Union Européenne Approfondissement dissertations et mémoires
1 028 Union Européenne Approfondissement dissertations gratuites 1 - 25 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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L’avenir de l’Union Européenne. Elargissement et/ou approfondissement
Sujet: L’avenir de l’Union Européenne. Elargissement et/ou approfondissement ? Depuis 2007 et suite à ses diverses expériences d’élargissement, mais aussi à l’évolution de sa place dans l’ordre mondial, l’Union Européenne a été amenée à revoir sa stratégie concernant ses élargissements futurs. Ce dans l’optique notamment d’améliorer sa « capacité d’intégration ». En effet l’Union a connu une extension importante depuis sa création en 1957 par les 6 pays fondateurs que sont l’Allemagne, la Belgique, la
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Elargissement ou approfondissement de l'Union Europeenne
Al Battah Nadia Groupe I, Licence 2 Commentaire d’arrêt -Jurisprudence: Cass. Com., 17 juillet 2001, no. 98-18435- 1. Résumez les faits de l’affaire ayant donné lieu à cet arrêt. Les faits sont simples. Dans l’espèce, il s’agissait d’un contrat notarié conclu le 19 octobre 1978 entre les consorts X et la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Sud-Est (CRCAM). En 1989, les consorts X ont remboursé par anticipation à la Caisse régionale de Crédit
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« L’Union européenne doit-elle choisir entre élargissement et approfondissement ? »
« L’Union européenne doit-elle choisir entre élargissement et approfondissement ? » « Un jour viendra où toutes les nations du continent, sans perdre leur qualité distincte et leur glorieuse individualité, se fondront étroitement dans une unité supérieure et constitueront la fraternité européenne » (Victor Hugo) Après une période qui a divise et a détruit non seulement l’Europe, mais le monde entière, des idées et des plans pour reconstruire les États et rafraichir les relations entre
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La Turquie Et L'Union Europeénne
LA TURQUIE ET L'UNION EUROPÉENNE Depuis plusieurs décennies, la Turquie souhaite entrer au sein de l’Union Européenne. De nombreux débats sont organisés autour de son adhésion. Des négociations ont lieu entre la Turquie et l’U.E sur les enjeux importants de l’entrée de ce nouveau pays. Le développement des relations entre les pays membres de l’Union Européenne et la Turquie s’est déroulé au cours des nombreuses étapes entre les leaders de l’U.E. ces dix dernières années.
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Productivité, Temps De Travail Et Taux D'emploi Dans L'Union Européenne
« L'Union européenne conjugue une productivité horaire, un nombre d'heures travaillées et un taux d'emploi plus faibles qu'aux Etats-Unis » Résumé Combiner une forte productivité par actif occupé, un temps de travail limité et l'emploi d'une large part de la population en âge de travailler semble un objectif difficile à atteindre. Trouver la meilleure solution possible à cette difficile équation est pourtant primordial car le compromis obtenu affecte directement le bien-être des individus : la
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L'Union Européenne
L’Union européenne (UE), est une association sui generis de vingt-sept États européens qui délèguent par traité l'exercice de certaines compétences à des organes communs. Elle s’étend sur un territoire de 4 376 780 km² et est peuplée de 501,3 millions d'habitants. L'Union européenne est régie par le Traité sur l'Union européenne (TUE) et le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), dans leurs versions actuelles, depuis le 1er décembre 2009 et l'entrée en vigueur
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L'application Du Droit De L'Union Européenne Par Le Conseil D'Etat
L’application du droit de l’Union Européenne par le Conseil d’Etat Depuis le traité de Maastricht signé en 1992 et posant les fondements de l’Union Européenne, celle-ci n’a cessé de croitre avec l’adhésion de plus de 15 pays depuis cette date. Ce développement entraine également l’augmentation des règles de droit qui régissent la vie communautaire. Le droit de l’Union Européenne est également appelé droit communautaire. Il est séparé en deux types de droit : On trouve
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Droit Institutionnel De L'UE (Union Européenne)
Droit institutionnel de l’Union Européenne. Introduction. 1/ Europe & Union européenne. Juridiquement les deux termes sont différents. L’Europe est une notion géographique qui désigne un continent , L’UE est une notion juridique qui définit une organisation internationale régionale. (Elles ont un champ géographique limité au continent européen). Néanmoins, il y a des Etats incontestablement européen mais qui ne sont pas dans l’UE ( Suisse , Norvège…) . C’est une vocation d’être dans l’UE. Aujourd’hui elle
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Les Dates De L'union Européenne
1. Le 9 mai 1950, la déclaration Schuman, instituant une Communauté européenne du charbon et de l’acier (traité de Paris du 18 avril 1951), limite sa première réalisation à l’ouverture du marché commun du charbon et de l’acier entre les six États fondateurs (Belgique, République fédérale d’Allemagne, France, Italie, Luxembourg et Pays-Bas). La Communauté a d’abord été une entreprise de paix, puisqu’elle est parvenue à associer dans un ensemble institutionnel régi par le principe d’égalité
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L'union Européenne Vers Un état fédéral
Sujet : L’Union européenne : vers un Etat Fédéral ? « L’Europe est trop grande pour être unie mais elle est trop petite pour être divisée. Son double destin est là » Daniel Faucher. Au sortir de la seconde guerre mondiale, l’Europe notamment l’Allemagne se caractérisait comme étant un espace ravagé, ruiné. Le désir de former une Fédération européenne limitant la souveraineté absolue des nations européennes étant à l’origine de la catastrophe subie par les
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L’union européenne dynamique de développement des territoires
Thème 3 :L’union européenne dynamique de développement des territoires. Chapitre 1 : De l’espace européen au territoire de l’union européenne. Cours 1 : Europe. Europe un continent entre unité et diversité. I. Un continent aux limites floues et relatives A. Distance et isolement. Définition d’un continent : grande étendue de terre délimitée par un ou plusieurs océans Mais 1re problème : continuité géante entre l’Asie et l’Europe. 2èmeprobleme : les distances relatives : terre européenne
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L'Union Européenne
Institutions européennes Introduction : présentation de l'Union Européenne L'Union Européenne est composée de 27 Etats depuis janvier 2007 : l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume Unie, Slovénie, Slovaquie, Suède. Les symboles en sont : Le drapeau qui se compose de douze étoiles dorées disposées en cercle sur fond bleu ; le cercle formé
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Importation De Thon en Conserve Dans L'Union Européenne depuis 2008
Importation de thon en conserve dans l’Union européenne en 2008 L’équateur était le plus gros fournisseur de thon en conserve pour l’Union Européenne avec des exportations qui représente 37 % des importations totales avec 88 600 tonnes en 2008. Cependant, les exportations provenant de la Thaïlande, le second plus gros fournisseur, ne représente que 7% du total ce qui représente 52 300 tonnes. Les philippines quant a elles ont réussi a être très proche du
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L'Union Européenne
La Croatie deviendra le 28e État de l’Union européenne en juillet 2013. Mais son football fait déjà parti de l’UEFA, l’instance suprême du ballon rond en Europe. Et dernièrement, c’est au chapitre judiciaire que celui-ci s’est illustré. Reportage. Par Sylvain MORNET (texte) En décembre 2011, un tribunal de Zagreb a reconnu quinze joueurs et arbitres coupables d'avoir truqué huit matchs du championnat de première division de Croatie et d’avoir tenté d’en arranger trois autres. Une
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L'union Européenne Et Les élections Françaises: Enjeu Central Ou Grande Absente
L’Union Européenne et les élections françaises: enjeu central ou grande absente? Note de synthèse de la conférence de Renaud Dehousse, Professeur des Universités, directeur du centre d’études européennes de science politique • Introduction: Dans le contexte de mondialisation dans lequel le citoyen français et la nation française évoluent, il a fallu faire face à un essor de l’économie, des échanges, du commerce et des évolutions technologiques toutes plus diverses les unes que les autres. Depuis
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L'union Européenne
Congestion: ce problème, qui touche la circulation routière et le trafic aérien, coûte chaque année à l'Europe environ 1 % de son PNB. Or, le transport de marchandises par la route continue de croître: d'ici 2030, il devrait avoir augmenté de 40 % par rapport à 2005, et de 80 % d'ici à 2050. Même chose pour le trafic aérien: le nombre de passagers devrait avoir augmenté de 34 % d'ici 2030 et de 51
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Le Conseil de l'Union Européenne
RÈGLEMENT (CE) No 139/2004 DU CONSEIL du 20 janvier 2004 relatif au contrôle des concentrations entre entreprises («le règlement CE sur les concentrations») (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment ses articles 83 et 308, vu la proposition de la Commission (1), vu l'avis du Parlement européen (2), vu l'avis du Comité économique et social européen (3), considérant ce qui suit: (1)
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La puissance maritime de l'Union Européenne
Depuis son origine jusqu’à son dernier processus d’élargissement, l’Union Européenne se présente aujourd’hui comme une puissance maritime incontestable du fait de son positionnement géographique. Elle dispose d’une très large ouverture sur les différentes mers que sont la Méditerranée, la Mer Noire, la Mer Baltique, la Mer du Nord et même sur l’océan Atlantique. Cette Europe des vingt-cinq effectue en grande partie ses échanges commerciaux par la voie maritime. A ce titre, elle dispose d’une flotte
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TD De Droit Materiel De L'union Européenne
Droit Matériel de l'UE Séance 7 : la libre circulation des travailleurs Deux séries de règles à retenir : les dispositions de la directive 2004/38 + le titre 3. Ce sont des règles qui vont évoluer de manière originale comparée à l'évolution linéaire de la LCM. La libre circulation des travailleurs préexiste à la communauté européenne. Cette libre circulation des travailleurs va cesser de se développer pour laisser la place à la LCP. En parallèle,
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Droit de l'Union Européenne, en matière fiscale
B - DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE En matière fiscale au niveau européen le principe général est resté celui de l’autonomie fiscale des états membres. La conséquence est que pour adopter une disposition fiscale il faut recueillir l’unanimité de tout les états membres. En matière fiscale c’est toujours le principe de l’unanimité, chaque état dispose d’un droit de véto. Ceci explique que dans les traités européens il y a très peu de dispositions de nature fiscale.
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Le droit de l'union européenne
a. Lien entre les mesures d'application et les rapports internationaux Problème : le juge peut-il accepter un recours formé sur un traité international ? (Exemple : recourt invoquant la non-conformité avec un accord international) En la matière le juge est limité par la théorie des actes de gouvernement c'est-à-dire qu'il est incompétent en matière d'application de traités internationaux. Donc quand un traité revêt un aspect international dans son application, le juge se déclare incompétent. En
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Droit De L'union Européenne
Auparavant appelé droit communautaire, c'est un cours qui appartient au droit public. Les institutions de l'Union européenne règlent les rapports entre les organes de l'État et les citoyens. Le droit international étudie les rapports entre les États et des organismes internationaux. Le droit de l'UE étudie le droit interne, droit français. 95% des normes vient de Bruxelles. Bibliographie : ISAAC – Droit de l'Union Européenne (livre de base) ; DUBOURY(?) - droit institutionnel de l'UE
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Économie De L'union Européenne
Economie de l’Union Européenne Introduction : On associe souvent l’UE à un marché commun. En 1957, un traité fondateur a crée l’UE. (Le traité de Rome). Le marché national n’est pas suffisant, il faut élargir les marchés, par conséquent, créer un rapprochement entre les pays et donc augmenter la demande et produire en plus grande série. Les pays qui ont actuellement déposés candidature pour accéder à l’UE sont la Turquie, la Croatie, l’Islande, la Macédoine.
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Les exigences bancaires au sein de l’Union Européenne
Revue de Presse : I) Les exigences bancaires au sein de l’Union Européenne. A) Les comités de Bale Bale 1 : Créé en 1974 par le G10 : -France ,Belgique ,Canada ,Italie ,Japon, Luxembourg ,Allemagne ,Pays-Bas, Suisse ,Espagne ,Suède ,Royaume-Uni et les Etats-Unis. Objectifs : -Assurer la sécurité et la fiabilité du système financier et la promotion de la coopération internationale en matière de contrôle prudentiel. -Fonds propres réglementer ce qui va entrainer la création
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La Solidarité Européenne : L'aide Humanitaire Octroyée Par L'Union Européenne
La solidarité européenne : l’aide humanitaire octroyée par l’Union européenne 1. Introduction 2. Les concepts de solidarité et d’aide humanitaire 2.1 La solidarité 2.2 L’aide humanitaire 3. L’Union européenne et les différents organismes qui lui sont liés dans le cadre de l’aide humanitaire ainsi que leur (s) rôle (s) 3.1. L’organisme ECHO : présentation et rôle 3.2. Les ONG 3.2.1. Description 3.2.2. Leurs rôles 3.3. La Croix-Rouge et le croissant rouge 3.3.1. Présentation 3.3.2. Leur
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