Libertés publiques

Libertés publiques

Introduction :

Histoire de la conquête des libertés publiques

On va étudier chacun des sujets que l’on va traiter non pas tellement en fonction des données strictement technique mais comment est aménagée la personne humaine.

Exemple de la garde à vu : Si on l’étudie en droit pénal on va étudier les modalités on va l’étudier sous l’angle technique. Jurisprudence etc.

Du point de vu des libertés publiques on va étudier ce qui concerne la garantie des droits de manière à ce que les personnes concernées trouvent le moyen pour eux de faire valoir leur droit.

A l’occident dans ces sociétés depuis les années 70 on a l’idéologie dominante qui est l’idéologie des droits de l’homme, les droits de l’individu appartenant à la race humaine. Ça veut dire quoi les droits de l’homme ? L’objet de ce cours est donné ce contenu donné ce corps là, de nous donner une structure juridique. On aura forcément une approche occidentale et franco-française. C’est une matière qui repose sur des valeurs. On sera presque plus sur des opinions lesquelles sont fondées sur des valeurs que sur uniquement des points de droit. Cela veut dire que c’est une matière subjective.

Email du Professeur :

ceram@oaric.com

Modalité d’examen :

Ça reste un écrit. Cela ne sera pas deux dissertations. Il y aura une dissertation et un questionnaire. Il y aura 10 questions ponctuelles. Ce sont des mini questions de cours qui portent sur des parties du cours. Il y aura 4 questions développées. Exemple : La différence entre le droit de manifestation et l’attroupement. Le but c’est de réciter le cours en montrant qu’on l’a compris. C’est un contrôle de connaissance. Il y a une question de réflexion. Il faudra montrer qu’on n’a pas agit comme un étudiant de 1ère année.

Les libertés publiques ne sont pas nées en 1789. Il y a eu un avant. C’est vrai que c’est une étape importante mais ce n’est pas plus qu’une étape importante. En réalité, les libertés publiques se sont construites par rapport successif. En fonction du contexte. Il est absurde d’aller dans le passé pour chercher des éléments historiques de libertés fondamentales aussi poussés que ce qu’on sait aujourd’hui.

L’antiquité Grecque a apporté des éléments dans la construction des sociétés. La participation des individus à l’organisation de la société par exemple. Avant seul un petit groupe décidait des règles d’organisation de la société. Ce n’est plus un cercle très restreint qui est seul à décider c’est une collégialité. Les assemblées délibérantes de l’Antiquité grecque c’est l’invention du fait qu’on peut élargir la capacité de décision. Pour ceux qui participent à l’élaboration des normes alors on est dans un système de liberté totale. Dès lors qu’il reste dans le cadre de l’organisation sociale ce groupe là bénéficie des libertés. Ils ont la possibilité de manifester contre la majorité. Mais ce groupe même s’il est élargi par rapport au système politique antérieur il reste très restreint. « Selon la démocratie athénienne on estime que c’était à peine 5%. Pour tous les autres il n’y avait aucune liberté. « Esclave tu es né, esclave tu resteras ».

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