Le régime politique des Etats-Unis

TE DROIT CONSTITUTIONNEL

THEME 4 : LE RÉGIME POLITIQUE DES ETATS UNIS  

SEANCE 4 :

Pls etapes Et suite immédiatement on va appeler les articles de la Confédération en 1776 les articles de la Confédération ils  à instauraient il répartition du pouvoir entre l'état fédéral en l'occurrence le congrès et les états fédérés

On va deleguere au congre Le pv de voter le budjet declarer la guerre et signer les traites prerogatif considerer comme relevant exclussivement de la part du congres

Au fond chaque etat fixe librement sa propre confederation et va ensuite etablir de manieres independante ces propres lois

C'est le constat le l'échec des articles de la Confédération et va se mettre progressivement en place une idée de la nécessité d'établir une constitution américaine qui s'impose à l'ensemble des états fédérés

3 peres fondateurs ds processus constit americaine

• Hamilton consigne ds cahier ensemble des reflexions qui l’on animés
• Washington
• Madisson

Processus commence 25 Mais 97 avec election a la tete de l’amerique avec premier president georges washington on debute les travaux

Processus elaboration de la constitution Qui va progressivement se cristalliser entre les grands états petite etat vont opter pr une autre approche des realtions entre les etats. Vous allez avoir plusieurs plans qui vont se poser vous avez d'abord le plan de la Virginie donc là Virginie c'est quel état ?  washington C'est donc le plan qui va être construit par les grands états ou ceux qui ont une population importance et qu'est-ce que vous prenez ces états une représentation au congrès qui soit strictement proportionnelle au nombre d'habitants par étape.

C'est conception des choses va cristalliser l'opposition des petits etat plan new jersey qui prone reprsentation egalitaire au sein de etats.

Privilegier une representation proportionné plus la pop importante plus la representation des etats est importante

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