façon imaginaire au générations passés. La nation est pour lui le patrimoine, l’héritage spirituel, mais aussi les générations futures. Autrement dit, la nation est pour cette théorie une entité qui trancscendent. Comme disait Renand «La nation est un plébiscite de touts les jours». Cette conception francaise de la souveraineté prohibe la démocratie directe ou semi directe. C’est une conception subjectiviste ou quiconque peut adhérér à la nation. Autrement dit, et c’est la premiere caractéristique de cette théorie, la nation est considéré comme une entité abstraite, donc incapable d’exercer par elle meme la souveraineté. Par conséquent, le role d’exercice de la souveraineté doit exclusivement étre confier à des représentants. Il faut des étres physique qui puissent vouloir a la place de la nation, qui elle ne peut vouloir seule. Donc, cette conception de la souveraineté de Sieyes, exclut toute idée de démocratie directe. Ici, la démocratie est représentative ou indirecte. le suffrage apparait ici plus comme une fonction que comme un droit. Le peuple detient ici une souveraineté de principe, il n’exerce ses pouvoir que de maniére épisodiques, lors des élections ou des referundum. Cette critique a en partie était soutenue par Rousseau, qui pense que ce système n’est pas démocratique, voir est totalitaire. Dans son Contrat social de 1768, Rousseau fustige la notion de représentant et condamne son caractère fictif. Il illustre sa pensé par l’exemple britannique, en affirmant que le peuple anglais pense etre libre, mais qu’en réalité il ne l’est pas. Il ne l’est, affirme t’il, qu’au moment de l’élection ponctuelle des représentants. Aprés cette élection, il n’est plus souverain.La deuxième caractéristique de la théorie de la souveraineté nationale est la prohibition du mandat impératif, en faveur du mandat représentatif. En effet, les mandats dont sont dotés les représentants sont impératifs et non pas représentatif. Les représentants n’ont donc aucun compte a rendre à leurs mandants. Le mandat représentatif possède donc la caractéristique d'être général, libre et non révocable. Le représentant peut donc agir en tous domaines à sa guise, car il n'est

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