Le creuset médiéval.

HISTOIRE DU DROIT

Qu’est ce que le droit ?

Il est dur de trouver une définition exacte du droit

Depuis 2 millénaires, depuis que le droit est l’objet d’une réflexion théorique, les tentatives se sont multipliées pour définir le droit.

Toutes ces tentatives se sont révélées décevantes, souvent inexactes, souvent partielles, souvent réductrices.

Les romains par exemple définissent le droit comme « l’art du bon et du juste ».

Donc les romains considèrent le droit comme un instrument permettant de mettre en œuvre un idéal de justice et d’équité c’est à dire un droit qui maintient les équilibres

Ces romains vont donc dans leur approche du droit éviter les définitions, laisser de côté les grandes théories, ignorer la nature et les caractéristiques du droit.

Ils ont donc une approche très pratique du droit = trouver la solution la plus juste possible.

Aujourd’hui le droit est d’avantage considéré comme une science plutôt qu’un art.

On parle d’ailleurs de sciences juridiques.

Aujourd’hui le droit s’inscrit dans une démarche positiviste CAD dans une démarche qui s’appuie sur l’expérience scientifique.

Aujourd’hui le droit est conçu comme une science la plus étanche possible a toute forme d’idéalisme.

Malgré tout la définition du droit reste encore aujourd’hui extrêmement complexe.

Certains auteurs considèrent le droit comme l’expression de la volonté  du législateur, comme l’expression de la volonté du juge ou encore comme l’expression des auteurs qui forment la doctrine.

• Première approche : définir le droit autour de ses sources
• Deuxième approche : considérer le droit au travers des influences philosophiques psychologiques ou encore des règles sociales

Donc pour ces auteurs le droit apparaît comme le produit de son époque, de la communauté dans laquelle il est élaboré.

Tout cela montre qu’il y a un certain nombre d’influences qui conditionnent le droit.

• Troisième approche : le droit abordé au travers de son aspect contraignant

Pour certains auteurs c’est le caractère obligatoire qui défini la règle propre au droit.

Aucune de ces approches n’est réellement fausse

Chacune d’entre elle met l’accent sur 1 aspect du droit mais aucune d’entre elle n’est totalement vraie ou du moins aucune d’entre elle n’est suffisante

Chacune de ces approches projette un éclairage particulier sur un aspect du droit

La réalité du droit étant complexe, il importe pour le saisir de privilégier une approche historique du droit

L’approche historique est importante car elle enseigne l’expérience

Elle permet de retracer la naissance, le développement, l’adaptation des solutions juridiques tout en les replaçant dans un cadre plus général : une société ou plus largement : une civilisation

L’approche historique permet d’échapper à la seule vision technique du droit

Tout au long des étude, nous allons être confronté a différentes sources du droit : la loi, la coutume la jurisprudence la constitution … etc.

On sera confronté a des notions de fonds essentiels : l’état, la souveraineté, le mariage, l’affiliation, la responsabilité, obligation … etc.

Toutes ces notions ont une histoire pour certaines très récente mais pour la plupart très anciennes

Chaque époque de l’histoire apporte des éléments utiles à la construction du droit

Si on veut pouvoir réfléchir sur l’état temporaire de notre droit il faut avoir une approche chronologiquement très vaste, c’est pourquoi dans ce cours on partira de l’origine.

Chapitre liminaire : Aperçu de la tradition juridique orientale dans l’antiquité

La ou il y a société il y a droit = exprime une vérité incontestée

Dans les sociétés archaïques chaque groupe social (famille, clans) possède ses coutumes, ses usages dont l’autorité repose sur la longue durée et dont les membres admettent le caractère obligatoire.  Définition de la coutume

1ere forme du droit = droit coutumier = droit oral qui se répète dans le temps sur un territoire donné et dont les membres considère qu’il est obligatoire

Toutes les sociétés y compris les sociétés préhistoriques ont du connaitre cette forme coutumière du droit

Il faut cependant attendre l’apparition de l’écriture pour que le droit se transforme, évolue et laisse ses traces

Cette écriture qui va donc matérialiser l’existence du droit apparaît il y a environs 3 millénaires dans une région du proche orient que l’on appelle la Mésopotamie (qui se trouve a peu près vers l’Irak et la Syrie).

Avec l’écriture, l’homme entre dans l’histoire et avec lui le juriste.

Au proche orient, ces témoignages écris nous renseignent principalement sur 2 sortes de droit : les droits cunéiformes et le droit hébraïque.

Par delà leurs différences ces droits présentent de nombreuses analogies.

Ce sont des droits qui régissent des sociétés séculières (laïques), qui ont été donnés par une divinité.

Section I : les droits cunéiformes

Les mésopotamiens ignorant l’alphabet ont utilise pour leur écriture des clous = alphabet cunéiforme.

Cette écriture qui a été déchiffrée tard (au 19es) est le véritable facteur d’unité d’un ensemble de droit qui s’échelonne sur un espace chronologique de 3 millénaires avant notre aire dans un espace géographique couvrant la Mésopotamie, la Syrie et la partie asiatique de la Turquie.

Le droit de ces sociétés se caractérise par un très fort empirisme (= droit qui s’appuie sur l’expérience) et par sa très forte imprégnation religieuse.

§1 : un droit empirique

La documentation fournie par ces droits cunéiformes provient pour l’essentiel d’actes de la vie pratique essentiellement des actes de commerce rédigés sur des tablettes d’argile.

A cote de ces actes de la vie pratique, on trouve également des textes législatifs rassembles dans des codes.

Il n’y a en revanche dans la société mésopotamienne aucune trace d’une activité doctrinale, d’une activité de conseil.

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