Histoire politique contemporaine

Histoire politique contemporaine

Introduction:

Paragraphe 1 : Périmètre et objet du cour

L'histoire politique  c'est l'histoire des institutions , ce qui a attrait a l'exercice du pouvoir dans un état . Comment s'exerce le pouvoir dans un état ? La participation des citoyens ? Quels sont les organes constitutifs? Le rôle des partis ?

Contemporaine : 1789-1958 periode relativement longue , c'est une rupture d'un point de vue sociale , juridique et politique , basée sur la séparation des pouvoirs .

Le périmètre du cour et l'histoire du droit constitutionnel de la Révolution française à la Vème République.

Prédominance du législatif (avec la periode revolutionnaire ) puis un éxécutif .

Les materiaux principaux du cours seront les differents textes constitutionnels (c'est l'ensemble des regles suprèmes fondant l'autorité étatique , organisant ses institutions lui donnant ses pouvoirs et souvent aussi lui imposant des limitations en particulier en garantissant les libertés aux sujets et aux citoyens , c'est la norme supreme du systeme juridique de l'etat que l'on etudie )

15 constitutions a envisager . Pouvoir a une certaine organisation politique instituer plusieurs organes ( president , ministres ,  pouvoir , parlement , deux chambres etc....)

Le principe de la separation des pouvoirs . Ela boré par l'homme puis par Montesquieu , la separation des pouvoirs vise a separer les differentes fonctions de l'etat dans le but de limiter l'arbitraire et d'empécher les abus liés a l'exercice de mission souveraine : « pour qu'on ne puisse pas abuser du pouvoir il faut que par la disposition des choses le pouvoir arrete le pouvoir » Montesquieu .

Presence d'une dualité de juridiction .

Executif : President , un Roi

Legislatif : Chambres

Suffrage universel masculin :1848

      ''             ''        feminin  : 1944

Paragraphe 2 : Quelques repères historiques

Les grandes etapes au travers des regimes politiques et grandes institutions politiques:

-Revolution française : 1789 avec la Première Constitution Moderne de l'histoire française c'est celle des 3 et 14 septembre 1791 qui mets en place la monarchie constitutionnelle on decouvre la souveraineté nationale .

-La Iere Republique proclamée le 22 septembre 1792 jusqu'en 1804 , on va connaître alors 4 textes constitutionnels : La constitution de l'an 1 (24 juin 1793 regime de la convention nationale = constitution montagnarde ) , La constitution de l'an 2 (22 aout 1795 c'est le Directoire ) ; La constitution de l'an 8 ( 13 decembre 1799 avec le Consulat ) La constitution de l'an 10 (Senatus-Consulte Organique de 4 aout 1802 , c'est la Consulat a vie )

-Le 1er Empire 1804 – 1814  : avec la constitution de l'an 12 ( Senatus-Consulte Organique du 18 mai 1804)

-La restauration 1814-1830 : avec deux textes a envisager avec la Charte du 4 juin 1814 , L'acte additionnel de 1815

-La monarchie de Juillet 1830 - 1848 : La charte de 1830 14 aout 1830

-La IIeme Republique 1848-1852 : la constitution de 1848 Louis Napoleon Bonaparte devient President de la Republique

-Le 2nd Empire 1852-1870 : Trois constitutions , la constitution de 14 janvier 1852 , le Senatus-Consulte du 7 novembre 1852 , Senatus-Consulte du 21 mai 1870 fixant la constitution de l'Empire

-La IIIeme Republique 1870-1940 : avec la constitution de 1875 (ce sont en fait trois lois reunis )

-Regime de Vichy de 1940-1944 : Marechal Petain .

-Le gouvernement provisoire de la Republique 1944-1946

-La IVeme Republique 1946-1958 : La constitution du 27 octobre 1946 , Vincent Auriol .

-La Veme Republique 1958-.... : Constitution prouvée par la loi du référundum 4 octobre 1958

Paragraphe 3 :Quelques precisions sur les differents regimes politiques

C'est le mode d'organisation des pouvoirs publics , et la determination du regime en question va decouler des reponses qui vont etre données a certaines questions. Les differents regimes politiques peuvent etre classés selon qui est privilegié soit la collaboration des differents pouvoirs soit leurs separation ,leur strict separation.

*Le regime d'assemblée : C'est un systemet institutionnel dans lequel tous les pouvoirs procedent d'une assemblée elue au suffrage universel , cette assemblée elit en son sein des comités pour exercer les fonctions executives et judidiaires .Ce regime est appliqué a titre transitoire par des assemblées chargées d'elaborer des constitutions .

*Le regime parlementaire :Il se distingue du regime d'assemblée par une plus grande separation des pouvoirs . Il y a une necessité pour le gouvernement de disposer en majorité de la confiance du parlement , le gouvernement va etre responsable et si ne dispose plus de la majorité il se doit de demissionner . Le chef d'état

*Le regime presidentiel : C'est un autre systeme de separation des pouvoirs mais celle-ci est stricte . Le pouvoir legislatif a le monopole de l'initiative legislatif et la pleine maitrise de la procedure legislative . En regle general il dispose d'une legitimité qui repose sur le suffrage universel et ne peut etre renverser (separation oblige) , il dispose aussi de larges prerogatives .

*Le regime mixte : C'est celui de la Veme Republique surtout depuis l'introduction du President de la Republique elu au suffrage universel direct . Il est mixte car il presente certaines caracteristiques du regime presidentiel comme celle où le chef de l'etat choisit et revoque les membres du gouvernement , et aussi car il emprunte des elements au regime parlementaire , le chef du gouvernement (1er ministre) et distinct du chef de l'état et sa responsabilité peut etre mise en cause par une assemblée . Tandis que autres caracteristiques du regime parlementaire et la possiblité du president de la republique peut dissoudre le Parlement .

Plan :

I.Les experiences constitutionnelles françaises de 1789 à 1870

II.Le systeme constitutionnel français de 1870 à 1958

PREMIERE PARTIE : Les experiences constitutionnelles de 1789-1870

Chapitre 1 : Les apports des assemblées revolutionnaires

La periode de 1789-1870 est remarquable a differents points de vue , elle debute a la periode au cours de laquelle le droit constitutionnel moderne va s'etablir , une nouvelle ère politique debute , un nouvel ordre politique va être institué .

Paragraphe 1 : Le contexte

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