EUROPE / INSTITUTION EUROPEENNES

EUROPE / INSTITUTION EUROPEENNES

Eu : pas singulier = pluriel = entité géo/po/juridique. Chaque entité = géométrie variable = connait déclinaison

Eu géo : continent eu = frontière évoluer = frontière continent eu coïncide pas avec eu = décalage /1 hiatus entre eu géo/ eu po

Ex : décalage Russie/Turquie entre eu géo/eu po. Russie = Etat majorité T en Asie ms occidentale par sa culture / h/ T (minoritaire). Turquie = situation ambiguë = T moyen orient/ culture mixte = occidentale/moyen-orientale = mixité culturelle = dans évolution des noms de sa capital (Constantinople/Byzance/Istanbul). Russie/Turquie= membre d’une institution eu = conseil de l’eu ms pas de toutes les institutions eu (pas membre de l’UE)

Eu géo/po : eu juridique = a géométrie variable = le droit eu est multidimensionnelle= plusieurs branches du droit eu :

• Droit eu matériel : « désigne le contenue et objet des normes adopté au niveau eu, adopté dans le cadre des normes eu » = peut être convention eu des droits des hommes 1950/ la charte des droits fondamentaux de l’ue/différente po de l’ue comme la po agricole commune/la po étrangère et de sécurité communes PESC = ceci fait partie du droit eu
• Droit eu institutionnelle : « désigne non 1 étude de l’organisation et du fonctionnement des institutions qui interviennent à l’échelle eu, mais aussi l’étude de la procédure d’élaboration des normes et leur valeurs juridiques » = droit institutionnel eu= pluralité/multitude d’institution/ organisation eu

L’ue : pas la seule institution eue = institution particulière = institution eu d’intégration / les autres institutions sont de coopérations

Institution de coopération : conseil de l’eu dans domaine des droits de l’h/organisation eu de la recherche nucléaire/en matière de coopération scientifique dans domaine de la sécurité/organisation pour la sécurité et la coopération en eu

Distinction eu intégration (singulier) / eu coopération (pluriel) : distinction essentielle pour comprendre phénomène en eu = étudier les institutions eu

1. Genèse/développement des institutions eu

Eu : pas réductible au continent eu/c’est 1 communauté de peuple structurer po/ facteur politico-historique= rôle déterminant pour façonner identité eu = engendré phénomène institutionnel (mise/développement des institutions) proprement eu.

Processus de mise en place des organisations eu/institutions eu : appeler institutionnalisation de eu = moment charnière = 2ème GM = élément moteur de l’institutionnalisation de l’eu = CONGRES DE LA HAYE MAI 1948

§1. Premier effort d’organisation de eu

Avant 2ème GM : tentative de la société des Etats (relation entre Etats eu) sans envisagé la mise en place d’institutions eu = pas envisagé 1 institution doté d’organes permanents avec fonctionnement autonome des Etats/ DIRECTOIRE EU = fondé en 1814 = après chute de Napoléon Bonaparte/dissoute 1825 = s’en suit le Conseil de l’eu/ directoire eu /conseil de l’eu = lié entre eux part 1 traité = réunissent périodiquement pour défendre orientation communes à la po intérieur mais en dehors pas de permanence = pas véritable organisation eu= pas de pj /pas d’existence distinct des Etats  eu qui les compose/ pas d’organe permanent /2ème GM= apparait institution eu doté d’1 existence propre/organe permanent

§2. Le tournant de la 2ème GM/ le Congrès de LA HAYE mai 1948

2ème GM : moment clé = permet de passer de coalition précaire d’Etats (directoire/conseil de l’eu) a plusieurs institutions personnifiées/doté d’organes permanents

2 points important période post 2ème GM :

• Institutionnel = eu s’inscrit dans relation int’l recomposé après 2ème GM/ après 2 conflits mondiaux en – de 25 ans = eu 1945 ravager= perdue valeur moral = emprise coloniale disloquaient = peuple non eu coloniser reprennent indépendance = 1945 émergences Américain/Soviétique = substituer eu/ organiser la scène int’l en 2 blocs antagonistes/eu pendants des années =objet d’1 double fracture à image du reste de la société à l’int’l :

• 1er clivage : eu siège d’1 opposition/rupture entre N/S de eu = du retard de développement dans régions comme S de l’Italie / Grèce/Portugal/ Unisson Soviétique (est)
• Superposant au 1er clivage N/S : fracture en eu après 2ème GM entre O/E = fracture reflet à échelle eu du bipolarisme mondiale/ eu = enjeu stratégique pour 2 new puissance ETAT UNIS (oust)/ UNION SOVIETIQUE (est) = décide du destin de l’eu parfois accords commun = apparition des organisations eu impulsé par leader Américain/Soviétique = initiative des institutions eu pas eu
• Impulsion Américain : création OECE = Organisation Européenne de Coopération Economique = évolue 15 ans plus tard en OCDE = Organisation pour la Coopération et le Développement Economique / institution para-eu OTAN = Organisation Atlantique Nord
• Symétriquement : institutions eu – connue avec pérennité – grande = impulsé par leader Soviétique = Conseil d’Assistance Economique Mutuelle / Pacte de Varsovie = Pacte de défense

Etats d’eu occidentale (ouest) = prennent conscience de l’autonomie de leur intérêts à ceux du leader Etats Unis =veulent prendre leur distance avec le leader Américain =engendré tension dans domaine essentiel monnaie/agriculture/po/défense = prise conscience conduit institution proprement eu = c’est institutions eu initié/impulsées par Etats eu eux mm = dans leur manifestation et par leur origine =institutions eu = marqué par bipolarisme du monde = mais dynamisme propre aux Etats eu dont sont inclus Etats Unis / URSS

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