La norme

De manière générale, une norme est "La signification d'un énoncé prescriptif ayant pour objet de rendre pour autrui obligatoire interdit, permis ou habilité un certain comportement", définition du profession Xavier Manon dans son ouvrage Théorie(s) du droit.

- Signification d'un énoncé : Un énoncé n'a de sens, qu'interprété. Il n'y a pas de signification par lui même. "Il est interdit de fumer", c'est un énoncé univoque, toute fois il n'est pas évident qu'un juge n'interprétera cette énoncé comme signifiant "il est interdit de fumer dans les lieux publics ou ouvert au public".

Il a plusieurs significations.

- Un énoncé prescriptif : C'est un énoncé qui oblige, interdit, ou autorise quelque chose voit habilite quelqu'un à faire quelque chose. Il se distingue des énoncés déclaratifs ou évaluait. "Il est interdit de fumer" est un énoncé prescriptif vu l'interdiction. "Je suis content d'avoir arrêté de fumer" est un énoncé évaluatif. "J'ai arrêté de fumer" est un énoncé déclaratif.

C'est ici une définition regroupant toutes les normes et non pas seulement celles juridiques.

• Alors comment distinguer les normes juridiques des autres normes?

Une norme juridique est une norme qui appartient à un système juridique, à un ordre juridique.

• Qu''est ce qu'un ordre juridique?

C'est un ordre globalement efficace et sanctionné. Efficace car les normes qui composent cet ordre doivent être respectées. Sanctionnées car le non respect des normes qui composent cet ordre doit globalement pouvoir être sanctionné. Ce qui définie la normes, se sont des considération propres à chaque normes en elle même mais aussi des considérations propres au système auquel elle appartient.

Exemple : Le règlement de la FIFA relatif aux transferts de joueurs de football est-il une norme juridique?

Pour répondre à cette question, il faut se demander à quel ordre appartient cette norme et si celle ci est un ordre juridique.

Une norme appartient à un ensemble d'ordre donné, lorsque la production de cette norme est réglée par une autre norme de ce système. C'est la constitution qui règle la production des lois.

Il appartient à l'ordre du football mondial, parce que c'est un règlement qui a était adopter sur le fondement du statut de la FIFA. Ce statut donne le droit d'adopter des règlements.

Est ce que cet ordre est un ordre juridique?

il se demander si les normes qui composent l'ordre de la FIFA sont globalement efficaces et globalement sanctionnées? Oui car elles sont respectées par l'ensemble de la communauté footballistique Il en va de même pour la sanction.

Cependant il ne semble pas apparaitre comme un ordre juridique à part entière.

C'est à peu prés la définition de H.Kelsen. Pour Kelsen les ordres juridiques sont des ordres de contraintes inconditionnés, cela veut dire que le non respect des normes composant un véritable système doit être passible de sanctions auxquelles il n'est pas possible de résister. Se sont des sanctions entrainant l'usage de la force physique (arrestation, saisie). Or la FIFA, ne dispose d'un tel pouvoir de sanction. Ce pouvoir de sanction ultime, seuls les états l'ont. "Ils ont le monopole de la violence légitime" - Max Weber.

Seuls les ordres juridiques étatiques sont de véritables ordres juridiques (D'après Kelsen). Il n'y a de véritables droits, qu'étatique.

L'ordre de la FIFA n'est pas un ordre juridique par lui même mais est ce que l'on pourrai pas le regarder comme un sous ordre juridique Suisse. Les statuts, comme ceux de la FIFA vient de du code civil Suisse et par conséquent des lois fédérales Suisses et donc de sa Constitution. Au sommet de l'ordre juridique Suisse, il y a une constitution. C'est vrai pour tous les ordres juridiques étatiques. Autrement dit, c'est toujours une constitution qui fonde un ordre juridique. Pour qu'il y ai ordre, il faut qu'il y ai plusieurs normes et que cette pluralité de normes soit ordonnée. Il en résulte qu'une constitution a toujours au moins pour objet de régler la production d'autres normes que celles qu'elle contient et toujours au moins pour objet de les hiérarchiser entre elles.

Le droit constitutionnel des normes c'est donc la façon dont la constitution règle la production des normes juridiques et la façon dont la constitution les hiérarchise entre elles.

Le mot auto-norme vise à signifier 3 choses. La constitution est une norme auto valide premièrement. Deuxième que c'est une norme auto poïétique et troisième que c'est une norme auto-évolutive.

Chapitre 1 : La Constitution comme auto-norme

Dans la théorie pure du droit, la validité d'une norme désigne le fait qu'elle est produite dans le respect des conditions posées par une autre.

Exemple : Une loi votée par le parlement est valide si elle a était produite selon la procédure législative prévu par la constitution indépendamment de son contenu. La validité ne concerne que son mode de production. La conformité elle s'intéresse à son contenu.

Exemple : Loi sur le principe d'égalité.

Dés lors, dire que la constitution est une norme auto valide, cela revient à dire qu’à la différence des autres normes d'un autre système juridique donné, la validité originelle de la constitution ne dépend pas du respect des prescriptions posées par une autre norme du système auquel elle est censée appartenir.

L'établissement d'une nouvelle constitution est en effet l'œuvre d'un pouvoir juridiquement non borné, qui ne connais pas de limite juridique. Ce pouvoir est le pouvoir constituant originel. Il n'y a pas d’autres normes qui posent les conditions de création de la Constitution. Elle est auto-valide car elle n'a rien au

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