Protection juridique du milieu marin méditerranéen: cas du Maroc

DEDICACE

Que ce travail témoigne de mes respects :

A mes parents :

Grâce à leurs tendres encouragements et leurs grands sacrifices, ils ont pu créer le climat affectueux et propice à la poursuite de mes études.

Aucune dédicace ne pourrait exprimer mon respect, ma considération et mes profonds sentiments envers eux.

Je prie le bon Dieu de les bénir, de veiller sur eux, en espérant qu’ils seront toujours fiers de moi.

A ma chère grand-mère paternelle :

Que ce modeste travail, soit l’expression des vœux que vous n’avez cessé de formuler dans vos prières.

Que dieux te préserve santé et longue vie.

A ma sœur et à mon frère ;

A toute la famille Qasmi Nabil ;

Ils vont trouver ici l’expression de mes sentiments de respect et de reconnaissance pour le soutien qu’ils n’ont cessé de me porter.

A madame Sarra Sefrioui:

Votre générosité et Votre soutien m’oblige de vous témoigner mon profond respect et ma loyale considération.

A mon très cher Zakaria Elgatibe

A tous mes ami-e-s et mes collègues ;

Ils vont trouver ici le témoignage d’une fidélité et d’une amitié infinie.

DINA QASMI NABIL

REMERCIEMENTS

Avant de commencer la présentation de ce travail, je profite de l’occasion pour remercier toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce projet.

Je tiens à exprimer mes vifs remerciements pour mon professeur, Mme. SARRA SEFRIOUI, d’avoir acceptée de m’encadrer pour mon projet de fin d’études, ainsi que pour son soutien, et son encouragement.

Mes remerciements vont aussi à mes collègues pour leurs soutiens pendant toute la période de la formation.

Mes remerciements vont aussi à tous mes professeurs, enseignants et toutes les personnes qui m’ont soutenus jusqu’au bout, et qui n’ont pas cessé de me donner des conseils très importants en signe de reconnaissance.

SOMMAIRE

DEDICACE 1

REMERCIEMENTS 2

SOMMAIRE 3

LISTE DES ACRONYMES 4

INTRODUCTION GENERALE 6

PARTIE I: LES « MÉDITERRANÉES » 11

CHAPITRE I : la mer méditerranée « une vue d’ensemble » 12

1. Bassins et Côtes de la Méditerranée. 12

2. Caractères physiques de la mer méditerranée 18

3. Biodiversité de la méditerranée 20

CHAPITRE II : la mer Méditerranée sur le chemin du « Burn Out ». 24

1. La pollution du milieu marin 24

2. Les répercussions de l’emprise humaine sur le milieu marin méditerranéen. 29

3. Changement climatique : Quelles conséquences pour la mer méditerranée? 35

PARTIE II : LE CADRE LEGAL REGISSANT LE MILIEU MARIN MEDITERRANIEN 45

CHAPITRE I : le cadre juridique mondial de la protection et la préservation du milieu marin 47

1. Les principales conventions internationales ratifiées par le Maroc relatif à la protection de l’environnement marin. 49

2. La lutte globale-régionale contre la pollution de la mer Méditerranée. 55

3. Les dispositions particulières de la mer Méditerranée dans le cadre du régime conventionnel international. 64

CHAPITRE II : L’arsenal juridique interne relatif à la protection de la mer méditerranée 68

1. Informations de base concernant la situation de la méditerranée au Maroc 70

2. La protection législative interne de l’environnement marin et côtier 76

3. La responsabilité en matière de pollution maritime au Maroc 82

CONCLUSION 93

REFERENCES ET BIBLIOGRAPHIES 97

LISTE DES FUGURES 99

LISTE DES TABLEAUX 100

LISTE DES ACRONYMES

AEE : Agence Européenne de l'Environnement

ENM: Elévation du Niveau de la Mer

SIBE: Site d’Intérêt Biologique et Ecologique

OMI: Organisation Maritime Internationale 

CMB: Convention de Montego Bay

GIZC: Gestion Intégrée des Zones Côtière

PAM: Plan d'Action Méditerranéen

PAP : Programme d’Action Prioritaire

UPM: L'Union Pour la Méditerranée

UE: L’Union Européenne

AEE: L’Agence Européenne De l'Environnement

AESM: L'Agence Européenne de Sécurité Maritime

BEI: La Banque Européenne d'Investissement

FEMIP: Facilité Euro-méditerranéenne d'Investissement

EIE: L’Étude d’Impact sur l’Environnement

Quand l’Homme Aura Coupé le Dernier Arbre, Pollué La Dernière Rivière, Tué le Dernier Animal et Pêché le Dernier Poison,

Il

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