La Constitution De L'an 3

Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que,

par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir. » Montesquieu.

Suite à la chute de Robespierre le 9 thermidor an II (27 juillet 1794), les Thermidoriens refusèrent d'appliquer la Constitution de l'an I. Ils décidèrent donc de créer la constitution de l'an III qui serait différente de celle de 1791 et celle de 1793 car ils redoutaient un retour d'un exécutif tout puissant. Ils ont donc dans l'idée de mettre en place une Constitution nouvelle, qui reposerait sur un équilibre des pouvoirs et sur La Déclaration des droits et devoirs de l'homme et du citoyen (1795) qui en est son préambule.

Les Thermidoriens sont les députés de l'Assemblée nationale française ayant tenu tête à Robespierre en 1794, lors de la Révolution française. Une constitution est la loi fondamentale d'un État qui définit les droits et les libertés des citoyens ainsi que l'organisation et les séparations du pouvoir politique (législatif, exécutif, judiciaire). Elle précise l'articulation et le fonctionnement des différentes institutions qui composent l’État (Conseil constitutionnel, Parlement, gouvernement, administration...).

La séparation des pouvoirs est un principe, une théorie, qui préconise que les trois grandes fonctions de l’État (le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire) soient chacune exercée par un organe ou une instance différente.

La constitution de l’an III élaboré par une commission de onze membres et mis en place en 1795 est donc une œuvre de compromis, élaboré par des révolutionnaires modérés, des révolutionnaires qui refusent et la monarchie et la terreur et qui souhaite une séparation stricte des pouvoirs,selon les idées de Montesquieu (maladroitement interpréter par le pouvoir constituant de 1795) et un équilibre entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif. Cette Constitution sera voté par

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