L'irréfragable rend irrecevable l'offre d'administrer la preuve contraire.

DROIT CIVIL ; DROIT DE LA FAMILLE.

Séance 1 :

Preuve irréfragable : L'irréfragable rend irrecevable l'offre d'administrer la preuve contraire.

Le droit de la famille se trouve dans le prolongement du droit des personnes. Le droit civil m’envisage pas le droit de la famille de manière autonome. Il n’y a pas de parties spécifique consacré à la famille.

Les institutions auxquels on va s’intéresser sont traité dans le cadre du premier livre du code civil intitulé «  les personnes ». La famille est un groupe de personne, on va donc passer de l’individu au collectif. Le droit de la famille ne concerne pas que le droit des personnes il concerne aussi le droit des biens. Notamment en terme de régime matrimoniaux et de succession.

Matrimoniaux :

Tout ce qui est acheté après le mariage est censé appartenir au deux.

 Il y a un contrat de mariage donc tout appartient à la communauté et dès qu’on se sépare on divise, en payant les dettes  ou séparation des biens. Sauf si chacun achéte à son nom.

Succession :

En matière de succession on est obliger de léguer les 3 quarts a tous ses enfants à part égales,et on fait ce qu’on veut du dernier quart.

I -Définition de la famille :

C’est un groupe d’individu uni originairement par un lien de sang

A- La structure de la famille :

Elle recouvre un sens large et étroit :

-Large : ensemble des personnes descendant d’un auteur commun et rattaché entre elles par le mariage et la filiation. Cette famille s’étend aux collatéraux (oncles, tantes, neveux, nièce, ou cousin). 
Dimension verticale : grand parents, parents, enfant.

 Dimension horizontale : oncle tante cousin …

-Etroit : Au sens étroit groupe formé par les parents et leur descendant. Le collatéraux sont exclus. On est dans la ligne grand parents parents enfants.

Définition moderne : famille nucléaire = parents et enfants. C’est dans ce sens que le droit fiscal (impôt) entend la famille.

Ces 2 conceptions de la famille ont toujours existé dans l’histoire.
En droit romain, on distinguait la familia de la gens.

La familia : elle comprenait l’ensemble des hommes et des femmes vivant sous le même toit, c’est à dire le couple conjugal, leur enfant non marié ainsi que toutes les personnes qui cohabitaient avec eux (serviteurs, esclaves).

La gens :était beaucoup plus vaste puisqu’elle désignait l’ensemble des personnes descendant d’un ancêtre commun et portant le même nom. Sous l’ancien régime on retrouve les même distinction avec l’opposition entre le mesni et le lignage.

L’évolution de la famille s’est faite avec un resserrement du cercle familiale, elle est aujourd’hui essentiellement vu comme la famille étroite.

B-le couple et ses enfants.

La théorie sociologique vu par Durkheim →  avec l’âge industrielle, la famille s’est restreint au groupe vivant sous le même toit, la famille garde quand même une dimension élargie car toutes les personnes de la même famille entendu au sens large ont le même nom patronymique (nom de famille). Traditionnellement on donnait le nom du père.

 1 -Les différents types de famille : 

- La famille dite légitime : traditionnelle, un père et une mère unis par le mariage et vivant ensemble avec leur enfant. Pendant longtemps considéré comme le seul modèle (enfant hors mariage= batârd).

- La famille hors mariage : Cette famille n’est pas fondée sur le mariage mais repose sur les faits biologiques juridiquement constaté. C’est la reconnaissance de l’enfant qui est le dénominateur commun de la famille naturelle. Il est relié aux parents mais les parents ne sont pas reliés entre eux.

Les différences entre la famille légitime et naturelle ont tendance à s’estomper. Par ailleurs les notions même d’enfant naturel et légitime ont disparu du code civil depuis l’ordonnance du 4 juillet 2005

- La famille adoptive : il s’agit du groupe formé par le ou les adoptants et l’adopté.
Contrairement aux 2 filiations précédentes, elle n’est pas fondée sur la procréation.

- La famille mono parentale : il s’agit de la famille où un enfant est élevé par un seul de ses parents.

- Famille recomposée : qui a été composée avant, un homme et une femme s’unissent pour vivre ensemble, mariage ou pas, avec des enfants issus d’une union antérieure.

- Famille homo parentale : les deux figures parentales sont de même sexe.

Séance 2 :

I - Les fonctions de la famille ; une fonction de sécurité :

Dans les situations difficile la famille apparaît comme une valeur sure, un refuge à la fois matériel et psychologique.

∙ Matériel car : les enfants devenu adulte se tourne vers leur parents en cas de difficulté financier (chômage ils reviennent au foyer)

∙ Psychologique car : centre privilégier d’échange de solidarité et d’entraide.

A– L’évolution du droit de la famille.

→ Droit qui évolue :

∙ A Rome : la famille se trouvais sous l’autorité du père de famille. Le paterfamilias disposait d’un pouvoir absolue tant sur les nombres de sa famille que sur son patrimoine. Il avait même droit de mort ou de vie sur ces enfants, il pouvait les mariés contre leur volonté ou les déshérités. Cette puissance sans limite c’est un peu atténuer au fil du temps.

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