Responsabilité du fait des choses

TD 4 le fait des choses

La responsabilité du fait des choses, n existait pas dans le code civil au départ, on avait juste du fait des animaux et bâtiment en ruine. Lorsuqon subissait du préjudice du fait d autrui on engageait sur la responsabilité du fait personnel. Il fallait donc prouver une faute. Avec la révolution, les accidents se sont multiplier a cause des choses, et la jp a dit qu il fallait faire quelque chose, arrêt 2 ere chambre civ 16 juin 1896 TEFFEN article 1384 alinéa 1 auj 1242 la CC vient pour la première fois dire que la respknabilite d une personne du fait de la chose peut être engagée sans prouver sa faute. Arrêt JEAND’HAR 13 février 1930 la CC dit que l personne poursuivie pour RFC ne peut s exonérer en prouvant qu elle n a pas commis de faute. La RFC est une respnsabilite objective peut importe qu on ait une faute ou nn.

On n a pas une seule RFC mais on a des régime sepciaux. On a plusieurs régime : a occident de circulation..

La responsabilité général du fait des choses. On doit partir de l article 1242 alinéa 1 selon lequel trois conditions cumulative doivent être remplie pour engager la RDC une chise, un rôle causal et le gardien de la chose. Sue la chose elle peut être mobilière et inerte ou en mouvement. Cette chose doit avoir un rôle causal dans la réalisation d un dommage. La victime ne doit pas prouver une faute mais un lien de causalité entre le fait de la chose et la réalisation du préjudice. Ca dépend la chose qu elle soit inerte ou en mouvement. Arrêt 17 février 2005 il faut prouver l anormalité de la chose si inerte, si la chose est en mouvement on présume son rôle actif dans la survenance du dommage.la notion de gardien de la chose on a une opposition entre la notion juridique de la notion de gardien et celle matérielle de la notion de gardien est le propiretairre de la chose celui qui en a la maitrise le contrôle la direction et le contrôle..

Exonérer le gardien événement étranger imprévisible ou irrésistible, force majeur, ou encore le fait d un tiers ou la faute de la victime. La faute de la victime peut exonérer partiellement la responsabilite du gardien de la chose.

Il faut des régimes spéciaux: permettre une meilleure indemnisation de la victime. Tout d abord les accidents de circulation. Ils ont suscité la colère de plusieurs CA. Arrêt démartre 1982 ou la CC dit que la faute de la victime ne peut plus exonérer partiellement le conducteur. Loi juillet facilite l indemnisation. Le responsable n est pas nécessairement le fautif. Le legislauteur a introduit Obligation d assurance pour tout les véhicule, en principe la faute de la victime ne peut pas exonérer le conducteur,

Le domaine d application de la loi Badinter 1985, article 1 il faut accident de la circulation qui implique un véhicule terrestre et a moteur. Tout ce qui roule sur la route et qui roule par le biais d un mécanisme moteur. Un accident est un eveneemnt soudain aleatoire et involontaire.

La notion de circulation et on exclue les chemin de fer e ligne de tram. En revanche voie privée ou public, ou voie privée ouverte au privée ex accident dans un champ. Peu importe que la voiture soit en mouvement ou arret.

accroche: La cour semble hostile a certaines notions. En effet c est le principe de l unicité de la garde qu elle favorise au détriment de la garde commune , en témoigne l arrêt de la cour de cassation.

moyen: Il estime que l un et l autre ont les pouvoir d usage et de contrôle du véhicule sans rôle preponderant du pilote. De pus la cause exoneratoire de la responsabilité de plein droit du gardien-de l acceptation des risqus de la victime doit jouer pour les dommages survenus a l un des membres de l équipage.un pourvoi est donc forme en cassation.

Le pilote et le passager disposaient ils de moyens identique d usage de directions et de contrôle du behicule? L’acceptation des risques prise en tant que cause exoneratoire peut elle jouer pour les dommages survenu a l un des membres de l équipage d un side car cross?

La cour dans son arrêt de rejet: le rôle de pilote est perronderant il doit donc être considérer comme seul gardien du véhicule. Et la victime du dommage cause par le véhicule peut invoquer la responsabilité du fait des choses a l encontre du gardien sans que puisse lui être opposer son acceptation des risques.

le rejet d une garde en commun comme critère d éviction de la responsabilité

le rappel de la définition du gardien de la chose

-> la réponse du fait des choses est une responsabilité indirect car le dommage est cause par une chose or on ne peut pas engager la responsabilité civile de cette choses donc il faut engager indirdtemebt la responsabilité du gardien de cette chose article 1242 Alinea 1 pose le principe de responsabilité du fait des choses, larticle ne nous renseigne pas sur la définition du gardien. Donc sil y en a une elle est jurisprudentielle ou doctrinale.

-> theorie materielle et juridique. La garde juridique c est le propriétaire de la chose en vertu d une définition

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