Un droit né de la pratique
Analyse sectorielle : Un droit né de la pratique. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar kikitts • 16 Octobre 2014 • Analyse sectorielle • 3 064 Mots (13 Pages) • 976 Vues
A) Un droit né de la pratique
Droit casuistique, droit à partir de la pratique contenieuse construite. Le droit romain avant tout la recherche d’une solution pratique et juste tout en respectant un idéal de justice concret. Que ce soit le droit du préteur ou encore les constituion imperial toute ces formes du droit regle un cas d’espece. La pensé casuistique domine le droit romain. A partir de là on peut apprecié comment les juriste parviennent à resoudre un probleme juridique et comment il en tire les règle de droit dans l’aspect doctrinal.
a) La résolution d’un probleme jurdirique
La résolution d’un pb juridique depent avant tout de la mise en forme problematique de la question posé. Càd que resoudre un pb d edroit au travers de fait il va faloire trouver à quelle pb de droit se conforte. L’identification du probleme, autrement dit la 1er tche du juriste romain c’est de transformer des faits en un probleme de droit. pour y arriver le juriste doit reduir ela situation qu’il est soumisse au seul element juridiquement significatif. Cette operation de reduction suppos eun trvail d’analyse càd la capacité pour le juriste d’etablir la singularité de l’espece, càd d’etre capable de dire pourquoi ce cas differe des autre cas. Le juriste doit s liver un travaild e synthse coordonné de tout ces element pour pouvoir elaboré un énoncer claire et à partir de la decouvrir la solution.
Dans l’hypothse la plus simple le juriste n’a qu’a réutilisé la solution donné par des texte à sa disposition. Lorsque le cas d’espece ne colle pas, le juriste doit recourir à l’interpretation. Interpreter c’est éclairer ce qui est ambigue, obscur ou contester. 3e siècle av, à cette époque l’interpretation du droit releve du pretre le pontife.lorsque la loi est silencieuse, qu’elle ne propose pas de solution. Ces prete vont detourner les solution elaboré par la loi pour l’adapterà des situation nouvelle. Exemple : une dispsotion de la loi des 12 tables prevoit que : « si le père vend trois fois son fils, le fils est liberé de la puissance paternel » la vocation prmeiere de ce texte c’est de limité la location du fils de sa famille. Si le père abuse de cette location celui-ci sera émancipé càd liberé de la puissance paternel. En droit romain existe pas à cette époque d’insittuion qui soit dédié specifiquement à l’emancipation du fils de famille. Il n’est pas possible par un acte juridique spécifique de soustraire le fils de famille à la puissance paternel. Pour remedier à cette difficulter les pontif vont detourné la dispostion de la loi des 12 tables et permettre l’emancipation du fils de la famille par la triple vente fictive. Paternel le mal le plus puissant et vivant de la famille donc le plus agée. Ce type d’interpration du droit sera égamement pratique rpa rles jurisconsulte laique lorsque scelui ci succederont au pontife. Ainsi la demarche intelectuel des juriste romain n’est pas une demonstration de pure logique. Elle obeit à des préocupation pratique guidé avant tout d’une appreciation du dresultat. Un résultat qui doit etre juste càd conforme à l’equité et opportein. Les juriste romain disent de art qui l’est l’art du bon et du juste. Parralement ces jruiste romain se mefie d’une application strictmeent logique du droit. une application trop stricte du droit peut conduire à une solution injuste. Pour trouve rla meilleur solution, le juriste doit donné sa meilleur intuition. Un eintuition qui se forge à partir de l’experience, a partir des resultat acquis des génération passée. Lorsque une solution est acquise comme etant référence en la matier eles juriste romain parle d’argument d’autorité. Le droit romain comme d’autre cience s’est enrechie grace au methode de raisonnemen tempreinté à la philosophie grec. Puisé notamment dans cette philosophie : le 1er argument pour justifier des solutions lorsque la loi était silencieuse. L’un de ces outile est l’argument analogique, l’analogie permet d’étendre une soltuion prevue pour un specifque à un cas semblable. Autre proceder, l’argument à contrario : elle permet à partir d’une hypothèse opposé de justifier une solution contraire. L’argument à fortio : arguement à plu forte raison, si c’es vrai dans un cas la solution est encore plus vraissamble dans un autre cas. Naturelemnt l’argument à fortiorie un trvaille ne amont à savoir relever les coincidence entre ces applications.
b) L’elaboration des règles de droits.
Le procesus est inverse à celui que nous connaisons aujourd’hui, alors que nous parton sd el aloi pour aller vers le cas d’escpece les juriste romain parcours le chemin inverse. A rome le droit semanifest dans des manif de cas particulier parfois réel, prafois inventé par de toute piéce par les juristes. A rome les normes juridique sont donc degager juridiquement par voie d’abstraction à partir de cas concret. La règle emerge d el’analyse de cas d’espece. Dans l’élaboration de ces règles les controverse joue un rôle un role essentiel. Sur une meme question de droit les juriste s’oppose, propose des oslution discordande voir contradictoire. Des discussion s’engage entre les juristes parfois à plusieurs siècle d’ecart comme dans une sorte de presnet dillaté. A la suite de ces controverse une solution finit pa rl’emporté sur les autre et donne naissance à une regle de droit. c’est ainsi que le droit romain s’est construit à partir de multitude de cas. L’interet et que à plusieur occasion est que les prinucpe et notion degager de juriste romain ont été coordonné à l’occasion d ecompilation pour n elaisser aucune place au lacune et contradiction. C’est ce processus qui explique en tres grande partit la superiorité technique du droit romain.
B) un droit théorique
a) le droit un objet de réflexion
faire du droit un objet de réflexion suppose un certain nb d’operation. D’abord un travaille de odéfinition, il faut que les conepte de base soit précisement definit. Il faut ensuite faire un travail systmeaitque (de classification). Un trvail qui suppose de faire entrer un certain nb de notion ayant un point commun dans une catégorie plus général qu el’ont appel l’espèce. La 3e operatione st decrir les regle qui definissent l’ensemble du syteme.
1) Le travail de defintion
Les philosophe grec comme aristote ont beaucoup inster ur la necessité de donné prealablement toute emarche intelectuel une defintion claire. S’agisant des juriste la pratique de la defintion survenue tardivement à l’apogée du droit classique, au 2e siècle avec
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