Droit

TITRE2 : REDECOUVERTE DU DROIT ROMAIN : SES EFFETS

Monde qui disparait : l’empire romain d’occident. L’Ouest est la zone planté en pleine décadence. 406 : les francs viennent au Nord de la France. Rome est pillée par le Wisigoths 451 : invasion des huns. Une union est formée entre les barbaries en 451 (avec les romains) 476 L’empire romain est dissous, début d ‘une descente en enfers. Fin du XI : exemplaire du digeste qui sera reproduit à la main et va permettre de refondre le droit privé occidental.

Chapitre 1 : L’étude du droit romain

Renouveau et découverte qui commence vers 1080 à 1789.

SECTION 1 : LES ROMANISTES 

1. Les glossateurs

1. L’enseignement du droit romain

L'enseignement à Bologne : Le rôle d'Irnérius :

Première école importante. Ce sont les piliers de l’enseignement romain. Quelques cités seulement. L’Italie sera le premier état à les accueillir. Bologne est la première ville. Première école de droit avec une excellente réputation. Les étudiants peuvent maintenant choisir et sont très mobiles. Irnerius 1110 : va transmettre son savoir a beaucoup de disciples. (4) Les juristes de l’école de Bologne dont les meilleurs vont conseiller les rois.

Les écoles de droit en France :

Elles vont connaitre un développement grâce au fait que c’est un géant démographique et cela veut dire qu’on a besoin de ces juristes. La croissance de état, le renaissance de l’état français et le besoins des villes. Les deux ont donc besoin de juristes. La France va s’apercevoir que l’école de Bologne a un monopole. La France n’a pas encore d’école aussi réputée, elle va réagir, le Sud va devenir un pépinière de juristes. Montpellier émergence. Puis la vallée du Rhône Orléans et Paris deviennent deux écoles importantes de droit. au XIII. Robert de Sorbon. À L’université de Paris, on y enseigne le droit canon var depuis le XII l’empereur d’Allemagne va faire du droit romain sa domination politique. A partir du XII on reconstruit une justice publique. Apparition des Baillages et des sénéchaussées.

1. Les postglossateurs

Les glossateurs travaillent avec une somme de connaissance, équivalent de l’intégralité des connaissances. Cette somme est une sorte de synthèse. La Glose : petite note qui va traverser le texte, commentaire il va indiquer dans quel sens il faut prendre la chose. Si le glossateur n’est pas très connu, la clause n’a pas forcement tout l’intérêt requis. Méthode qui indique les principes puis les règles de l’application. Lorsque la leçon est orale, il va donner un commentaire à chaque élément, enseignement subjectif, une analyse poussée. École de postglossateurs

1. Les auteurs d’Orléans

École d’Orléans fournit des juges, ces juristes atteignent les plus hauts niveaux de la fonction publique. Cette école attend son apogée au XV. Elle va décliner au XVI. Les guerres de religion vont frapper le système. Robert Joseph potier. Besoin d’appendre les règles, des juristes ou simple particulier qui n’ont pas les moyens financiers recours aux livres prohibés. Pierre de Belle perche, 1307 : il devient chancelier.

1. Les Bartolistes

Les bartolistes comprennent que les glossateurs ont été trop loin. Ils vont souvent se référer au droit canon par exemple pour faire évoluer le droit romain.

1. L’école humaniste

La France est le droit, c’est une longue histoire entre la puissance publique et les juristes. Louis XIV, avec ses pièces de monnaie frappée, il va y avoir trois qualités, le peuple français est un peuple de juristes, producteur de talent. Les artistes, le monde de l’art ou la créativité qui entretient d’excellent rapport avec la puissance publique. Les soldats Cujas seront extrêmement connus. L’école humaniste ; Cujas va chercher les anciens droits avec notamment les règles romaines et les lois naturelles. Aristote sera une référence. Il ne faut pas être plongé dans le passé. Il finira sa vie à Paris. Un avocat : Charles Dumoulin : il était bègue, il rédigeait des consultations par écrit, il instaure, propose le droit commun coutumier. C’est un partisan de la notion de profit.

SECTION 2 : RECEPTION DU DROIT ROMAIN EN FRANCE 

C’est un droit qu’on pait supérieur qui répond parfaitement au monde des affaires ou on peut piocher pour améliorer le monde. Il y a deux obstacles à la diffusion : la forme même de la société française

1. Pays de coutume de pays de droit écrit

 La division entre pays de coutume et pays de droit coutume division de la France que l’on croit encore uni. Cette vision réside dans son système juridique dans une frontière physique et culturel demande de la rochelle jusqu’à Genève. Elle épouse donc en partie la Loire; Guerre de 100 ans : nord = occupé sud = zone libre 1804 année ou le code civil sera promulgué, on met un terme l’ancien système pour un système homogène dans l’idée d‘égalité du citoyen devant la lo. Fracture juridique même si les rois veulent rapprocher les deux zones. Système écrit et repose sur le droit romain Il y a de fortes influences italiennes dans le sud de la France. Au nord du royaume : réticence a accepter le droit romain il est dangereux quand il est exalter par l’empereur. Les rois de France veulent maintenir cette division en deux bloques. Le droit romain est très bon pour l’enseignement mais il faut s’en méfier un public.

1. L’hostilité des populations

1. Les clauses de renonciation

En réalité les populations restent attachées aux règles. Cela veut dire qu’au Nord du territoire on rejette le droit romain qui bouleverse l’attachement traditionnel, le droit gamin : intrusion étrangère. Les juristes vont inventer des méthodes pour écarter l’implication de droit radian les closes de renonciations les juristes vont mettre des clos ou les partie veulent renoncer au droit romain. Cet élément se traduit par un changement contractuel. Les gens avaient peur qu’on introduise des règles que l’on ne connait pas. Méfiance.

1. La mise par écrit des coutumes urbaines 

C’est une idée selon laquelle l’oralité peut être un obstacle à la clarté du droit. Ces coutumes seront connus dans le sur du territoire. Méthode qui consiste à ce que l’écrit soit une source sûre. Cette méthode est toute nouvelle, elle s’inspire d’un modèle voisin, le droit italien. Gène, Venise ou florence. Ces villes vont vulgariser un modèle juridique de développement. Urbaines car ces ville regroupe une population autour des murs de la cité, quand les villes se développe les habitants se rendent compte que le droit n ‘est pas accessible. (Disposition non convenables). On va modifier ces coutumes urbaines : dans le fond en annulant les dispositions peu rationnelles et en ajoutant des besoins de droit notamment en matière de contrat, en acquisition d’immobilier ou droit de la famille. Montpellier Vers 1141 va se doter d’une coutume urbaine comme l’Italie ou Marseille un peu plus tard. Dans ces coutumes urbaines, lorsqu’elles sont silencieuses, on va recourir au droit romain.

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