Le régime présidentiel des Etats-Unis

Adhémar Esmein «un régime présidentiel est un régime de séparation des pouvoirs rigide »

Le regime présidentiel a été défini très clairement par le doyen Hauriou qui « dit que : «  le regime présidentiel orthodoxe est celui dans le quel les pouvoirs s’absorbent dans l’exercice de leur fonction respective et s’isole l’un de l’autre »

Pour Hauriou le régime se ramène a deux principes: principe de spécialisation des fonctions et le principe d’irrévocabilité mutuel

Le problème c’est pour de nombreux auteurs un sys de separation rigide ne peut pas fonctionner, c’est ce que montre le prof Gicquel c’est que la sep rigide ne peut fonctionner pour 2 raisons : d’une part la sep rigide est source d’inertie c’est a dire que lorsque la sep est rigide l’exécutif n’a aucun moyen d’agir (ex: les Etats-Unis, si la sep est rigide comment le président élu sur un programme pourrait-il le mettre en application ? Alors que l’on met le programme en application par la loi) et d’une autre part il dit que la sep rigide est source de blocage cad si il y’a des désaccords entre l’exécutif et législatif comment résoudre ce conflit ? Par la dissolution ou par la responsabilité politique. Une séparation est génératrice de blocage institutionnelle (Ex: la Constitution de l’an 3, 1795 donc, instaure une séparation totale entre l’exécutif et le législatif le problème est qu’il y’a eu conflit entre l’exécutif et législatif mais le pb est qu’aucun moyen etait prévu pour résoudre les conflits. Le seul moyen était de violer la Constitution. Michel Troper l’a appelé « la constitution par les coups d’états ». Les Etats-Unis connaissent t’ils une séparation rigide des pouvoirs ?

Le président des états-unis est l’incarnation de cet exécutif monoséphale c’est a dire qu’il est chef d’état et chef de gouvernement c’est a dire qu’il a des pouvoirs considérables car il nomme et révoque librement ses ministres. Le président est aussi commandant en chef des armées, de la diplomatie, il est le chef de l’administration fédérale. Il assure un pouvoir réglementaire. Il est l’incarnation de cet exécutif. Le leader ship se vérifie car le président ne se limite pas. Le président intervient dans la sphère judiciaire ( ex: il nomme les membres de la cour supreme) il intervient dans la sphère législative (ex: Le président dispose d’un droit de véto). Le président chaque année fait un discours devant le congrès, il peut faire déposer des lois par des membres du congrès qui lui sont liés. Les règlements d’application ( moyen au président pour intervenir). Aux états unis par ces règlements d’application le président a le moyen d ‘exercer une influence sur les lois qui sont votées (ex: la discrimination raciale)

Les délagations législatives: le congres peut ponctuellement déléguer au président le pouvoir de prendre certaines mesures

Il y’a plusieurs limites :

limites constitutionnelles: le congrès a constitutionnellement les moyens de neutraliser le président. ex: les ratification sénatoriales : le sénat est appelé a ratifier d’une part les traités signés par le président et d’autre parts les nominations des hauts

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