L Consil Constitutionnel

Le droit privé : chaque individu compte autant qu'un autre

le droit public : régit entre les relations des personnes publics et parfois d'individus, l'Etat est une personne morale, c'est une société. Relation entre l'Etat, un organe de l'Etat et un particulier.

Le droit administratif peut se faire passer par un droit public ou privé.

Il faut la voir comme une unité, l y a des spécialités, des autonomies, des spécificités. Spécifique puisqu'elle touche au pouvoir politique, il est le droit des limites, du fondement social. Dans l'organisation humaine, on a installé le commerce ou politique.

Le droit constitutionnel = liberté.

Droit politique (grec, polis). Dans l'antiquité, l'idée que les hommes étaient maitre de leur destin, ou une force transcendante de la nature. L'organisation sociale doit le refléter, qui contrôle la vie des Hommes. Le droit moderne : l'idée de liberté politique, la puissance de contrainte qu'on instaure, pratiquer des facilités des rapports sociaux, ne doivent pas atteindre à la liberté des Hommes.

Contrainte d'homme sur un autre homme a toujours existé, c'est là que le droit s'est développer et où la liberté a pris naissance. C'est en Occident qu'est née la démocratie libérale. 1789 : les députés se sont mis d'accords pour s'autoproclamer Assemblée Nationale.

La séparation des pouvoirs, les pouvoirs doivent être partagés par plusieurs, le rappel de a souveraineté de la nation (art.16). Avoir une consitution c'est garantir des droits à des individus, et le partage des pouvoirs. 1791 : l'assemblée finit par adopter une constituion solennel.

A lire : La déclaration de l'indépendance américaine.

Dès lors chaque peuple a le droit de choisir le type de gouvernement par lequel ils sont soumis. Les anglais, avant la révol Française, 1746 : les britanniques coupaient la tête de leur roi et amène une restaurtion de la monarchie. 1788 : révolution plus pacifique, la fuite du roi, et l'appel à un autre roi. Le Royaume Uni est le seul pays n'ayant pas de Consistution écrite, cela laisse une diversité positive.

Un ensemble de moyen de domination dans un corps politique. L'idée que le droit consitutionnel c'est d'abord un ensemble de moyen etde règles d'organsation de puissance de contrainte. On a pu dire que le droit constit es tun encadrement de phénomène par le droit politique. Des rapports de sociabilités qui sont des rapports de contraintes, de domination. Le pouvoir politique est à un différent échelle, il peut se passer dans un groupe, un peuple (nations formées), il y avait là quelque chose pour régir toute une communauté, ce sont donc des rapports de contraintes de domination que certains exercent surd 'autres homme. A partir de quand le droit vient jouer un rôle là dedans ? Le pouvoir de droit né lorsqu'une forme de constitution s'organise, on va passer d'une contrainte brut à une vraie organisation. Le droit est une invention humaine. Les grandes religions ont connus un rapport qui peut être considérer comme du droit (Dieu/Moïse, le Coran prophète exprime la volonté de Dieu), la religion

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