Les cas d'ouverture à cassation

L1 Droit - Histoire de la justice

Chapitre 1 : La Justice des origines

La justice comme expression de divinité à une justice comme manifestation de l’humanité. La justice est avant tout l’émanation d’un pouvoir supérieur auquel nul ne peut se soustraire. Il y a un charnière essentiel dans cette Histoire de la justice des origines; celle de la rationalisation judiciaire.

Cela signifie qu’a un moment donné de l’Histoire la justice n’apparait plus comme l’expression d’une volonté divine mais comme expression de la raison. Cette raison n’obéit pas a un principe divin mais a un principe d’organisation des sociétés pas elle-même; un principe constitutionnelle des cités comme dirait Aristote.

Ces origines nous mènent au première trace écrite du droit qu’on trouve dans la région de l’Irak actuelle, sur les rives des fleuves Tigre et Euphrate.

SECTION I: Entre dieu et les Hommes: la Justice pénale dans la haute Antiquité:

Nous nous situons au troisième millénaire avant notre ère, dans laquelle le roi Ur-nammu a fait rédiger le premier code de l’Humanité. C’est un code rédigé sur des tablettes argiles en écriture cunéiforme. On se retrouve en 1780 av. JC sous le régne du roi de Babylone, Hammourabi, auteur d’un code, va nous permettre de voir la justice partagé entre le roi et les hommes.

I. Le cas du Proche-Orient: la justice archaïque:

Le criminel est celui qui brise la paix des dieux et l’ordre que les dieux on institué aux Hommes. Dès lors en droit antique, le criminel n’est pas seulement répréhensible a l’égards la communauté humaine mais aussi à l’égard des dieux eux meme. La justice est ici avant tout l’expression d’un ordre divin. C’est un schéma générique. On le retrouve dans l’essentiel des civilisations du bassin méditerranéen au 3ème, 2ème et 1er millénaire avant JC l’autorité humaine n’a donc pour fonction que d’appliquer la justice des ou de dieux.

Quelque soit la distinction polythéiste ou monothéiste on retrouve des commandements identique.

EX: Tu ne tuera point.

Il existe un principe commun entre toute ces civilisations; l’équilibre recherché entre la faute et la punition.

La loi du Talion (oeil pour oeil dent pour dent), il existe des principes justicier commun a toute les civilisations de l’Orient Antique.

A/ La justice dans la tradition mésopotamienne

Cette tradition nous ait rapporté par le premier code complet; le Code d’Hammourabi. Il a été composé entre 1780 et 1750 av. J.-C. Ce code est exposé au musée du Louvre sur une stelle où on été gravé les articles du code, au sommet de laquelle est représenté une figure celle de la déesse de la Justice; la déesse Shamash qui dicte son code au roi Hammourabi. Ca signifie que cette stelle représente l’image d’une justice divine rendu par un roi au nom des dieux.

Le principe de juger dans la traduction mésopotamique

L’essentiel de l’Histoire mésopotamienne c’est l’Histoire des cités théocratiques. Ca commence aux alentours de 3500 av. J.-C. par d’abord la création de cité comme la cité de Ur, de Ishtar, de Babylone.

Toutes ces cités obéissent a des règles communes; dirigé par des roi, mais ces roi ne sont pas souverain. La souveraineté ne réside qu’en les dieux. Les rois sont représentant des dieux sur terre. A partir de 3000 ces cités ont commencés a s’étendre et créer de véritables empires. EX: Au Nord de l’Euphrate; le Chaldée et au sud; l’Assyrie. Le pouvoir du roi est devenu énorme mais il n’est pas pour autant souverain.

En 1900 à 1800 av. J.C. sont réunis ces deux empires sous la coupe d’un roi unique, le roi de Babylone. Son statut n’a pour autant pas changé, Hammourabi a pour titre vicaire des dieux. C’est-à-dire qu’il n’existe pas de distinction dans l’organisation babylonienne entre la sphère du politique et la sphère du religieux. Il existe des liens plus qu’étroit entre le pouvoir divin et le pouvoir royal car le pouvoir royal découle des dieux.

Le roi est principalement garant de deux choses;

Le roi est garant de la fertilité

Le roi est garant de l’ordre

En conséquence, le roi est le vecteur principal de la volonté divine, de l’ordre divin et de la paix divine. Donc sa principale fonction est de juger au nom des dieux. Il doit non pas dire la loi mais rendre la justice conformément à la loi divine. Il existe en mésopotamie antique deux ordres judiciaire distinces; la justice du roi (royale) et la justice des temples (eclésiastique).

La justice royale a en charge l’ordre public, la justice des temples a en charge l’ordre moral.

L’organisation de la justice royale correspond aux règles de la justice déléguée. Le roi délégue a des Dayanu la justice. La justice des temples elle est rendu par des prêtres. Ces deux autres de juridictions ne sont pas des ordres imperméable car bien souvent les prêtres sont compétent pour s’immiscer dans la justice royale dès lors que l’ordre divin intervient au moment où il y a des engagements de foi religieux, comme des serment judiciaire ou quand on fait appel a une intervention divine. A ce moment les prêtres deviennent auxiliaires de la justice royale.

2) La justice a la lumière du Code d’Hammourabi

Ce code, montre l’expression de la justice divine mais ce code n’est pas religieux. Le Code d’Hammourabi n’est pas analogue au Code hébraïque (10 commandements). C’est avant tout un règlement d’ordre publique. Il a principalement une fonction politique. Il doit finalement poursuivre par le droit ce que les rois de Babylone ont réussi a faire par l’épée c’est-à-dire l’union de la Chaldée et de l’Assyrie. Il ne respecte pas l’idée de particularisme ethnique.

Ce code est capital pour 3 choses:

La puissance du roi qui le promulgue; Hammourabi n’est pas seulement en capacité d’édicter ce code mais aussi de le faire respecter.

C’est un code qui a pour vocation

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