La condition des personnes à Rome

Partie 1 : Le droit romain

Chapitre 1 : La condition des personnes à Rome

Rappel :

Il ne faut pas confondre personnalité juridique avec capacité juridique. Le statut des personnes est apparu certainement dans les premiers droits de l’Antiquité, notamment chez les mésopotamiens. On peut dire aussi qu’en règle générale, la personnalité juridique est encadrée par des conditions naturelles, càd la naissance et la mort. Mais ce que l’on observe chez les romains, c’est que les romains ont fait éclater ce cadre, un enfant conçu mais pas encore né pouvait acquérir des droits, de même qu’elle personne décédée pouvait faire subsister sa personnalité juridique avec le testament.

Les romains vont encore beaucoup plus loin, ils vont développer le statut juridique des personnes physiques et notamment les romains vont doté les personnes physiques d’une identité propre avec un nom et un domicile (concept aujourd’hui d’état civil). Ils vont aussi doté les personnes physiques de toutes sortes de droits et d’obligations qu'elles vont exercer dans ce que l’on appelle la capacité de droit des personnes = capacité d’exercice soit une capacité de jouissance (recueillir un droit).

Dans ces premières sociétés humaines et notamment Rome, les personnes physiques peuvent subir des déchéances au cours de leur vie avec des incapacités de droit qui sont soit totales soit partielles. ex: elles peuvent perdre le droit de cité après une condamnation.

La personnalité juridique est l’aptitude que possède une personne d’être titulaire de droits subjectifs, de devoirs et d’obligations.

SECTION 1 : Les hommes libres

Les hommes libres ne sont soumis à la puissance d’aucun maître à la différence des esclaves et des colons. Tous ces hommes libres bénéficient de la personnalité juridique, en revanche, leur capacité juridique varie en fonction de la classe à laquelle ils appartiennent.

I- Les ingénus

Les ingénus sont tous ceux qui sont nés de parents libres et qui disposent dans la société romaines des droits les plus importants avec 3 classes principales

        A- Les citoyens romains

A Rome, on acquiert généralement la citoyenneté par la naissance et par ailleurs, l’usurpation de la citoyenneté est généralement punie par la mort. On distingue, 2 classes sociales :

        - au sommet, on a les patriciens (pater: référence aux vieilles familles romaines), ils sont censé descendre des premières familles romaines, ils ont tous les droits : Jus plenum

        - puis les plébéiens qui seraient arrivés à Rome après les patriciens et ils descendent des peuples battus par les romains. Ils avaient formé sur le mont Aventin, des groupes pour aligner leurs droits sur ceux des patriciens. Dans le temps, le statut des plébéiens se calque sur celui des patriciens. Les droits de la plèbe sont inviolables, que l’on appelle les tribuns de la plèbe en -449. En -445, on autorise les mariages mixtes entre plébéiens et patriciens. En -367, les plébéiens peuvent se présenter au consulat.

Les citoyens romains sont les seules personnes à jouir de leurs droits civils et politiques. Également, ils portent le nom de quirites (quiris =lance :possession légitime de l’autorité). Parmi les droits dont ils disposent, il y a les droits politiques : droit de vote : jus suffragii, droit d’élire : jus honorum

Il y également des droits civiques : servir dans l’armée, être tuteur…

Le citoyen exerce et dispose de droits civils :

        ➣ le droit d’avoir une existence juridique propre (droit au nom). Les citoyens romains ont accès au

             Tria nomina, càd aux 3 noms :

                -  le prénom (praenomen) qui permet d’identifier le citoyen dans sa famille, souvent on

                     donne le prénom d’un ancêtre ou une particularité de naissance  (Lucius = celui qui est né

                    à l’aube);

                - le nom gentilis ou nom de famille ou encore patronymique (nemen gentilitium) qui

                   permet d’identifier via les ancêtres (Julius qui était le nom d’une ancienne famille);

                - le surnom (cognomen) qui est un surnom qui vient souvent d’une particularité du citoyen,

                  une qualité physique, morale (César = haute valeur morale et politique). Sous l’Empire, le

                  surnom va surtout amplifier certaines qualités des empereurs (Octave se fait appelé

                  Auguste = celui qui a une certain valeur morale)

        ➣ le droit de se marier (jus conubii)

Les femmes n’ont pas de droits politiques ni civiques mais elles disposent de droits civils. Les femmes portent également des noms mais comme elles sont inférieurs, la plupart du temps, elles portent un nom dérivé du masculin (la soeur d’Octave s’appelait Octavie)

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