LES REGIMES PARLEMENTAIRES ET PRESIDENTIELS 

TD N°4 : LES REGIMES PARLEMENTAIRES ET PRESIDENTIELS 

Le régime présidentiel est un régime de séparation de pvs qui recherche un équilibre entre l’autorité présidentielle et le parlement, il est apparu ds la C des USA en 1787 et les auteurs de cette C ont recherché un système politique ds lequel les 2 pvs pouvaient se neutraliser.

Il se caractérise par l’indépendance réciproque des 2 pvs i.e. l’exécutif par rapport au législatif et surtout chaque pv agit ds sa sphère de compétences. Ds la plupart de ces régimes présidentielles, l’exécutif est monosépale, tt le pv exécutif est concentré ds les mains du PR qui est à la fois chef de l’état et du gv. Il peut s’entourer de collaborateurs, de ministres qui st tous responsables devant lui et qui peut remplacer à sa guise.

En g’ cet exécutif est désigné par une élection au suffrage universel direct ou indirecte. D’un régime présidentiel le parlement peut être bi ou monocaméral disposant de l’ensemble du pv législatif, toutefois la séparation stricte qui se manifeste peut avoir des tempéraments comme le droit de véto confié au PR des USA mais le PR ne peut pas dissoudre le parlement et inversement le parlement ne peut destituer le PR en cas de fautes graves. Le risque ds ce type de régime est la possible paralysie du système qui peut résulter d’un conflit entre le PR et le parlement et surtout si un mécanisme de résolution de conflits n’est pas prévu, c’est l’exemple du SHUT DOWN ou le parlement bloque le vote du

Le régime parlementaire trouve sa source en Grande Bretagne, il a été inventé pour combattre l’absolutisme royal, d’un régime parlementaire l’exécutif peut être bicéphale i.e. 2 têtes : un chef d’état ou un PR et un chef de gv. Le chef de l’état ou le monarque d’un régime parlementaire classique a des pvs très symboliques. Le véritable chef de l’exécutif est le chef du gv en g’ chef du parti majoritaire.

Le parlement est en principe bicamérale avec la domination de la chambre basse (des députés) et ds le cas d’un régime parlementaire ces 2 pvs interdépendants peuvent se mettre en cause l’un et l’autre soit par la dissolution soit par la motion de censure. Le régime parlementaire peut être dualiste quand le chef de l’état joue un rôle important et que le chef du gv est responsable devant lui et devant le parlement il peut contraindre le gv à la démission et le chef de l’état n’est pas responsable devant le parlement

Le régime parlementaire peut être aussi moniste, ds ce cas le chef de l’état a aucun pv, le gv n’est pas responsable devant lui sauf devant le parlement

Le régime présidentiel américain

1. Un régime présidentiel régi par un régime de séparation stricte des pvs

1. Un PR détenteur exclusif du pv exécutif et dominant ds le système

1. Un PR élu pour 4 ans a l’issue d’un processus électoral complexe
2.  Le PR maitre de l’exécutif

1. Un parlement bicaméral détenteur exclusif du pv législatif

1. Deux chambres avec légitimité différente
2. Deux chambres qui détiennent l’initiative des lois

1. Un système de pression réciproque entre les 2pvs garantis par la cour suprême

1. Le rapport entre le PR et le congrès marqué par une légère suprématie du PR

1. Les moyens de pression du PR sur le congres (droit de veto, Pocket veto droit de message)
2.  Les moyens de pression du congrès sur le PR (impeachment, contrôle de la politique étrangère et militaire

1. Un pv judiciaire garant du bon fonctionnement du système

1. Un pv judiciaire independant
2. Un pv judiciaire exerçant sans complexe un contrôle de constitutionnalité et garanti le processus démocratique (arrêt MADISON)

SUJET A RENDRE POUR LA SEMAINE DE LA RENTREE : La pratique de la démocratie semi directe en Suisse

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