Le Droit

Le droit est également une matière qui est à la périphérie d'autres matières. Le droit est au service de d'autres matières de l'économie.

Exemples : l'évolution des techniques biomédicales jusqu'en 1994 : le législatateur n'était jamais intervenu en matière biomédicale, en faisant avec les moyens du bord on avait un certain nb de principes qui était acquis. Nous avons un principe qui permettait de protéger le corps humain, le "noli me tangere" (= ne me touche pas ) toute atteinte au corps humain devait être justifié ou consentit. Le consentement est essentiel en matière d'atteinte au corps humain. puis la medecine a evolué d'ou l'intervention de legislatateur loi du 29 juil 1914 loi très restructive elle protéger de manière casi absolu l'ambrillon les chercheurs francais se sont pleins de cette loie a cause de l'utilisation des embryons ! le 6 aout 2004 nouvelle loi du législateteur elle est plus permissibli et permet davantage d'utiliser les embryons !

art9 du CC : chacun a dtotit au respect de sa vie privée ! je n'i pas la possibilité du publier sur un

journal des info sur vie sexuelle ! jusquen 1970 lart 9 nexistait pas ds CC C4EST SIMPLEMENT PSK SNT APPARUS DES MOYENS D4INVESTIGATIONS PLUS IMPORTANT, il a donc fallut mettre en place une protection ! Le doirt va repondre a un besoin de reglementer les abus qui pourraient conduire à de nouvelles technologies de nouvelles techniques ! si l'on prend l'ex de la loi du 17 MAI 2013 loi mm sexe mariage, cette loi emle n'est pas le resultat dune evolution juridique ! le droi en lui mm ninterdisait nullement ce mariage ! cest levolution sociologique qui a permit le mariage mm sexe ! Le droit phenomene directement lié à la sociologie ! le paxe ne permettait pas davoir les mm regles quentre deux pers mariées ! Le droit ce nest pas la justice le droit cest un instrument on a essayé d'approcher led droit mais on arrive pas a donner une def !

les juristes de tout temps on eu des diff à défjnir le droit, le philosophe KANT en 1787 a mis en evdence la diff quavait les juristes de définir le doirt ! mais on peut definir la regle du droit

I- definition du droit (tentative de def du droit)

La plupart des juristes vont operer une distinction entre droit object et sub

droit obj definit co lens des regles de droit applicables à une société. on étudie la definition de la regle de droit qui va normalement conduire à une def du droit

on va etudier le processus de creation du droit, on va se demander qui en france est amené à creer le droit: le legislateur le parlement et d'autres le parlement vote la loi !

le juge lui mm est suceptible de creer le droit avc lobligation imposé ds lartc 4 ! Le juge est obligé d'interpreter le droit ! les juges ds les decisions quil rendent snt amenés à interpreter la loi ! ils vnt donner une interpretation diff ou contraire à la regle du legislateur ! ce droit obj comment on arrive à concilier les regles de droit ! les regles snt de diverses origines : loi du parlement, un reglement qui peut emaner dud roit communautaire ou bien d'un traité internationale ! faut que ces regles se marient ! le droit subj : des prérogatives individuelles qui sont reconnues

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