Qui est souverain ?

Qui est souverain ?

Qui est souverain ? Posée comme telle, cette question ouverte nous laisse entrevoir un panel de réponses et d'idées impressionnant. En effet, à l'heure actuelle, cette notion de souveraineté, ou plus simplement le mot « souverain », est employé dans de multiples circonstances par tous et pour tout. Que ce soit dans un registre sérieux voire grave ou dans des situations bien plus légères. Comment voir alors une définition globale de ce terme aussi bien utilisé juridiquement pour évoquer la souveraineté d'un État (nous y reviendrons plus tard) que populairement pour désigner un chef d'entreprise très influent dans un petit village par exemple.

Vous l'aurez compris il convient donc tout d'abord d'essayer de définir la souveraineté afin de répondre pour le mieux à notre question initiale. Mais d'abord et pour revenir sur notre exemple précédent, il est évident que notre étude se concentrera sur le sens juridique communément accepté en Droit de ce terme. Qu'appelle-t-on donc la souveraineté au jour d'aujourd'hui ? La définition retenue vient de Louis Le Fur et dit que « la souveraineté est la qualité de l'État de n'être obligé ou déterminé que par sa propre volonté, dans les limites du principe supérieur du droit, et conformément au but collectif qu'il est appelé à réaliser. » Nous pouvons d'ores et déjà remarquer que cette définition fait appel à une autre notion principale pour notre sujet, l'État. Nous verrons en effet que les deux notions sont étroitement liées. Effectivement l'État et la souveraineté vont de pair depuis la première réelle définition de cette dernière par Jean Bidon dans les Six livres de la République en 1576. Alors là encore, qu'est ce que l'État ? L'État désigne la personne morale de droit public qui, sur le plan juridique, représente une collectivité, un peuple ou une nation, à l'intérieur ou à l'extérieur d'un déterminé sur lequel elle exerce le pouvoir suprême, la souveraineté. Une fois de plus nous pouvons voir le lien étroit existant entre ces deux notions.

Mais après ces deux définitions, revenons-en au coeur du sujet, qui est souverain ? Nous venons d'évoquer Jean Bodin en disant qu'il fut le premier à définir le principe de souveraineté. Il est donc facile de déduire que s'il y a eu un après Jean Bodin, il y a forcément eu un avant. Or ce n'est pas parce que la souveraineté n'avait pas été clairement définie qu'elle n'existait pas, y compris sous différentes formes. Si la souveraineté est liée à l'Etat de nos jours, on peut se demander s'il en a toujours était de même, notamment avant la Renaissance en Europe au XVIème siècle. Nous aborderons donc ce thème au cours de notre raisonnement puisque nous ferons une analyse croisée de la souveraineté allant de ses débuts jusqu'à la période dans laquelle nous nous trouvons. Cette analyse que nous pourrions qualifié de temporelle nous permettra de bien décrire et mettre en comparaison la notion de souveraineté et son évolution tout au long de l'histoire.

Nous allons donc essayer de répondre à notre sujet initial en nous posant une question simple. De Bodin à l'ère moderne, à qui appartient la souveraineté et comment la définit-on ?

Pour répondre à cette problématique, notre étude se divisera en deux parties. La première se concentrera sur les origines de la souveraineté et nous y aborderons tout d'abord et de manière brève la structure féodale de l'Europe au XVIème siècle puis nous verrons les premières définitions de la souveraineté en évoquant Bodin et Hobbes.

Dans notre seconde partie, nous nous pencherons sur les différents aspects de la souveraineté moderne en évoquant la place centrale de l'Etat, la vision de souveraineté populaire ainsi que ses limites.

Mais penchons-nous donc tout d'abord sur ses origines.

I Les origines de la souveraineté

Nous allons voir dans cette partie que la notion de souveraineté marque un réel changement dans l'histoire car son but premier est de transférer le pouvoir, l'autorité de la Papauté ou d'une force militaire à l'Etat.

1) Structure féodale de l'Europe

Comme indiqué dans notre introduction, cette sous-partie sera brève mais est toute fois plus que nécessaire afin de bien se placer dans le contexte historique et est en relation directe avec la suite. Nous l'avons également évoquer tout à l'heure, notre étude fait la part belle à l'Etat souverain. Cependant il n'en a pas toujours été ainsi et cette petite partie de notre développement va le démontrer.

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