« L’Union européenne doit-elle choisir entre élargissement et approfondissement ? »

« L’Union européenne doit-elle choisir entre élargissement et approfondissement ? »

        « Un jour viendra où toutes les nations du continent, sans perdre leur qualité distincte et leur glorieuse individualité, se fondront étroitement dans une unité supérieure et constitueront la fraternité européenne » (Victor Hugo)

        Après une période qui a divise et a détruit non seulement l’Europe, mais le monde entière, des idées et des plans pour reconstruire les États et rafraichir les relations entre eux apparaissent au niveau de l’Europe. Les pays cherchent des méthodes pour se rapprocher et coopérer, pour éviter la naissance d’un nouveau grand conflit, en assurant ainsi la paix sur le continent. Deux tendances commencent de prendre forme : la construction de l’Europe de la coopération et la construction de l’Europe de l’intégration. La dernière c’est l’Union Européenne d’aujourd’hui, qui a été crayonné au début comme un lien durable, du point de vue économique, entre la France et l’Allemagne.  

        L’Union Européenne est une organisation internationale atypique, qui est formée  de vingt-huit États européens qui délèguent ou transmettent par traité l’exercice de certaines compétences  a  des organes communautaires, en renonçant a une part de leur souveraineté.

        L’élargissement de l’Union européenne est une notion qui décrit les vagues successives d’intégration économique et politique des États qui souhaitaient devenir membres de l’Union européenne.

        Le  concept d’approfondissement fait référence a une dynamique de renforcement et d’intégration de plus en plus étroite au sein de l’Union européenne, qui se traduit par une série des reformes a l’intérieure des institutions européennes.

        La question qui se pose de savoir si l’UE doit choisir entre élargissement et approfondissement suppose que ces deux notions sont contraires, divergentes, mais en effet l’Union européenne  s’est orienté jusqu'à présent vers l’application de ces concepts, sans exclusion de l’un ou de l’autre.

        L’évolution sur le plan juridique de l’Union Européenne comporte aussi la discussion sur l’élargissement et l’approfondissement. La déclaration du 9 mai 1950 de Robert Schuman, le ministre français des Affaires étrangères, est considérée comme le texte fondateur de la construction européenne. L’idée d’une << solidarité de fait>> est vue comme une solidarité économique, et sur l’impulsion de personnalités politiques connues comme <> (Jean Monnet, Konrad Adenauer), six État créent en 1951 la Communauté européenne du charbon et de l’’acier(CECA). En 1957, avec les traites de Rome, l’idée de la création d’un marché commun au niveau européen avec la libre circulation des hommes et des marchandises se cristallise par l’apparition de la Communauté économique européenne et l’EURATOM. Avec le succès, survient en 1973 le premier élargissement, vers les pays de l’Europe du nord, et la CEE passe de 6 à 9 pays membres.  De suite, l’Union européenne est crée en 1992 par le traité de Maastricht, un moment qui donne a la construction européenne une dimension nouvelle. Avec le cadre juridique préparé(les Traites d’Amsterdam et de Nice), l’Union Européenne est confrontée avec un élargissement de 12 pays en 2004-2007 qui révèle la vrai nécessite d’un  approfondissement, qui se concrétise en fin avec le Traite de Lisbonne.  

        Des aspects concernant  la présentation générale des institutions de l’Union Européenne, comme les fonctionnes, le mode de désignation des membres ne seront pas développées dans mon travail, mais seulement les informations sur les institutions qui touchent le sujet.

        Même si la doctrine a affirmé que les deux notions, l’élargissement et l’approfondissement de l’Union Européenne s’exclure réciproque, le parcours de l’UE est une preuve que les deux vont en effet de paire, qu’elles sont complémentaires et que l’UE ne doit pas choisir entre elles, mais l’UE doit les appliquer avec discernement. Se pose donc le problème, comment se traduisent ces concepts, de l’élargissement et d’approfondissement, en pratique, comment ils sont applique, de quelle manière on peut les trouver dans le parcours de l’Union européenne ?

        Pour répondre a la problématique, on doit constater que l’Union européenne se trouve dans un élargissement continu(I),  et que cet élargissement suppose aussi un approfondissement continu aux niveaux des pays membres et au sein des institutions européennes, comme une exigence  de l’élargissement mais aussi comme devise(II) .

I. L’Union européenne en continu élargissement

Depuis le début de la construction européenne, plusieurs vagues d’adhésion ont consacré  la direction  de l’UE des nos jours vers  l’élargissement (A), direction qui se réalise a travers un processus d’adhésion a la communauté(B)

A. Les vagues d’adhésion, l’affirmation d’un chemin déterminé

L’Union européenne (l’ancienne Communauté Économique Européenne) a connu une extension importante depuis sa création en 1957 par les 6 pays fondateurs : l’Allemagne, la Belgique, la France, l’Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas. En 1968 l’union douanière est une réalité, et le succès de la Communauté  attire des nouveaux membres, le Royaume-Uni, l’Irlande et le Danemark qui entre dans la CEE en 1973, en marquant le premier élargissement. La Grèce rejoint la Communauté en 1981 et puis, en 1986, l’Europe de 12 devient une réalité avec l’élargissement vers les pays du Sud de l’Europe (l’Espagne et le Portugal).  Le nombre des membres continue de s’augmenter et en 1995, l’adhésion de l’Autriche, la Finlande et la Suède est complété. L’Union européenne compte ainsi quinze membres.

        Avec le Traite de Nice, des modifications du système institutionnel sont faites pour permettre l’élargissement a 25 pays, les États de l’Europe Centrale et Orientale, et de l’ancien bloc communiste. Le 5e vague d’adhésion comprend un élargissement historique et il aura lieux en 2004 avec la transformation en pays-membres de l’UE de Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République tchèque, Slovaquie et Slovénie. L’UE ne cesse pas d’agrandir ses frontières, en 2007, la Bulgarie et la Roumanie et puis la Croatie en 2013 deviennent des membres.

...