Exposé sur l'histoire de la politique française

INTRODUCTION

A l’opposé des Etats Unis d’Amérique qui vivent depuis l’origine sous la même constitution, l’histoire française depuis 1789 témoigne d’une grande richesse constitutionnelle successive.

Cette instabilité des régimes politiques témoigne des variations historiques dues tant aux legs révolutionnaire qu’à la permanence de la tentation autoritaire.

En effet la Veme république apparait ainsi comme le produit  d’une longue évolution et integre l’ensemble des lecons de l’histoire constitutionnelle francaise.

Dans ce regime la responsabilité est partagée . ainsi la responsabilité gouvernementale peut s’appréhender comme l’obligation pour celui-ci de demissionner lorsqu’il ne dispose plus de la confiance de l’autorité politique devant la quelle il est responsable.

Autrement dit la responsabilité gouverementale est engagée de manière officielle devant l’asemblée nationnale et de manière officieuse devant le president de la republique . raison pour la quelle la constitution de 1958 a multiplié les mecanismes juridiques de nationnalisation du regime parlementaire francais.

L’interet de ce sujet se situe au niveau de la favorisation de la stabilité gouvernementale et  de l’amélioration de l’éfficacité du gouvernement, surtout en ce qui conserne son ………………………………….

Ce pendant l’avenement de la revision constitutionelle de 1962 portant sur l’election du PR au surfrage universel direct va boulverser le système politique francais au niveau de la responsabilité gouvernementale.

Dès lors on se pose la question de savoir :

Quelle est la caracteristique du gouvernemen dans le regime politique fancais ?

La reponse a cette question l’articulera autour des…………a savoir la responsabilité politique du gouvernement devant l’assemnlée nationale (1), et la politique du gouvernement devant le president de la republique.

1. LA RESPONSABILITE POLITIQUE DU GOUVERNEMENT DEVANT L’ASSEMBLEE NATIONALE

Cette responsabilité se percoit a traves la question confiance (A) et la motion de censur(B)

1. La quuestion de confiance

La question de confiance est par definition la procedure  par la quelle le gouvernement engage lui-même la responsabilité devant le parlement en lui demandant d’approuver l’ensemble ou un point determiné de la politique. Conformrmrnt a l’article 49 alinea 1er et 3eme de la constitution francaise degage deux types de confiance.

D’une part, on a la question de confiance sur la politique generale suivie par le gouvernement.

Le recours  a ce type de confiance est obligatoire en vertu de la tradition parlementaire et des termes meme de l’article 49 alinea 1er de la constitution  francaise.

En principe, tout nouveau   gouvernement doit se presenter dans un bref delai dvant l’assemblée nationale et soliciter un vote de confiance sur une declaration, que celle-ci doit d’ailleur qualifier de programme ou de declaration de politique generale.

D’autre part, nous avons la question de confiance posée par u gouvernement en cours de fonction.

Le recours a ce type de question de confiance est facultatif. Lorsque survient des problemes imprevus, le gouvernement est libre ou non de poser la question de confiance. Sauf si une motion de censure deposé dans les 24 heures qui suivent, est voté dans les conditions prevues.

1. La motion de censure

Elle constitue un moyen pour le parlement qui en prend l’initiative , renverser le gouvernement. Elle fait suite à la question de confiance et constitue dès lors la reponse du parlemen qui ne veut plus maintenir la confiance du gouvernement.

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