Les différentes institutions européennes

Institutions européennes

Introduction

L’idée d’Europe a été un mythe, voir même une héroïne de la mythologie grecque, c’est aussi un espace géographique mais aussi politique où est mis en place un ordre juridique particulier. C’est un objet d’étude très complexe qu’à l’aune de sa chronologie.

1. Origines de la construction européenne

1. Origine ancienne de la construction européenne

Historiquement, la 1ère volonté d’unification du continent se fonde sur logique conquête territoriale. Une des premières personnalités est Charlemagne qui a la volonté d’unifier continent sous une couronne. Il se faisait d’ailleurs appelé de son vivant le « père de l’Europe ». Son sacre à Rome, en 800, fait état de plusieurs témoignages, il se donne pour objectif cette unification. A partir de sa mort, les rivalités reprennent. Tout au long du MA, l’Europe va être divisée d’un point de vue politique.

Cette période d’unité ne dure donc pas très longtemps car tout au long MA, continent très divisé avec luttes entre gd royaumes euro. Ce n’est que fin MA que on va voir une nouvelle logique apparaitre, pas seulement de conquête mais aussi des réflexions théoriques. Charles Quint, empereur germanique, a vraiment pour projet de mettre en place un empire chrétien européen. Cette volonté ne sera pas réalisée. Dès cette époque, vont apparaitre les premiers théoriciens de l’unification politique de l’Europe : des juristes, auteurs, philosophes…Assez rapidement vont être formalisé des questions essentielles : Comment concilier une Europe unifiée et la diversité de ses composantes ?
Les premiers théoriciens vont donc s’intéresser à unification politique du continent européen : Althusius (philo all). Althusius a beaucoup écrit sur l’articulation entre les différents niveaux de pouvoirs (pvr régional et un pvr supranational par exemple). C’est dans ce cadre qu’il a pu écrire sur idée d’émergence d’un continent européen. On peut aussi relever qu’il l’a fait au départ dans un cadre interne mais c’est le premier théoricien de la subsidiarité qu’il a développé dans le cadre fédéral et élargi par la suite au supranational. Subsidiarité : la décision doit être le plus près possible des citoyens. Montesquieu a par la suite développé de nombreux aspects de la pensée d’Althusius.

La logique de conquête n’est pas totalement absente : on la retrouve chez Napoléon qui se place comme successeur de Charlemagne. Il aurait dit « Je n’ai pas succédé à Louis XVI mais à Charlemagne ». Il le dit en référence à cette volonté d’unifier du continent. Il va cependant se heurter à la réalité et à des échecs.
1815 : Congrès de Vienne Ce congrès est important car c’est cette année que se réunissent représentants des Etats qui ont vaincu Napoléon mais aussi les représentants des pays perdants.
C’est à partir de là que vont se dvlp new forme de collab entre E. On parle alors de « Concerts des nations » : fait que Etats (ou représentants des Etats) européens vont prendre l’habitude de se réunir régulièrement pour traiter des sujets essentiels (surtout question de paix et de commerce).  Ils vont alors accepter de coopération et ne plus rester dans leur point de vue. Ils  vont dialoguer d’égal à égal avec les autres : principe d’égale souveraineté entre les Etats traduite à l’époque « l’équilibre des puissances ».

A partir de cette date un nouveau rapport de coopération entre Etats se crée. Il va se renforcer avec le temps même si XIXe est siècle compliqué pour le continent : crises et révlutions. Paradoxalement c’est dans cette période agitée qu’on voit apparaitre des discours nouveaux de plus en plus fournis sur la nécessité de rassemblement entre Etats européen. Les périodes de crise ou de post crise/guerre sont souvent un moment où s’est concrétisée une coopération entre Etats.
En 1849, se tient à Paris le Congrès de la Paix. Permet affirmer que guerre n’est plus moyen de relation entre E mais qu’il faut affirmer la paix entre E. Victor Hugo fait un discours très remarqué (discours d’ouverture), il a une vision très positive d’une unification du continent européen. C’est à ce moment-là que l’on voit réapparaitre de nouveaux discours un peu plus ambitieux sur l’idée européenne. On commence à avoir discours qui montre volonté de coopération, de se réunir, mis cela reste très théorique.

On n’a encore à ce stade là aucune concrétisation. C’est une période non propice à cette idée.

Si on avance encore dans l’Histoire, on se rend compte qu’il faut attendre début du XXe siècle et la WW1. C’est un bouleversement important sur le continent mais qui a entrainé une vraie prise conscience des Etats. On souhaite qu’il n’y ait plus d’autre guerre mondiale. Cela se concrétise le 28 avril 1919 par Traité de Versailles. Pour la première fois les Etats veulent mettre en place une OI qui serait placé au-dessus d’eux avec un objectif particulièrement ambitieux puisqu’il comptait maintenir les états membres dans une période de paix. La SDN est considérée comme la première organisation à vocation universelle (42 Etats signataires).
C’est par ce traité qu’est créé 1ère union internationale : la Société des nations. Tout de suite, des faiblesses importantes apparaissent, la plus importante étant le fait que l’URSS et les USA soient absents mais surtout aucun pouvoir de contrainte sur les Etats qui ne respectaient pas ses conditions. La SDN était paralysée dès le départ et c’est pourquoi elle s’est très vite centrée sur des questions et problèmes européens. Cela se traduit assez concrètement par un élément précis, qui tient au fait que le ministre des affaires étrangères français, Aristide Briand, a œuvré dans le cadre de la SDN mais aussi dans le rapprochement franco-allemand. Ce dernier se concrétise dans la signature du traité de Locarno, le 16 octobre 1825, qui est assez novateur car il a pour objectif de mettre en place un pacte d’assistance mutuelle entre les trois Etats signataires (France, Allemagne et Belgique). Ce traité a également pour objectif de garantir les frontières de ces trois Etats. L’idée est que ce type de traité devait mettre fin à l’isolement de l’Allemagne au plan international.
Pour illustrer cette idée, en 1929, Aristide Briand fait discours à l’Assemblée Générale de SDN. Il fait un discours très ambitieux à la SDN puisqu’il va jusqu’à évoquer la nécessité de mettre en place un lien fédéral entre les peuples européens. Ce projet était assez élaboré puisqu’il allait également sur le terrain économique avec la perspective de mettre en place un marché commun entre les Etats membres (marchandises qui circuleraient librement entre pays). Mais ce discours est fait quelques semaines avant le krach boursier de 1929 et le R.U., dès cette époque, affirme sa réticence.
Des volontés mais pas de réalisation. On est à un moment où les relations avec l’Allemagne deviennent difficiles et le fait que c’est une idée hostile au RU.

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