Les valeurs et finalités du droit

TD intro au droit

Séance 2 : les valeurs et finalités du droit

Texte 1 :

Ce texte est  issu du dictionnaire, encyclopédie de théorie et de sociologie du droit «justice» sens 1 par Michel VILLEY (philosophe et professeur de droit naturelle).

D'apres le texte on voit que les individus respectent le droit afin d'avoir une bonne relation sociale, mais pour determiner ce qui est juste il faut observer la nature. On y explique le droit par le « jus » . Intervient alors Saint thomas d'Aquin pour qui le juste ne peut etre reduit a la morale et par conséquent fait disparaître les éléments de raison (que prône Aristote) au profit de la présence divine.

Tandis que pour Hobbes le juste est une idée de la volonté c'est a dire une relation de ce qui est juste a l'homme.

Texte 2 :  

Ce deuxieme texte d'André-Jean Arnaud ( sociologue du droit ) vante la maniere de penser de Kant qui fonde la conception  de l'idée de justice sur la dignité. Pour lui la justice et la dignité créent la conception humaniste. Cette idée est reprise pas Proudhon pour qui la dignité humaine est le centre meme de la justice. Dès lors qu'on respecte le droit, l'on respecte la dignité de l'homme. Cependant cette thèse est réfuté par Marx

D'apres ce texte le droit est une dignité mais aussi une justice social.

Texte 3 : 

Le document 3 relie la notion de justice a celle de l'egalité. D'apres Parelman ( qui s'inspire des idées d'Aristote) afin d'appliquer correctement la justice il faut que celle ci assure une certaine egalité pour une meme categorie. Le fait de respecter la justice de maniere formelle amene donc a cette égalité « qui n'est rien d'autre que l'application correcte d'une regle de justice » Il considere l'equité comme un element indispensable a justice qui doit etre appliquer non pas au moment de créer les normes mais au moment de les appliquer. Il pense donc que l'equité sert essentielement a diminuer la sévérité des normes.

Texte 4 : John Rawls ( partisan du kantisme ) a pour objectif de definir les « meilleurs structure de base » de la société. Pour lui ses structure de bases doivent determiner les droits et devoirs de chacun tout en respectant la dignité humaine. Il s'oppose a l'utilitarisme qui cherche a optimiser la gestion des ressources sociales et donc de favoriser le bonheur des individus. D'apres Rawls les « principes de justice » sont choisis par des personnes « morales » ne faisant pas l'objet de situation d'inégalités. C'est ce qu'il appelle la « position originelle » caracterisé par le « voile d'ignorance » Ainsi les jugement deviennent impartiale. Il nous présente deux critères des « principes de justices » : le principe d'égale liberté

                  le principe de difference et le principe d'égalité des chances.

Cependant il precise qu'il existe une priorité absolue qualifié de « lexicographique » a ces deux principes : le premier principe passe avant le second principe et le principe d'egalité des chances sur le principe de difference.

Texte 5 :

 Henri Batiffol est un juriste et universitaire francais qui nous décrit la justice comme des regles concretes, il n'y a theoriquement aucune place a la subjectivité. Cependant Batiffol pense qu'il doit y avoir un relais entre la subjectivité et l'objectivité. Il nous présente le juste comme une conformité a la regle, une égalité de traitement et un but. Pour lui la justice est le fondement du droit, c'est une équité, une égalité de traitement « id quod justum est ». La justice est un moyen de créer la vie en communauté, d'avoir une vie social.

Texte 6 :

Ce document de Paul Roubier nous fait prendre conscience qu'il existe des crises qui menacent la sécurité juridique qu'il decrit comme la valeur la plus essentiel pour l'harmonie des rapports humains. Ces crises proviennent de la division interne des partis qu'on ne peut combattre que par la force. Elles permettent aux doctrines formalistes ( a l'origine du droit ) de reprendre une place essentiel et d'instaurer un regime juridique a caractère autoritaire. Par consequent il nous décrit le droit comme un « concept politique »  qui n'agit qu'en fonction de considerations d'opportunité.

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