La boîte à outils de l’Union européenne :

L’examen : une seule Q° : pas une Q° de cours. Pas de plan à faire mais le propos doit être structuré.

Introduction : la boîte à outils de l’Union européenne :

L’UE mérite d’être distinguée à la fois de l’Europe, au sens générique, mais également distinguer de la catégorie des organisations européennes.    

1.  L’Union européenne est l’une des organisations européennes :

Elle rassemble, en effet, sur la base d’un traité, des Etats euro qui ont décidé ensemble de construire une organisation régionale (28 Etats).

1.  La distinction entre la notion d’organisations européennes et celle d’Europe :

L’Europe est une réalité plus large, plus protéiforme, que celle d’organisations euro. L’Europe c’est dab une réalité géographique, elle est constituée de son territoire euro, ses frontières, sa superficie… La particularité de ce territoire : si ces frontières occidentales sont bien délimitées, en revanche, les frontières orientales à l’Est ou les frontières méridionales sont confuses. L’Europe c’est aussi une réalité politique et historique. Pour les historiens, ils songent à l’histoire euro, à l’histoire des Etats euro, qui est constituée à la fois par les innombrables conflits qui les ont opposés, et pour d’autres historiens, cette histoire doit se lire en examinant les mouvements historiques qui ont caractérisé les Etats euro dans leur ensemble.

L’Europe est enfin une réalité institutionnelle, et donc juridique. L’Europe c’est l’addition des organisations euro qui quadrillent le continent euro et dans lesquelles les Etats euro font partis. Ces organisations sont assez nombreuses, et l’UE n’est que l’une d’entre-elles.

1.  L’essor des organisations européennes :

L’essor de ces org a débuté à la fin de la GM2, la construction des org euro à partir de ce moment-là, devient nécessaire. A cette date-là, l’idée euro se mue en réalisation concrète. Avant 1945, il n’y avait rien s’agissant de la construction euro, d’abord, il y avait déjà qq réalisation euro, souvent très ponctuelles, amenant souvent à des org très spécialisées. Et les Etats ont été mis d’accord dans un domaine particulier pour agir ensemble. Ex : en 1815 est créée une organisation européenne (OE) : la commission centrale du Rhin. Avant 1945, on a assisté à la construction puis de la diffusion de l’idée euro, qui a suivi le mouvement. Dab cette idée euro a été construite, débattue, dans la sphère intellectuelle. Après la GM1, cette idée euro se diffuse au près des élites politiques.

En 1945, ces idées euro deviennent des OE qui vont voir le jour juste après la GM2. Les raisons de cet essor :

• La Q° de la sécurité, et + exactement la Q° de l’Allemagne : que va-t-on faire de l’Allemagne ? pour un certain nombre d’observateurs, ce blem ne va être résout que grâce à la construction d’une OE qui intègre l’Allemagne mais en même qu’elle la neutralise.
• Blem éco : les EU comme les Etats euro ont bien conscience qu’une relance de l’éco à long terme, nécessite la construction d’une OE.
• Elément politique : les 2 GM et la guerre froide démontrent bien de la perte de prestige politique des Etats euro (capacité politique isolément). Pr retrouver cette capacité, il faut créer un bloc.

D’où la nécessité de construire une OE, même si déjà, les Etats s’opposent sur la forme de ces OE. Ex : le discours prononcé par Churchill en 1946 : il évoque les dangers qui menacent l’Europe, et va proposer un remède qui qualifie de « remède souverain » : « recréer la famille euro en une construction régionale qui pourrait être appelée les Etats de l’Europe ».

Mais il ya un débat sur la forme de ces OE  ex : le congrès de la Haye : on réfléchit sur les modalités de ces OE, à cette occasion, est discuté la possibilité de créer un C de l’Europe. Opposition de 2 conceptions :

• Une très fédéraliste : par ex : plaidant pour la mise en place d’une assemblée constituante euro.
• Conception britannique : favorable à une construction plus confédéraliste CAD d’une organisation de coopération entre les Etats.

Résultat : dès les années 48, on voit venir un certain nombre d’OE. 3 ex :

__ 17/03/1948 : est créé entre 5 Etats : France, RU, Benelux, l’Union Occidentale (UO) qui sera plus tard l’Union de l’Europe occidentale = c’est une OE qui a pour particularité d’être une organisation qui concerne le domaine de la sécurité et l’un de ses point far : mettre en place d’un système d’assistance mutuelle automatique en cas d’agression armée d’un des Etats membres.

__ 16/04/1948 : est créé entre 16 Etats, l’OE de coopération éco (OECE) qui deviendra un peu plus tard, l’org de coopération et de développement éco (OCDE) = org qui, initialement, avait pr mission 1ère de répartir et de gérer l’aide américaine.

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