La Ve République dans l'histoire constitutionnell

CHAPITRE 1 – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE ET Ve REPUBLIQUE

Section I - La Ve République dans l’histoire constitutionnelle

1§ Le sens de l’histoire constitutionnelle française (1789 - 1875 IIIe Rep)

Poser la q ? du sens de cette histoire constitutionnelle parait a priori une étrange entreprise car le propre de cette histoire semble être son caractère chaotique qui s’illustre ntm par le nbre très important de texte constitutionnel qui couvre cette séquence constitutionnelle. Ce nbre est d’ailleurs fluctuant selon qu’on retienne :

une conception étroite --> que les texte qui ont institué un régime politique, on dénombre 10 textes constitutionnels, le constituant de 1858 étant le 11e

une conception plus large --> qui intègre les régimes qui ont fonctionnés sans texte constitutionnels (1792/94) ou encore les différents régimes provisoires, on aboutit a 21 textes différents et a 30 régimes politique distincts)

Cette instabilité peut s’expliquer par 2 désaccords principaux :

concernant le fondement de l’autorité légitime cad sur la nature de l’état : etat monarchique OU état républicain) (faut il privilégie l’un ou l’autre ?)

concernant la hiérarchie des pouvoirs a l’intérieur de l’état, cad la nature du gvt : gvt présidentiel OU gvt parlementaire

D’autres désaccords ont certainement pesé dans cette instabilité et ntm celui entre l’autorité temporel et les autorités spirituelles mais peuvent etre vu comme une déclinaison de ces 2 désaccords principaux. Cette histoire constitutionnel mvtée et apparemment désordonnée est pour cette raison même très riche d’enseignement. Cette q ? du sens de l’histoire constitutionnelle doit s’appuyer sur la double acception du terme de sens qui désigne une signification mais aussi une direction. On dira alors que la direction de l’histoire constitutionnelle française est indécise et que cette signification est confuse.

A- Une direction indécise

1. Des causes matérielles diverses

On peut d’abord distinguer des causes conjoncturelle cad ne pas occulter le hasard qui a produit certaine circonstance ou certains H particuliers. On peut retenir la corrélation très forte qu’il y a entre les G d’un côté et les mutations constitutionnelles que la France a subies. C’est a la suite de l’Europe coaliser que s’effondre le premier empire et la restauration monarchique, de la même façon que le second empire s’effondrera en 1870.

Ensuite on peut mettre l’accent sur des causes techniques. D’abord il s’agit de la transposition de régime étrangers qui se sont révélés impropres a la France. L’histoire constitutionnelle française nous montre en effet que les greffes constitutionnelles sont svt délicates en France car si elle n’entraine pas un rejet immédiat, elles sont svt a la source de graves disfonctionnements. Deux types de transpositions ont été essayé : d’abord le model anglais avec la restauration monarchique de 1814 et transposition du modèle américain avec le rétablissement de la Rep en 1848.

En 1814, le constituant se tourne vers le modèle anglais car l’abdication de Napoléon a entrainé le retour a une restauration monarchique qui ne pouvait pas être seulement une restauration de la monarchie absolue des anciens régimes (car entre temps il y a eu la Révolution). C’est la raison pour laquelle cette restauration monarchique est aller de paires avec la volonté d’instaurer une monarchie constitutionnelle modérée de type anglaise. Ainsi Louis XVIII va octroyer une charte constitutionnelle organisant une monarchie limitée consacrant des libertés publiques affirmés. Cette charte est une concession du roi au peuple et on véritablement l’expression d’une volonté populaire. Si l’intention des rédacteurs de cette charte est de se rapprocher du modèle anglais, les mécanismes institutionnelles de ce modèle sont largement abs. Par exemple il n’est pas prévu de responsabilité politique du gvt mais seulement une responsabilité pénale des ministres. Par ailleurs me monarque domine trop la procédure législative pour y voir une authentique collaboration des pouvoirs. L’art.15 de la charte dispose « la puissance législative s’exerce collectivement par le roi, la chambre des pairs et la chambre des députés. » Cependant, les dispositions qui le suivent sont très restrictive en ce sens que seul le roi peut proposer des lois et que les chambre ne disposent que d’un simple pouvoir d’indication cad au mieux d’un pouvoir d’amendement. Il y a donc un système bicaméral, or c’est contraire au principe révolutionnaire qui veut qu’on introduise qu’une seule chambre car il ne peut y avoir l’expression que d’une seule volonté générale. Tout ca conduit a une prédominance du monarque et a la remise en cause de la transposition du modèle anglais.

En 1848, avec la constitution du 4 nov 1848, celle de la II Rep, e constituant se tourne vers le modèle américain, cad un régime présidentiel. Ce qui fait que le régime politique va se poser sur le principe de souveraineté populaire. L’art.1 de cette constitution dispose « la souveraineté réside dans l’universalité des citoyens français ». Le P de la Rep va être élu pour 4ans au SUmasculin, sans possibilité de réélection. Ce P est accompagné par un vice-président nommé par la chambre basse sur présentation du P de la Rep. Pour autant, cette transposition ne va pas fonctionner pour deux raisons principales :

raison institutionnelle --> la sep des pouv sous cette Rep sera trop rigide empêchant toute collaboration entre les diffèrent organes de l’état

raison politique --> le régime présidentiel ne peut fonctionner que s’il y a une véritable culture du compromis

2. Une cause idéologique décisive

Cette cause tient a la q ? de la fin de la Révolution française, iol s’agit donc de considérer que l’instabilité de l’histoire constitutionnelle française est la conséquence directe d’une capacité a terminer la Rev. François Furet – penser la révolution française 1978- Pour lui, la Rev se dde qd la révolution française se termine. Pour lui c’est un processus et non un évènement particulier. C’est la raison pour laquelle la sensibilité est plus forte chez le PS, car ce processus doit aboutir a une égalité réelle.

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La question de la fin de la révolution française,

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