Histoire politique de la France

Histoire politique de la France

Cours du 8/09/2015

Le 8/08/1788, le roi Louis XVI convoque les Etats généraux, qui mène à la Révolution, le prémisse d’une nouvelle ère. Les Etats généraux sont dangereux pour la monarchie absolue. En effet ces derniers mettaient en place un régime parlementaire pour éviter une monarchie absolue.

Cahier de doléance → souhait du peuple français. Cela prend plusieurs mois, durant ces mois, la bourgeoisie se développe.

Le 1er mai 1789, s’engage un processus, qui en quelque mois emporte un régime politique de 800 ans, Louis XVI est un roi aimé, on ne peut pas concevoir de ne pas apprécier un roi en France, car il est l’expression de la volonté du peuple, seulement Louis XVI sera décapité quelque mois plus tard.

Alexis de Tocqueville, penseur brillant du XIXe, souligne qu’il ne faut pas exagérer l’aspect rupture qu’est la Révolution, en effet il y a une certaine continuité. La fin de l’ancien de régime (le service public, la bureaucratie…) c’est cette Etat administratif que la Révolution va confirmer et amplifier.

Dans les événements qui vont suivre, le droit public et privé a été utilisé comme instrument politique. L’utilisation du droit privé a structuré la société française, il a détruit l’organisation par ordre, se basant sur le droit de propriété.

Deux cycles institutionnels identiques vont se succéder durant le XIXe. On retrouve dans ces cycles, le parlementarisme assuré par des représentants qui auront une place de plus en plus grande aux côtés de l’exécutif. → Avènement définitif de la République.

PARTIE 1 : La Révolution (1798-1799)

Chapitre 1 : La monarchie constitutionnelle

Section 1 : De la souveraineté royale à la souveraineté populaire

I – La Révolution juridique

A – La paralysie des Etats généraux.

Les Etats généraux sont convoqués le 5 mai 1789, 1200 représentants des trois ordres. Les ténors des représentants du tiers état pèsent sur deux choses : il faut doubler le nombre de représentant (député) du tiers état, le vote au sein des Etats généraux se fait par ordre, il y a trois voix, le tiers état est toujours minoritaire. Il faudrait que chaque député est une voix propre → vote par tête.

La noblesse est divisée en deux : la noblesse de robe et la noblesse d’épée, malgré cette division la noblesse reste soudée. Le clergé est composé du haut clergé (personne né noble qui ont des fonctions importante), ils se rapprochent de la noblesse et le bas clergé qui se rapproche plus naturellement du tiers-état.

Le tiers-état, les paysans ne sont pas représenter au niveau des états généraux, se sont plus les bourgeois, ils sont cette opinion publique, principale moteur de la Révolution française. Honoré-Gabriel Riqueti, marquis de MIRABEAU est un noble, il s’impose rapidement comme l’un des ténors du tiers-état.

 Emmanuel-Joseph SIEYES, personne noble du tiers-état. Il est l’auteur du livre « qu’est-ce que le tiers-état » dans ce livre il réclame le vote par tête et le doublement des représentants du tiers-état.

Face à ces 1200 députés, on trouve le roi, Louis XVI, il cherche à obtenir l’appui du peuple pour ses réformes qui doivent porter atteintes aux privilèges notamment les privilèges fiscaux de la noblesse. → Difficulté car le roi n’a pas trancher pour le vote par tête. Le problème se pose : comment va-t-on voter ? Blocage pendant un mois et demi aux Etats généraux, le roi ne prend pas de décision. Le 13 juin, 3 députés du clergé décident d’aller siéger avec les députés du tiers-état (ou commune).

B- Le « coup d’Etat » du 17 juin 1789

Les communes représentent plus que le tiers état mais aussi une partie du clergé. Le 17 juin, une vingtaine des députés du clergé se tournent vers les communes. Le 17 juin 1789 les communes décident de prendre le nom d’assemblée nationale → hautement symbolique. L’assemblée nationale revendique la représentation de la nation, elle veut transférer cette représentation du roi vers l’assemblée nationale. Pour cette dernière il n’y a plus d’ordre, car il y a une représentation unique par l’Assemblée. Les Etats généraux n’existent plus car c’est eux qui avaient pour but de représenter la nation et le roi n’est plus le représentant de la nation. Le clergé décide de se rallier intégralement à cette Assemblée, la noblesse ne bouge pas.

L’Assemblée nationale décide de prendre sa première mesure : elle décide d’autoriser la perception d’impôt. Elle se considère comme compétente pour ce pouvoir, elle possède le pouvoir suprême. Elle permet à l’Assemblée nationale de couvrir l’ensemble du peuple français. Le roi est absent.

D’un point de vue politique, ce n’est pas démocratique. Les doléances (le peuple français) ne demandaient pas le changement de forme institutionnelle, une remise en cause du pouvoir de Louis XVI. Cette assemblée nationale est née lors d’une légitimité qui est discutable.

C – le serment du jeu de paume le 20 juin 1789

Louis XVI décide d’intervenir et pose une séance royale le 23 juin 1789. L’Assemblée nationale le 20 juin 1789 décide de se réunir dans la salle du «  jeu de paume » pour prêter un serment mutuel de rester ensemble tant qu’ils n’auront pas donner une constitution à la France. Jean-Joseph MOUNIER, est celui qui rédige la formule de ce serment. L’assemblée nationale devient assemblée nationale constituante (le 9 juillet 1789), elle s’est donné le pouvoir de faire une constitution.

Le 23 juin 1789, Louis XVI ne veut pas d’un régime monarchique parlementaire proposé par un de ces conseils. Il déclare nul toutes les décisions prises par les députés du tiers-état. Pour lui l’assemblée nationale et les communes n’existent pas, la perception d’impôts est nulle. Le roi essaie de reprendre la main, il annonce une série de réforme :

• il proclame l’égalité fiscale, la fin des privilèges fiscaux du clergé et de la noblesse.
• Il proclame la liberté de conscience et de la presse.

Le tiers-état a perdu, la noblesse et le clergé ont perdu leurs privilèges fiscaux. Avec cette séance royale Louis XVI n’a plus le soutient des ordres. Les trois ordres doivent se séparer et prendre les délibérations séparément.

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