L’échange de contentement ne dois pas être vicié

Section 3                

1 Les conditions

L’échange de contentement ne dois pas être vicié

-L’erreur : fausse appréciation de la réalité.

De type d’erreurs sont prises en compte : l’erreur sur la personne et une erreur sur l’identité soit une erreur sur les qualités essentielles.

Erreur sur la substance : C’est une erreur sur la matière du bien ou erreur sur les qualités essentielles du bien. Cependant l’erreur sur la valeur (le prix) n’est en principe pas pris en compte ni l’erreur sur les motifs. Pour que l’erreur soit prise en compte elle doit remplir certaine caractéristique. L’erreur dois venir d’une des parties au contrat. Dois être déterminante porter sur un élément essentiel. L’erreur dois être excusable

-Le dole : il s’agit de manœuvre frauduleuse en vue de tromper le co-contractant. Mensonge ou silence sur un élément essentielle du contrat. Le dois remplir certaine caractéristique. Dois être déterminant. Emane d’une des parties au contrat et non d’un tier sauf si ce tier et un représentant d’une des parties au contrats (Contrat de mandats ou si ce tier et un complice). Remarque S’il y a dole il y a forcément une erreur. Si le salarier ment sur les diplômes. Le salarier et coupable d’un dole ce qui entraine une erreur chez l’employeur.                 

-La violence : Pour la violence il s’agit de pression physique ou moral ou encore de pression économique (abus de dépendance économique) en vue de contrainte un parti à la conclusion du contrat. La violence doit remplir certaines caractéristiques dois être déterminante et elle peut venir d’une des partis ou d’un tier.

B LES PARTIS DOIVENT ETRE CAPABLES

Pour être capable la personne qui contracte dois être titulaire du droit et exercer ce droit seul.

Le mineur est placer sous la tutelle de ses parents.

Acte de la vie courante les mineurs peuvent les faire seul.

Acte de conservation ce sont des actes qui permette de protéger le patrimoine du mineur. Le mineur doit être représenter part un seul parent.

Acte d’administration donc ici l’objectif et de faire fructifier le patrimoine du mineur.

Dans ce cas il doit être représenter part un seul parent. Et enfin les acte de disposition dangereux pour le mineur ce sont des actes grave qui peux porter atteinte au contenue du patrimoine. Il doit être représenter part ses 2 parents.

• INCAPACITER DU MAJEUR

1 La tutelle et mise en place part le juge de contentieux et de la protection lorsque le majeur et atteint de trouble mentaux graves ou d’une incapacité physique qui l’empêche de manifester sont consentement.

La majeur et représenter part un tuteur. Pour les actes d’administration et de conservation de le majeur dois être représenter part le tuteur part contre pour les actes de disposition il doit être représenter part le tuteur et il faut l’autorisation du juge.

2 La curatelle mise en place en cas d’inconscience (maturité) Le majeur et assister part un curateur uniquement pour les actes de disposition.

C / LE CONTENUE DU CONTART DOIS ETRE LICITEE ET CERTAIN

-La clause de dédit (voir cours 1)

La clause de renégociation en cas de changement des circonstances les parties vont pouvoir modifier le contrat et donc modifier les obligations des parties.

-La clause résolutoire les partis prévois à l’avance qu’en cas d’inexécution des obligation le contrat sera rompu automatiquement sans passer par un juge.

-La clause d’indexation les parties prévois à l’avance de faire varier une prestation monétaire en fonction d’un indice publier part l’Inc. L’indice choisie dois être en lien avec l’objet du contrat ou avec l’activité de l’une des parties au contrat.

-La clause pénal les parties prévois à l’avance une somme d’argent du en cas d’inexécution des obligations.

Elle s’applique uniquement entre 2 professionnels la somme prévue peux être modifier part le juge si elle est manifestement dérisoire ou excessive.

2 Contenu licite :

L’objet du contrat dois faire partie du commerce juridique. Exemple : La drogue / Médicament / corps humain / l’alcool / armes / Produit contrefais.

La clause abusive : c’est une clause qui a pour objet ou pour effet de crée un déséquilibre significatif des parties dans un contrat entre un professionnelle et un consommateur ou un contrat d’adhésion.

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