Norme et Normativisme

1

Université Paris II –

Panthéon-

Assas Année universitaire 2012

-2013

Centre

Assas – Master 1 droit public

2

nd

semestre

DROIT CONSTITUTIONNEL

et THEORIE DE L’ETAT

Cours de Monsieur le professeur Denis Baranger

FICHE N°1

: N

ORME ET NORMATIVISME

-

A lire/écouter

:

Encyclopédie de droit politique

, Séminaire 1bis «

La constitution est-

elle

une norme

? »,

http://www.droitpolitique.com/spip.php?article21

- Bibliographie

: - H. KELSEN,

Théorie pure du droit

, 2

ème

éd., trad. Fr., Paris Bruxelles,

LGDJ Bruylant, 1999 ;

Théorie générale des normes

, trad. Fr., Paris, P.U.F., 1996 ;

Théorie

générale du droit et de l’Etat

, trad. Fr., Paris Bruxelles, LGDJ Bruylant,

1997,

La

démocratie

: sa nature, sa valeur

, 2

ème

éd., Paris, Dalloz, 2004.

- H.L.A. HART,

Le concept de droit

, 2

ème

éd. (1994), trad. Fr., Bruxelles, Publications des

Facultés universitaires Saint-

Louis, 2005.

- M. TROPER,

La philosophie du droit

, Paris, Paris, P.U.F. (Que sais

-je ?), 3

ème

éd., 2011, p.

66 et suiv.

- Entrées «

Norme

», «

Normativisme

», «

Hiérarchie des normes

» et «

Ordre juridique

» in

S. RIALS & D. ALLAND (dir.),

Dictionnaire de la culture juridique

, Paris, P.U.F., 2003.

I-

Le normativisme de Hans Kelsen

DOCUMENT 1

:

Extraits (a, b, c) de H. KELSEN,

Théorie pure du droit

, 2

ème

éd. (1960),

trad. Fr. C. Eisenmann, Paris Bruxelles, LGDJ Bruylant, imp.

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