TD de droit sur la responsabilité civile

Responsabilité civile 

Souvent on va opposer obligé voulu par les partit un contrat un engagement unilatéral concrétiser par un acte juridique manifestation de la volonté par un contrat oppose obligation voulu a l’obligation fortuite celle qui relève non pas d’un acte juridique mais plus du fait celle ou il n’y a pas de contrat le code civil reconnais a de simple fait un effet créateur d’obligation que ces faits soit volontaire ou involontaire

Le mot responsabilité = fait de devoir répondre de ces actes devant une autorité = en assumer les conséquences

On dit que la responsabilité est civile lorsqu’elle correspond au rapport d’un sujet de droit avec ces citoyen le sujet de droit répond de ces actes que dans la mesure que si ils sont anti sociaux , que si il cause un dommage a autrui

  La responsabilité = réparer dommage causer a autrui

Comment réparer ces dommages ?

LA responsabilité civile divisé en 2 catégorie = responsabilité contractuelle dommage caus » dans le cadre d’une exécution de contrat , responsabilité délictuelle (extra contractuelle ) concerne les cas ou il existe aucun lien de droit entre l’auteur et la victime du dommage

La responsabilité délictuelle l’obligation de réparer va trouver sa source que dans la loi et non pas dans un contrat . Législateur a prévu certaine solution

Le document 1 du Professeur Thibierge nous parle de responsabilité écologique

Le professeur thibierge parle d’une insertion éventuelle d’une responsabilité écologique dans la constitution qui permettra un principe de précaution

Article 5 de la charte de l’environnement

Elle se demande si il faudrait pas créer une responsabilité juridique préventive

Certains auteurs estime que oui ont doit pouvoir anticiper pour ces autres l’anticipation = vitale mais explique que certains auteurs sont contre car n’ont pas a anticiper l’a dessus car responsabilité = réparation du dommage et non pas la prévention du dommage

Quelques part la philosophie inspire le droit car pousse le concept de la responsabilité vers l’avenir il faudrait peut-être en faire une notion de droit positif , elle explique qu’il y’a une certaines pressions des faits sur le droit , par rapport a cette pression des faits cela va impliquer des dommages nouveaux il faut que le droit puisse répondre aux fait donc quelque part le droit doit se tourner vers l’avenir

Idée du professeur est que la réparation est la fonction principale de la responsabilité civile né        moins la prévention n’en demeure pas moins une des fonctions accessoire de la responsabilité civile , or pour elle la prévention doit être remise en avant

Le document 2 Arrêt de la 3ème chambre civile 3 mars 2010

Arrêt de rejet rendu par la 3eme chambre civile de la cours de cassation portant sur le principe de précaution an matière environnementale et l’abus de droit propriété

Des propriétaire effectue sur leurs terrain un forage dans le but de pouvoir arroser leurs jardins une société exploite une source d’eau minérale et estime que ce forage présente pour leur source un risque de pollution

La société assigne (= papier a valeurs juridique qui va introduire la procédure devant les juges ) les propriétaire en fermeture du forage et elle argue que « il y’a violation du principe de précaution en vertu de ce principe qui impose d’anticiper et de prévenir de tout les risques et même ceux qui ne sont pas encore identifié et établi en vertu de cela le forage doit être fermé » en plus réalisé un forage dans l’utilité n’est pas personnel et le seul but est uniquement de nuire

En ce qui concerne abus de droit = la société semble se comporter en propriétaire

La société demanderesse estime qu’il y’a violation de précaution et des articles et également abus de droit de propriété en vertu des article 552 et 542 du code civil

La cours d’appel rejette les arguments du demandeurs et pour cela juge du fond mettent en évidence de manière très organisé minutieuse explique en ce qui concerne violation de précaution non forage a été fait dans les règles de l’art par une entreprise sérieuse et dans le respect des autorité administrative et l’expert a expliqué lui même que ce forage ne pouvais pas polluer la source d’eau exploité par la société la cour d’appel est catégorique est conclu en disant qu’elle fait toute confiance à l’expert et aucune faute n’est commise par le propriétaire du terrain.le forage était utile et même si cela est pour arroser le terrain propriétaire ont le droit car il n’est pas réaliser dans l’attention de nuire et ne cause aucun dommage à la société.

Les demandeur suite au rejet se pourvoi en cassation

La violation de principe de précaution ainsi que l’abus de droit de propriété peuvent-il être envisagé dans le cas d’un forage creusé sur leurs terrain par des particulier lorsque le forage est proche d’une source potentiellement contaminable ?

Cours de cassation confier les élément mis en évidence par la cours d’appel ne retient ni l’abus de droit ni la précaution et donne tort au demandeur au pourvoir

Elle rappelle ici la définition légale du principe de précaution , elle rappelle définition légale de précaution et estime que le principe de précaution n’est pas applicable dans la mesure ou il y’a eu un expert qui a attester de l’absence de risque de pollution en ce qui concerne l’abus de droit la cours de cassation rappelle les critères classique de l’abus de droit de propriété et met en évidence qu’il n’y a pas d’absence f’utilité et en l’absence de dommage l’abus de propriété n’est pas caractérisé

(en ce qui concerne le principe de précaution il semble utiliser de manière dangereuse car tout pourrait devenir principe de précaution et cela est a éviter ) 

Portée = article 5 ; article L110-1  code l’environnement

la solution de la cours de cassation es appréciable justifié car le principe de précaution ne vise pas n’importe quel risque on ne peut le balancer a tort et a travers il ne vise que les situation  où il y’a des incertitudes scientifiques associé a des dommages graves et irréversible or la cours de cassation se fo nue sur l’expertise d’un expert et que l’expert a une culture scientifique donc pas d’incertitude logique que la cours de cassation exclu formellement tout risque de pollution et confirme logiquement l’analyse de la cours d’appel

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