Les coutumes au Moyen-Age

                                                LES COUTUMES AU MOYENS AGE

La coutume est à la foi une source et une règle de droit, c’est  un usage répété dans le temps et avec le consentement des usagers, la coutume occupe une place très importante au moyen- âge en Europe il va devenir une des principales sources du droit sous l’ancien régime (jusqu’à la rév de 1789). En effet sous l’ancien régime ls coutume régissent des domaines entiers de la vie sociale (droit des bien, famille, succession, …

Section 1 : L’apparition des coutumes

§1 l’origine des coutumes

1. L’apparition des coutumes dans la cadre des seigneuries et des principautés

• Les coutumes apparaissent dans le contexte de l’affaiblissement du pouvoir royal et dans le contexte de la féodalité
• De façon schématique entre 950 et 1050 le royaume de France c’est morcelé en une multitude de seigneurie et vont demeurer à côté de ces seigneuries le royaume et plusieurs principautés. Avec des seigneurs a la tête de ces seigneuries, ils exercent des prérogatives étatiques qu’ils ont usurpés et qu’ils n’exercent pas au nom du roi mais pour leur propre profits (exercé la justice, exercer la puissance militaire, création et levée d’impôts). C’est dans ce contexte que vont apparaitre les premières coutumes du moyen-âge.

1. Le contenu des premières coutumes

• Au moyen-âge les premières coutumes se disent consuetudo ce qui va désigner des impôts, des taxes et des redevances que les seigneurs prélèvent sur leur population de paysans libres et serviles – serfs. Les seigneurs justifient les impôts par leur ancienneté (car ils ont toujours fait comme cela). Dans le long il y a la tentation pour les seigneurs de créer de nouvelles taxes qu’ils vont quand même appeler consuetudines alors qu’elles ne sont pas anciennes.
• On assiste à une évolution importante au 12ème siècle, il y a ce que l’o appelle « l’éveil urbain » multiplication dans le royaume de France des communautés d’habitants qui vont se constituer en ville en se dotant d’une structure administrative, a la tête de la vile sera des magistrats municipaux. Il y a deux types de villes :

• Dans le Nord apparaissent des villes appelé commune  
• Dans le Sud apparaissent des villes de consulat (sous l’influence du droit romain car ces magistrats seront appelés consuls)

• Ces villes vont progressivement chercher à négocier avec les seigneurs et vont obtenir des chartes urbaines, ces chartes seront appelées différemment selon les lieux (franchises, libertés, coutumes) et contiennent souvent deux types de dispositions :

• Des exemptions et réductions de taxes, impôts
• Abolitions du statut de serfs (ils deviennent donc des homme libres)

• Dans le Sud du royaume les villes de consulat vont se doter de leurs propres coutumes qui correspondent à des statuts municipaux (textes qui définissent l’organisation de la ville et les différents droits et obligations de la population), ces statuts sont des coutumes municipales

§2 L’apparition des coutumes de droit privé

1. Les ressorts des coutumes de droit privé

• Un ressort est un territoire, un cadre, une circonscription. A partir de l’an 1000 dans les ressorts des seigneuries et des principautés va apparaitre des coutumes qui vont s’appliquer
• Ces coutumes apparaissent dans le ressort des seigneuries et des principautés cela veut dire que le plus souvent une coutume appartiendra au ressort d’une seigneurie ou au ressort d’une principauté. Dans les royaumes ou il y a beaucoup de seigneuries il y a plusieurs coutumes, dans les territoires où se trouve une principauté importante n’apparait qu’une seule coutume (Ex :  duché de Normandie ne va apparaitre que la coutume de Normandie)

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