Le constitutionnalisme Et la démocratie
Compte Rendu : Le constitutionnalisme Et la démocratie. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar ckvenger • 20 Octobre 2014 • 266 Mots (2 Pages) • 922 Vues
Le constitutionnalisme est une théorie du droit qui considère que le pouvoir souverain et les droits fondamentaux doivent être garantis par une Constitution écrite. Cette théorie se fonde sur la suprématie accordée à la Constitution dans la hiérarchie des normes établit par Hans Kelsen.
De nos jours, on se trouve en présence d’une démocratie constitutionnelle c'est-à-dire basée sur le respect d’une constitution, où le pouvoir appartient au peuple (plus particulièrement à ses représentants élus au suffrage universel (ex : les députés en France)) sans qu’il n’y ait aucune distinction dues à au sexe, la race, les origines ou autre forme de discrimination.
Dès lors on peut se demander si la démocratie et le constitutionnalisme doivent « coexister » pour apporter une structure favorable à un Etat ?
C’est le cas dans certains états où la démocratie et le constitutionnalisme sont en parfaite comptabilité (exemple : France) (I) alors que dans d’autre état il n’y a pas de constitution écrite donc pas de constitutionnalisme or il ya bien une démocratie (ex : Le Royaume-Unis) (II).
I) Le constitutionnalisme et la démocratie : une parfaite harmonie
A) Les origines de la Constitution et de la démocratie
La révolution française (contexte historique)
Démocratie : 1848 à nos jours
B) La constitution : l’élément fondateur d’une démocratie
-Kelsen
-normes primaires / secondaires
-le contrôle de constitutionnalité : Conseil Constitutionnel
-Les différentes constitutions
II) La démocratie sans constitutionnalisme
A) Un modèle unique en Europe : Le Royaume-Unis
Pas de constitution écrite : coutume
Comparaison avec le modèle Français : attribution des rôles (Président / Reine , les gouvernements…)
B) L’absence de Norme supérieur
Le contrôle de Constitutionnalité
La tendance au changement du modèle anglais à une démocratie (ex : Ecosse)
La justice anglaise
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