Organisation administrative

        Organisations Administrative   

Institutions administratives : différents organes chargés de la gestion des affaires publique, comme les collectivités territoriales ou encore les organisations Gouvernementaux qui se caractérisent par le caractère hétérogène.  

Il Ya un très grand nombre d’institutions administratives.  

La séparation des pouvoirs distinct 3 fonctions principales au sein des démocraties :  

• L’élaboration des règles de nature législative, qui ressort du pouvoir législatif et qui constitue actuellement le parlement (AN + sénat). Expo : la loi sur la moralisation de la vie politique, on le doit à l’actuelle gouvernement, (la moralisation de la vie politique : c’est le fait de faire une déclaration lier au patrimoine).   
• Il appartient au pouvoir exécutif de mettre en œuvre ces résolutions  
• Les organisations juridictionnelles, ont la charge de résoudre les litiges entre les personnes privées et/ou publiques.   

A) Les objectifs de l’administration   

Il s’agit de la satisfaction de l’intérêt générale. Expo : la nationalisation et la privatisation. Nationaliser sa poursuit l’intérêt générale. Puis la privatisation càd que l’état va libéraliser l’économie. Les particuliers peuvent aussi agir dans l’intérêt général expo : théorie du fonctionnaire de fait (face un individu qui l’apparence semble être réellement ce qu’on voie) ou encore à la notion de collaborateur occasionnel de service publique.  

B) le contenue de la Fonction administratif   

Se divise en deux catégories : Le principe d’égalité entre les individus générales et impersonnel, soit pour fixer des règles générales dans un domaine où il n’existe pas de lois, soit pour réglementer le fonctionnement interne des services.  

L’administration est conduite par d’innombrables décision comme des décisions créatrices de droits. Les mesures prises par l’administration sont des décisions exécutoires, ce qui veut dire que si le destinataire de l’acte s’oppose à l’exécutoire de celui, l’administration dispose du droit d’employer la contrainte en sollicitant le concours de la force publique. Sujétions ?  

Second mission:  il s’agit Parmi de nombreuses administrations de l’intérêt générales: la protection des biens et des services.  

L’administration peut intervenir dans diffa domaines soit titre exclusif soit en partenariat dans le secteur priver.  

Les organisations administratives, ces orges sont très nombreuses, très nébuleuses, englobes des personnes physiques, ce sont les autorités publiques, les maires à l’échelle local, ce sont aussi les gens de l’administration dont les statuts sont marqués par une grande diversité.  

Tous ses personnels ne bénéficient pas de la qualité de fonctionnaire même si BCP sont néanmoins des agents publics.  

Il faut dissocier le grade et l’emploi chez les fonctionnaires mais ils ne sont pas propriétaires de droits ou de liberté administratives.  

A) La notion des doigts de personnes   

Les Personnes morales de droit Priver/publique   

Les Personnes moral   

Une Sté commerciale est considérer comme une personne morale ayant la capacité juridique càd qui a le droit de prendre des décisions, de posséder un patrimoine et encore d’ester en justice. L’acte prend l’individu. Un maire qui signe un contrat pour le compte de la commune ne fait naitre des droits et des obligations que pour la commune et non pour le lui-même.  

La distinction les personnes morales de droit publique/priver  

Ils sont différents Par les moyens dont elles disposent, les personnes publiques bénéficient des prérogatives de droit public. Ils ont des pouvoirs exorbitant comme percevoir des impôts et des taxes. Càd que les personnes morales de droit publique bénéficient de droit de pouvoir.  

Désormais certains organismes de droit priver sont associer au fonctions administrait (partenariat). En outre les personnes morales de droit privé sont soumis au principe de spécialité. En droit publique pour des personnes morales ont une vocation générale à satisfaire le besoin collectif sur un territoire donner.  

B) les différentes catégories des personnes publiques   

Il existe 3 catégories principales des pers publiques en droit administration français    

Au sommet, la plus importante DS collectivité territorial c’est l’Etat.  

• L’Etat : dispose tous les attribuent liés à la personnalité juridique, il s’agit cependant d’une personne particulière c’est la seul à avoir compétence sur l’ensemble du territoire et c’est la seul à bénéficier de la souveraineté. La personnalité juridique appartient à l’état dans son ensemble pas à ses composants ainsi à ses différents ministres n’ont pas la personnalité juridique pas plus que les circonscriptions territoriales qui servent à l’action de l’état comme les arrondissements ou encore? En effet se sont que des simple composant de l’Etat même si elles disposent une certaine autonomie administrative.  
• Les collectivités territoriales : à la différence de l’Etat sont investies au pouvoir  Strictement administratif et ces pouvoirs sont limités à leur territoire.  

Les principales collectivités concernées :  

• Les régions   
• Les départements  
• Les communes  

Ainsi par plusieurs collectivités territoriales instaurer en outre-mer dont certaines bénéficies d’un statut particulier (expo: Nouvelle Calédonie); puis une autre catégorie les DOM ROM (département d’outre-mer et régions d’outre-mer).  

• Les établissements publics : disposent de la personnalité publique mais à La différence des autres personnalités publics chaque établissement public assume une fonction spécialisée. Expo: l’hôpital, qui détient une activité spéciale ou encore une chambre d commerce et d’industrie. Ils sont créés par l’état soit par les collectivité territorial auxquelles ils sont attachés.  

Chapitre préliminaire: Les principes Généraux De L’organisation Administratif   

Section 1: Les différents procédés d’organisation administratifs   

Il y a___20 deux types de solutions pour résoudre l’organisation de l’administration. Dans un Etat moderne soit de recourir à un système centraliser soit décentraliser sachant le système administratif français réalise une coexistence entre ses procédés.  

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