Rapport de stage à la Régie des Voies Aériennes

AVANT PROPOS

Au terme de notre stage au sein de la Régie des Voies Aériennes, RVA en sigle, dans son service de facilitation, nous nous rendons compte de la longueur du chemin parcouru, de la qualité des choses apprises, de l’énergie dépensée et de la générosité de tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué à notre mûrissement et au respect auquel nous aspirons ; qu’ils trouvent ici notre profonde gratitude.

Nous tenons à remercier notre Dieu, lui, qui, le mettre de temps et des circonstances  nous a permis de rédiger ce dit rapport ;  nous remercions aussi madame la divisionnaire de la division de la facilitation de la RVA en la personne de NTUMBA YVETTE, nous remercions également la cheftaine du service de facilitation madame BOKONDE SONGOLA Annie  ainsi que  toute son équipe( mamans MONANGA Constantine, MANTWILA  LILIANE , monsieur TATY ROLLY,…) qui en dépit de leurs multiples occupations ont accepté de nous transmettre la base du fonctionnement de la division facilitation de cette entité, sa rigueur, son savoir-faire et ses remarques pertinentes qui nous ont beaucoup aidés.

Nous adressons également nos remerciements à toutes les personnes qui nous ont soutenues  moralement, spirituellement  et physiquement à la réalisation de ce dit  rapport, en  la personne de nos chers parents MULANGA Virginie et KABENGELE Jean-Pierre , à LUBOKA Rachel, BADOSE Lydia, PESHANG Olga, TETE Davina, KISONI Edouard, KALONJI Ange, NKUTI paraclet, à notre chère maman MUAUKA KALEMBA Honorine, à tous mes frères et sœurs : DIANDA Félix, KAJINGULU François, MUSUNGAY Bernardo, NGAMPUTU Destephan, NTUMBA Manastha, LOBOKO Gilblo, NKUTA Sylvano, LUYOYO Alphoncia, KAJIJI ALK, à  tous mes oncles et tantes de la famille MUSUNGAY.

                                        Merci !

INTRODUCTION

L’Université Catholique du Congo, UCC en sigle, est une université qui, dans son programme d’enseignement prévoit un temps de stage au sein d’une entité, d’une institution ou d’un organisme quelconque.

Notre choix a porté sur la Régie des Voies Aériennes, RVA en sigle, où nous avons passé tout un mois. Nous avons voulu approfondir toutes nos connaissances sur le domaine de la comptabilité facilitation. Cela n’a pas exclus un bref aperçu dans le domaine de la comptabilité analytique de gestion, du budget-contrôle et de la trésorerie qui, ensemble avec la comptabilité facilitation constituent les 4 principaux services de la RVA.

Ce stage a été une application pratique en milieu professionnel de l’enseignement théorique dispensé à nous étudiants dans le cadre de notre formation. Cela était d’une grande importance en ce sens que c’était une expérimentation de notre capacité à travailler dans un contexte réel.

Cet exercice au stage a contribué favorablement à la transition entre l’enseignement universitaire et le monde professionnel.

Quant à nous, nous sommes convaincus qu’à la lumière de tout ce que nous avons eu à faire, cet objectif a été atteint. L’expérience acquise  peut le démontrer sur le champ.

Le présent rapport de stage comprend trois chapitres :

• Chapitre 1 : la présentation de la RVA
• Chapitre 2: le déroulement du stage proprement dit
• Chapitre 3 : la relation avec les cours

Sans plus tarder, nous passerons au premier chapitre

CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE LA REGIE DES VOIES AERIENNES (R .V.A.)

I.1. HISTORIQUE (CREATION DE LA RVA)        

L’histoire de la RVA commence avec la transformation de la direction de l’aéronautique civile en une société de l’état appelée Régie des Voies Aériennes.

Après l’indépendance, les services de l’Aéronautique Civile et Météorologique ont été rattachés au Ministère des Transports et de Communication. Cette réforme est consacrée à la création d’une commission chargée de formuler des propositions d’action en matière d’aviation civile.

En 1966, ladite commission est devenue le conseil Supérieur de l’Aviation Civile (CSAC). Deux facteurs ont conduit à la création de la Régie des Voies Aériennes :

• Sur le plan technique : le gouvernement congolais devait signer des accords avec les autorités américaines et françaises de l’aviation civile ; la FAA (Fédéral Aviation  Autority) et SOFREAVIA SERVICE. Les deux organismes ont mis à la disposition de l’Etat Congolais des Techniciens pour organiser et lancer la Régie des Voies Aériennes, qui a vu le jour le 21 février  1972, par l’ordonnance loi n◦72/013 comme entreprise publique à caractère technique et commercial, et dont les statuts avaient en son temps été fixés par l’ordonnance n°78-02 d 06 janvier 1978 portant dispositions générales aux entreprises publiques.

• Sur le plan commercial et financier : la mise sur pied d’une structure chargée d’élaborer le plan de financement et de gestion de la nouvelle organisation. Transformée en Société par Actions à Responsabilité Limitée aux termes de l’article 4 de la loi n°08/07 du 7 Juillet 2008 et du décret n°09/12 du 24 Avril 2009, elle a été par la suite, en raison de la mise en harmonie de ses statuts avec les dispositions de l’acte uniforme sur le droit des Sociétés Commerciales et du  Groupement d’intérêt Economique tel que révisé ) ce jour, transformée en Société anonyme sans que ce changement ne donne naissance à une personne morale nouvelle.

Actuellement, la RVA-SA a pour actionnaire unique ; la « République Démocratique du Congo ».

Son siège social est situé au coin des Avenues KABASELE TSHAIMALA et Aérodrome, n°548, Quartier N’dolo, Commune de BARUMBU à KINSHASA, capitale de la République Démocratique du Congo.

I.2 LES MISSIONS DE LA RVA

Elle a comme mission fondamentale de gérer l’espace aérien de la  République Démocratique du Congo ainsi que 54 aéroports et aérodromes placés sous sa responsabilité, en vue d’assurer la sécurité de la navigation aérienne selon les normes de l’Organisation de l’Aviation Civile internationale (OACI).

Elle a pour objet :

• De concevoir, construire, aménager, explorer et développer les aéroports ainsi que leur dépendances en RDC ;
• De fournir en République Démocratique du Congo et à l’étranger, dans ses domaines de compétence, tout service technique, toute prestation de nature industrielle, commerciale ou intellectuelle relatif aux opérations et à l’exploitation des aéroports, notamment les services d’assistance au sol, de lutte contre l’incendie et tout autre service spécifié par la réglementation internationale.
• D’assurer la conception, la mise en œuvre, la gestion et le contrôle de l’espace aérien à travers les installations et services ayant pour objet les télécommunications aéronautiques, les aides à la navigation et à l’atterrissage, la surveillance de l’espace et des trafics aériens, le contrôle de la circulation aérienne, l’information en vol, l’alerte, la gestion des flux des trafics aériens, aussi bien pour la circulation en route que pour l’approche et l’atterrissage sur les aéroports relevant de sa gestion, l’information aéronautique (AIS) ;
• De vendre tous ses services et prestations, d’en fixer, d’en percevoir les montants et, le cas échéant, d’en modifier les tarifs au titre de redevances aéronautiques et extra-aéronautiques ; et plus généralement de recouvrer tous les  autres revenus par son activité sociale ;
• De créer, de déposer, d’acquérir, de vendre, d’échanger, de céder ou d’exploite directement ou indirectement, tous actifs mobiliers et immobiliers, ainsi que tous brevets, licences, procédés et marque de fabrique, et de concéder toutes les licences d’exploitation.

Elle pourra aussi s’intéresser par la voie d’apport, de souscription, de fusion, de participation financière, ou sous toute autre forme aux sociétés ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sein, ou de nature à faciliter et à développer directement ou indirectement son activité et d’une manière plus générale, toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement, en totalité ou en partie, à un quelconque des objets précités ou à tous objets similaires ou connexes et susceptibles d’en faciliter ou d’en favoriser le développement, la réalisation ou l’extension.

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