Les ruptures des fiançailles

TD 1 : La rupture des fiançailles.

Introduction :

Les fiançailles, un acte symbolique pour le couple, très important une époque mais beaucoup moins aujourd’hui. Les fiançailles sont donc un acte très important mais parfois elles ne vont pas jusqu’au bout.

Les fiançailles sont une promesse réciproque d’un homme et une femme qui prennent l’engagement d’entrer prochainement dans les liens du mariage.

La rupture des fiançailles peut-elle être considérée comme une faute et entrainer des conséquences juridiques ?

Le couple passe par plusieurs états du début à la fin. Certains choisissent des engagements solennels comme le mariage ou encore les fiançailles qui peut être très important pour certaines familles.

Nous verrons donc dans un premier temps, les fiançailles et leur rupture pour finir sur les conséquences qu’entrainent la rupture de celles-ci.

1. Les fiançailles et la rupture des fiançailles.

Les fiançailles sont une promesse réciproque d’un homme et une femme qui prennent l’engagement d’entrer prochainement dans les liens du mariage, (A) mais parfois il y a rupture (B).

1. Les fiançailles.

Les fiançailles c’est donc une promesse réciproque, d’un homme et une femme qui prennent l’engagement d’entrer prochainement dans les liens du mariage. Mais en cette matière il y a une évolution car aujourd’hui grâce au mariage pour tous les couples de même sexe ont aussi le droit aux fiançailles. Même si c’est un acte symbolique qui se passe en général au sein des grandes familles. Les fiançailles entrainent dans 90 % des cas un mariage. Le mariage est donc un droit protéger mais sous certaines conditions. Les fiançailles du fait que ce soit un fait juridique et non un contrat n’est pas régi par le code civil mais seulement par la jurisprudence. Nous remarquons depuis un certains temps une baisse des fiançailles, c’est un acte solennel qui attire beaucoup moins mais c’est la même chose que pour le mariage.

Les fiançailles sont donc un acte qui se fait entre deux personnes qui souhaitent se marier en général dans l’année qui suit les fiançailles mais parfois les circonstances de la vie font qu’il y a rupture des ces fiançailles et donc pas de mariage.

1. La rupture des fiançailles.

Il y a de nombreux cas au sein de la jurisprudence qui montrent que les fiançailles sont parfois un échec. Sachant que le code civil ne régir pas les fiançailles il a fallu mettre ne place tous de même quelques règles pour que cette rupture ne crée pas de discordance au sein des situations similaires. En général, la rupture de celles-ci a plus des conséquences au niveau familial, par exemple dans certaines familles il est très mal vu de ne pas se marier après les fiançailles c’est considéré comme un échec et a une certaine époque la personne pouvait être bannit de la famille. En général, on ne considère pas la rupture des fiançailles comme une faute sauf s’il n’y a aucune raison valable de mettre fin à cette promesse. Si la rupture est considérée comme une faute la jurisprudence considère qu’il est possible de demander au près du juge des dommage et intérêts pour le préjudice moral qu’elle entraine. Sachant que ce n’est pas un contrat la preuve est libre pour démontrer la faute commis par l’époux qui entraine la rupture. Ainsi les fiançailles ne sont donc pas toujours concluantes.

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