Les fondements de l'état.

Chapitre 1 : Les fondements de l’état ?

Section 1 :La souveraineté de l’état

1. La notion étatique de l’état

Introduction

Def : il a un objet, détermine lorga et le fonctionnent des pv public  ← droit constitutionnelle

 Pv public : C’est  une autorité qui est investis d’un pv de décision au nom d’un ensemble d’une collectivité donnée

Le droit const est le miroir entre guillemet du droit civil

Le droit civil a pour objet de déterminé les relations inter-individuelles et le statut juridique de l’individu

Droit du groupe / droit de lindi ( consti / civil ) Droit consti →groupe et pareil

Une société a ces deux piliers juridique

Il y a deux champs : - Les modalités matérielles du pouvoir (qui détient le pouvoir comment on y parvient qui est légitime ? )

                                    - Les constitutions et ses études

Paragraphe A)

L’objet du droit constit

C’est un objet très recent ( l’étude de lorga de etat ) au sens ou ce droit consti n’existait pas avant 1789 pour la France

On étudie le pouvoir royale sous l’angle des idées politique mais on identifie pas les marqueurs du droit consti sous l’ancien régime et notamment le marqueur essentiel  les normes constitutionnelles qui sont censé délimiter le pouvoir. Il y a lorga de l’etat

La France est un etat unitaire  ( une seule loi une seule justice ) autre regles : l’héritage qui se transmet. Il n’ets pas élu il tient son pouvoir de sa naissance et c’est un homme

Sous l’ancien regime ( avant 1789 ) on ne théorise pas le pouvoir. Le pouvoir est réduit a sa conception juridique.

Il faut attendre la revolution,pour repenser le pouvoir l’organisé  par un texte. La constitutiton du  3 septembre 1791 texte qui codifie les regles du pouvoir de la France. A partir de cette période on dvpe le droit consti et quon arrete penser le pv par la philo → le pv doit se partager

Le droit consti a un objet idéologique et politique, l’acte de naissance de cette matiere cest une succession de révolution -→bcp de coup d’état, et de querelles pendant près d’un siecle

Le droit consti est en mutation permanente, pare que cest un droit qui va se juridiciariser. Cela veut dire que l’on  va imposer des normes de plus en plus précises et on va les inscrire les codifié dans un texte

Progressivement on va mettre en place des juridictions qui seront charge d’assurer le respect de ces regles. Ces juridiction sont des « cours constitutionnelles » ( ex : conseil constitutionnelle en France ),elles font conféré  au droit constiti une dimension contentieuse et donné au droit consti une dimension juridique. Mutation : dimension plus contentieuse aujourd’hui parce qu’on part d’un texte.

Il y a une cour consti en 1958 en France d’autre état n’en non pas ( angleterre )

Mutation : lenviro juridique du droit consti a évolue puisque désormais les état sont tenus par des traité internationaux qui imposent des règles constitutionnelle

Ex : le doit de l’union europeenne et aussi le respect par la France d’une justice universelle qui a été consacré en 1999 dans la consti francaise ( article 53-2 de la consti page1 des docs) qui reconnait la compétence de la cour penale internationnale qui  a été créer par un traité  ( 1998 a rome) qui entraine l’imcompétence pour certian crimes tel que les crimes de guerres et contre l’humanité

La création d’une juridiction internationale ( cour penale ) a des consequences sur le pouvoir de l’état.

Paragraphe B :  sur la place du droit consti par rapport aux autres branches du droit

La place du droit consttii est centrale car elle constitue la sources de toutes les branches du droit

Pk ? car le droit consti est matérialisé par une constitution qui identifie les pv public qui les autorisent a organiser une societé donnée → article 34 de la consti( page 10 des docs) : il fixe le domaine de la loi, ce que loi peut faire dans les differents domaines qui interessent un etat. Ce domaine est particulièrement vaste puisque qui inclut toutes mes matières juridique. Le Droit constitutionnelle va donc fixer un cadre d’action a toutes les autotiét publics pour animer les fctions juger essentiel a un etat et c’est la aussi ce que decrit l’article 34 de la consti.

Théorie génerale du Droit constitutionnelle

3 éléments qui organisent et fondent la vie d’un grp : L’état, la constitution et l’organisation du pouvoir

Titre 1 : L’Etat

Def etat : se definit par un aspect materiel et organique. Le critere organique pour definir l’etat → etat =peronne morale de droit public ( personne public ) Pas de personne physique en droit public  

L’etat dispose donc ‘une personnalité juridique, il a une personnalité morale qui est distincte de toutes autrs peronnes morale ou physique

Letat a des droits qui lui sont prpores :le droit de contraindre ou d’agir par la force publique

L’eta a  egalemnt un patrimoine, des biens ( on peut avoir que si on a personialté morale )

L’etat a des bien publics  mer riviere batiment et aussi un territoire

La personnalité juridique est indissociable de l’etat

L’etat se définit egalement par sa dimension materielle ( une pop + un territoire )

L’Etat aujd c’est la forme juridique dominante du pouvoir c’est la modalité principale d’orga du pouvoir. L’etat = pouvoir → pas vrai c’est juste une forme de pouvoir parmi d’autres

L’etat aparait sous sa forme moderne ( fin 15emedebut 16 eme )et letat apparait en europe l’orsqu’il succede a la féodalité . la féodalité est la forme anterieur du pv, aujd etat pensé diferrement incarné par une seule personne morale mais la féodalité modele d’une asscociation entre une auorité centrale qui s’associe avec les «  seigneurs locaux » mais elles dispose notamment d’un pop qui est regie par des droits et des obligations  qui ne sont pas fixé par l’autorité centrale mais locale

→ Fragmentation du pouvoir etat ne peut toléré car, l’autorité centrale n’a de relation qu’avec les seigneurs locaux et non pas avec la pop

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