Le président dans le régime américain

Sujet: Le président dans le régime américain.

« L’affaiblissement de la présidence est à peu près aussi vraisemblable que le dépérissement de l’Etat. »

Cette citation du politologue américain Aaron Wildavsky exprime clairement la place qui est aujourd’hui donnée au président dans le système américain.

Cependant à l’époque de la création de la Constitution américaine la volonté des pères fondateurs était tout de même différente; la constitution américaine est entrée en application le 4 mars 1789 après avoir été signée le 17 septembre 1787 à Philadelphie, cette constitution se reconnait dans une séparation stricte des pouvoirs et consacre donc le régime présidentiel.

Dès le départ le président se voit alors accorder une place importante, on lui reconnait plusieurs attributions, il n’y a pas de chef de gouvernement comme le premier ministre en France, le président est seul à la tête de l’exécutif.

Néanmoins, et par respect de la théorie de la séparation des pouvoirs un régime présidentiel entraîne un système de poids et contre poids c’est ce que l’on appelle le check and balances, pour être plus précis, bien que le gouvernement dispose d’une irresponsabilité politique et que le président ne peut dissoudre aucune chambre parlementaire, il est tout de même possible pour chaque pouvoir de bloquer l’autre.

En somme le congrès qui est le détenteur du pouvoir législatif, composé de deux chambres, tout d’abord la chambre basse qui représente l’assemblée de la fédération, elle est appelée chambre des représentants, ensuite la chambre haute qui est l’assemblée des Etats fédérés c’est le Sénat; ne peut être dissout par le président.

Malgré toutes les attributions reconnues au président, le congrès a lui aussi un large champs d’action, la Constitution américaine lui consacre son premier titre, d’où la notion de « primus inter pares » premier parmi ses pairs.

Un autre exemple du système de check and balances est le fait que le congrès peut engager la responsabilité pénale du président par exemple en cas de trahison il s’agit alors du système de l’impeachment; en guise de contrepoids le président lui à la possibilité de poser son veto sur les lois qui sont votées par le congrès, ce qui entrainerait donc un blocage de ces lois.

Le président doit aussi tenir compte du troisième pouvoir il s’agit de la justice constitutionnelle qui est ici détenue par la Cour suprême. En effet, bien que la première fonction de cet organe soit celle de juge en cas de litige entre plusieurs Etats fédérés ou encore en cas de litige entre un de ces Etats et la fédération; la cour suprême s’est elle même donné l’attribution de vérifier la constitutionnalité des normes et plus précisément de faire respecter la Constitution, elle s’est décernée cette attribution dans l’arrêt Marbury contre Madison de 1803.

Une fois l’existence et le rôle de ces trois pouvoirs expliqué une question subsiste pourtant, dans ce système où il est voulu fort, quelle est réellement l’étendue du pouvoir du président, et quelles sont ses limites ?.

Le président des états unis est à la tête d’un exécutif fort, au large champs d’action (I) mais au de la des pouvoirs qui lui sont reconnus par la Constitution ou qu’il a obtenu au fil de l’évolution du système américain, il se pose la question des limites à ses pouvoirs que constituent ses relations avec le congrès et la cour suprême (I)

Le président à la tête d’un pouvoir exécutif fort, au large champ d’action.

A l’origine les pères de la Constitution américaine ont voulu reconnaitre un force importante a l’exécutif (A), mais dans la pratique la fonction de chef de l’Etat s’est encore renforcée (B).

La théorie constitutionnelle.

C’est au sein de son article 2 que la Constitution américaine consacre le rôle du président; « Le pouvoir exécutif sera conféré à un président des Etats Unis d’Amérique ».

Dans le régime américain, le président est donc seul à la tête de l’exécutif, il n’ya pas de chef de gouvernement, il n’y a d’ailleurs pas de gouvernement comme on l’imagine en France, en effet le président est entouré de secrétaires d’Etats qui lui sont soumis hiérarchiquement, il représente la seule autorité, les secrétaire d’Etats n’ont en fait réellement qu’un rôle de conseiller. Ce système d’exécutif à une seule tête a un nom il s’agit du système monocéphale.

En plus d’être une fois en fonction la seul autorité de l’exécutif il est très difficile de destituer le président, malgré qu’une procédure pouvant engager sa responsabilité pénale soit prévue au sein même de la Constitution.

Il s’agit là de la procédure d’impeachment, cette procédure est lourde et complexe, elle revêt d’ailleurs un caractère exceptionnelle, comme le notifiait Lord Bryce « L’impeachement est la pièce d’artillerie la plus lourde de l’arsenal parlementaire. Elle est si lourde qu’elle est inadéquate pour un usage ordinaire ».

En matière politique en revanche aucune procédure engageant sa responsabilité n’est prévue on peut donc dire que le président des Etats- Unis jouît d’une irresponsabilité politique.

Cette irresponsabilité politique offre au président une grande liberté d’action.

Malgré leur volonté d’un exécutif fort et par crainte d’abus les pères fondateurs ont prévu que les attributions dont bénéficie le président soit au moins limitées dans le temps, c’est pourquoi le mandat du président ne dure que 4 ans, et qu’il est impossible de se présenter plus de deux fois de suite.

Pendant toute la durée de sont mandat le président dispose donc de pouvoirs dans divers domaines: avec l’aval du Sénat il nomme les agents fédéraux et il peut seul les destituer; il est le chef des armées; il dispose du droit de grâce ….

Le président nomme certains juges fédéraux, et par conséquent il nomme les juges de la cour suprême, cette attribution est très importante pour le président, cela lui permet de pouvoir intervenir sur la jurisprudence constitutionnelle selon les juges qu’il nommera, même si la nomination des juges fédéraux est

...