La coutume au moyen âge

« Nous réglons notre vie sur des exemples, c'est n'est pas la raison qui nous façonne, c'est la coutume qui nous entraine » Cette citation du philisophe Sénèque, de l'antiquité romaine, explique la notion de coutume, par rapport à sont contexte historique. En effet, à l'antiquité romaine, tant sous la monarchie que sous la république, les romains appelaient la coutume, qui était une source de droit, comme l'usage des encetres, «  Mos majorum »Un usage formé d'un mélange des normes domestiques et regles civiques. Cependent, sous l'empire, elle fut l'objet des querelles. En effet, la question se posait sur les conditions qui faisaient quelle devienne obligatoire. Les jurisconsultes romains repondent alors à cette question, on posant 3 conditions nécéssaires à son caractère obligtoire. D'abord, la pratique qui correspond à cette coutume doit être ancienne (la vetustas). Deuxièmement, il faut que la coutume repose sur le consentement des populations (le consensus omnium) ; en réalité, la coutume doit reposer sur un double consentement, l’un venant de ceux qui pratiquent l’usage, un consentement exprès, et l’autre venant de tous les autres qui laisse l’usage être satisfait : c’est un consentement tacite. Enfin,  il faut que cette coutume soit raisonnable, qu’elle soit conforme aux bonos mores. Si ces trois conditions sont remplies, l’usage devient une coutume obligatoire. A partir de cette théorie, il y aura une difficulté par rapport au rôle joué par la coutume à l’égard de la loi. En droit, lorsqu’il y a plusieurs sources, on établit une hiérarchie pour savoir vers quelle source l’on doit se tourner en premier. A Rome, la loi est la source première, la coutume sera tout de même observée lorsqu’un usage intervient dans un domaine où la loi est restée silencieuse. Suivant cette conception, la coutume va ainsi compléter la loi. Une telle coutume qui complète la loi est appelée coutume praeter legem. Cependant, durant le Moyen Age en France c’est une tout autre conception qui est adoptée. Elle est redefinie au XIII siecle, comme un usage oral qui va naitre dans la répétition, et contrairement à la citation de sénéque, la coutume doit est raisonnable et rationelle/ Elle devient obligatoire lorsquelle est inmémoriale, c'est à dire que plus personne se souvient d'usage contraire, elle est accepté par la population. Le droit médiéval est romano-germanique. En effet, il est d’abord germanique car à la suite de la chute de l’Empire romain en 476, ce sont des tribus barbares germaniques qui prennent le pouvoir. Ces tribus connaissent un droit coutumier, : il y a alors autant de coutumes qu’il y a de tribus barbares. Aussi, ce droit germanique se caractérise par sa grande diversité. Le Moyen Age est l’époque où le pouvoir politique laisse s’appliquer plusieurs droits. Ainsi, il est remarquable à cette époque, la disparition du lien qui s’était construit à Rome entre souveraineté politique et souveraineté juridique. Au Moyen Âge, s’appliquèrent des droits divers qui venaient des populations, un droit venu « d’en bas ».   Tout de même, la coutume aura une place considérable, notamment parce quelle sera la première source de droit jusqu'au 11eme siècle, et régira la vie des citoyens dans le nord de la France, jusqu'en 1789

Il convint alors de

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