Sources du droit civil.

Droit Civil

Les différens sens du mot droit : faire son droit, avoir des droits, faire son droit. C'est aussi un adjectif droit, droiture. On voit le mot droit employé dans différentes hypothése. Plusieurs disctinctions qui permet de distinguer le droit.

Paragraphe 1: distinction droit naturel / droit positif : notion de droit naturel renvoie à une certaine philosophie de la loi. Précisement fait la différence entre la loi et la nature. Ce qui est droit c'est ce qui est conforme à l'ordre de la nature. Il y a deux grande conception du droit naturel. La premiere c'est le droit naturel classique. C'est la conception d'Aristote qui renvoie à la nature des choses. Ce qui est juge dans cette approche. C'est l'idée de justice qui prédomine. C'est la nature des choses qui permet de dégager ce qui est juste et ce qui est harmonieux entre les hommes. Conception d'Aristote puis de St thomas d'Acquin. Il y a une conception moderne du droit naturel qui se référe non pas à la nature des choses mais à la nature social de l'homme. C'est un droit naturel qui va apparaitre avec les lumiére au 19e siecle qui va se developper sous la plume de différents philosphie Locke.. Dans ces deux approches: justice et nature sont relié l'une a l'autre. Approche bien différente de celle que recouvre le terme : droit positif. Le droit positif, c'est le droit posé par l'Etat. C'est le droit sanctionné par l'Etat. Autrement dit le droit qui est en vigueur. On fait abstraction de l'idée de nature, de justice imanente. De loi naturel. Quand on parle de droit postif, on regard le droit en vigueur. On a une conception etatiste du droit. Droit naturel et droit positif renvoie à des conceptions différentes du droit. Celui qui croit dans le droit naturel, pourrait trés bien considéré que certaine regle posé ne doivent pas prévaloir car elle sont injuste.

Il peut y avoir un conflit entre le droit positif (l'edit de créon) et la loi naturel (le droit d'avoir une sepulture). Le positivisme : le respect du droit positif ne doit jamais être aveugle. On applique le droit qui est mais si ce droit enfrain les lois fondamentaux. La loi naturel devrait prévaloir elle est toujours plus forte.

Paragraphe 2 : la disctinction entre le droit naturel et le droit positif est une chose. Distinction du Droit objectif et des Droits subjectifs.

Droit objectif : ensemble des règles de droit. En cela le droit objectif désigne une totalité

Article 9 du code civil : droit au respect du droit privé : droit du sujet. C'est un droit subjectif, droit à la présomption d'innoncense.

Paragraphe 3 : distinction des droits réels et des droits personnels :

Droit réels : droit sur des choses, renvoi à res.

Les droits personnels  : sont des droits à qui ont est titulaire à l'encontre d'une personne.

Section 4 : Définition elementaire

Qu'est ce que le droit ? Comment savoir ce qu'est le droit ? Ou se trouve le droit ?

        Comment savoir à partir de quand on est en présence de droit ?

Jean Carbonnier : Juriste du 20e siecle.

Paragraphe 1 : Le droit définit par son contenu : un ensemble de régle de droit.

A) Les critéres de la juridicité

Le droit c'est un ensemble de régle de droit. Le terme de juridicité renvoie à ce qui est juridique par opposition à ce qui ne l'est pas.

Le critére le plus avancé, ce qui est juridique c'est la régle qui est sanctionné par l'etat autrement dit la régle que l'état à prévu dans un texte de sanctionné. Le critére dit de la sanction. Tautologique. La sanction n'est que la preuve.

Ce qui est juridique, c'est ce qui peut faire l'objet d'un jugement. C'est le critére de la justiciablité. Kantonowisz.

En réalité les définitions du droits sont multiple : dans la doctrine française. Le droit est le plus souvent rapporté à ce qui est obligatoire et à ceux qui vient de l'Etat. L'idée d'obligation, de sanction sont trés dominante mais on va voir qu'il y a tout un droit qui echappe à la sanction. On parle souvent de droit mou à opposition à un droit sanctionné.

B) Les intérferences entreles régles juridique et les regles non juridique.

1) les interferences entre les regles de droit et les regle morales.

Les rapport entre le droit et la moral sont complexe. La moral nourrit le droit. La moral à une influence evidente sur le droit. Pour autant toute les régles de droit ne sont pas toute fondé et jusitifié. La moral à sont droit propre, ces sanctions propre. La morale génére sont propre système de sanction.

Trois type de relation possible :

1) hypothése de reception de la moral par le droit : la régle de droit suit un precepte moral. Exemple : Le mensonge peut empecher la formation du contrat il cause ce qu'on appele un dole.

Le vole en matiére pénale est prohibé. Soustraction de la matiére d'autrui. Le vol c'est moralement une faute. Il y a nombre de régle de droit qui sont prohibé.

Article 371 du code civil : l'enfant à tout age doit honeur à ces peres et meres.

A la fin du 20e siecle, litige a propos des parents qui refuse de payer les funerailles. L'article 371 impose que l'enfant impose des funerailles. A la fin du 20e siecle : cour de cassation donne une portée juridique à propos des funerailles que devait assumé les enfants.

Voix de passage entre moral et droit : à travers les obligations naturel

1235 - 1302 nouveau : droit des contrats

Droit naturel : des obligations qui ne sont pas apriori sanctionné par le droit. Mais qui vont devenir juridique car leur débiteur va les exécuter spontanément ou va en promettre l'execution

Obligation alimentaire entre ascendant et descendant. Obligation prévu par les textes : nature juridique. En revanche il n'existe pas d'obligation alimentaire entre frère et soeur. Cela n'est dont pas une obligation juridique.

Le droit considére qu'il s'agit la d'une obligation naturel qui va se transformer en obligation juridique à partir du moment ou elle a été éxecuté spontanément ou promise. Ce qui veut dire que par conséquent si le frére ne rembourse pas.

George Ripert : c'est un devoir de confiance qui accéde à la vis civil, à la vie juridique. On comprend donc que l'obligation naturel désigne cette obligation moral qui peut devenir juridique du fait de son execution spontané, volontaire ou de la promesse de son execution

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