La Révolution française et l'Empire

EMIERE PARTIE :

La Révolution française et l’Empire

(1789-1815)

Au cours de cette courte période, des principes politiques et sociaux vont devenir le socle de l’Etat contemporain. C’est une période fondatrice. La Révolution française est un bouleversement qui va renverser des structures pluriséculaires fondées sur la tradition.

Certains historiens expliquent que le Révolution française n’est pas une véritable scission mais il s’agit bien d’une accélération.

La Révolution française va prendre le contre-pied de l’Ancien Régime. On passe d’une souveraineté monarchique à une souveraineté nationale. L’Empire et le Consulat vont fixer au plan institutionnel et juridique certains traits fondamentaux de la France.

La Révolution française est une période clé, charnière.

Chapitre I : La quête d’un nouveau régime.

Section 1 : L’instabilité constitutionnelle (1789-1799)

1789 : ouverture de la Révolution française

1799 : coup d’Etat de Napoléon Bonaparte, fermeture de la Révolution.

Ces dix dernières années, qui font la décennie révolutionnaire, sont le théâtre d’une recherche perpétuelle de l’équilibre, du meilleur régime politique. Cette recherche explique les va-et-vient entre les différents types de régimes. On passe de la monarchie constitutionnelle (qu’on aurait pu fixer) à la République, la République radicale de Robespierre ou la République conservatrice. Il y a une oscillation entre les régimes modérés et les régimes radicaux.

§ 1 : La monarchie constitutionnelle (1789-1792)

Cette période débute juridiquement le 17 juin 1789 lorsque le Tiers-État se proclame Assemblée générale : c’est la révolution juridique. C’est une période qui se termine le 10 août 1792 par l’assaut contre les Tuileries et la chute de la Royauté.

a- Les Etats Généraux

Il y a, à la veille de la Révolution française, plusieurs crises :

- Crise politique : dont le symbole est la contestation parlementaire. Ces cours de justice qui ont des prétentions politiques veulent partager l’initiative des lois et donc la souveraineté du roi.

- Crise financière : il y a un véritable problème fiscal au cours du XVIIe siècle : les impôts sont faibles, ils rentrent mal. Vers 1776, Louis XVI décide de soutenir les américains dans la guerre pour l’indépendance. La guerre va creuser le déficit et accélère la crise financière. De plus, cette guerre pose un problème psychologique majeur : c’est une monarchie (France) qui tend la main à une République (américains) pour se débarrasser d’une monarchie constitutionnelle (Grande-Bretagne).

- Mauvaises récoltes

Face à la monarchie, une autre problème se pose : celui des privilèges. La France, dans toutes ses couches sociales, contient des castes de privilégiés. Toute entreprise de la Royauté se heurte à ces privilégiés.

Pour résoudre la crise, le gouvernement royal décide d’avoir recours à une institution qui ne fonctionne plus depuis le XVIe siècle : les Etats Généraux alors que les assemblées de notables et les Parlements se dérobent.

Le 8 août 1788, Louis XVI sur le conseil de son ministère convoque l’assemblée des Etats Généraux le 1er mai 1789.

=> Comment faire face à une assemblée qui ne fonctionne plus depuis plus de 150 ans ?

Entre le 8 août 1788 et la réunion des Etats Généraux, tout le débat public porte sur les modalités de la réunion : comment représenter le Tiers-État ? Le Tiers-Etat, c’est 95% de la population.

Avant, il fonctionnait comme tel : la noblesse envoie ses députés, la bourgeoisie et le Tiers-Etat font de même. Il n’y avait pas de comptabilisation des députés et ils avaient une voix chacun. Seulement, le clergé et la noblesse réunis étaient supérieur en nombre et donc en voix.

A l’automne 1788, le Tiers-Etat demande :

- le doublement des députés du Tiers

- le vote par tête, une voix par député.

Pendant ce débat se crée un parti national ou encore patriotique. C’est un parti qui défend les intérêts du Tiers. On le qualifie de national car on commence à dire à cette époque que le Tiers c’est la nation.

En janvier 1789, une brochure apparaît écrite par l’abbé Sieyès : Qu’est ce que le Tiers-État ? C’est le fondement du droit public moderne.

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