L'idée d'état souverain est elle dépassée ?

Dissertation droit constitutionnel : l’idée d’état souverain est-elle dépassée ?

Intro :

Afin de pouvoir pleinement traité le sujet nous devons bien évidemment passer par l’explication et le développement composant le sujet, en effet il nous faut d’abord savoir ce qu’est l’état et par la même occasion se pencher sur le terme de souveraineté. L’état c’est tout d’abord une personne morale, il ne se confond plus aujourd’hui avec une personne physique, on ne peut pas toucher l’état qui est une entité abstraite à laquelle on prête souvent les caractères d’une personne physique, ensuite c’est une personne de droit public, il n’est pas régit par les règles juridiques applicables aux personnes privées. L’état est ainsi soumis a un régime dérogatoire au droit commun. L’état c’est aussi une personne territoriale, dans le sens où il dispose d’un territoire, c’est-à-dire d’un espace géographique sur lequel s’exerce ses compétences politiques juridique, ce territoire ce subdivise en territoire terrestre, maritimes et aérien. Mais l’état c’est aussi et surtout une personne souveraine, il dispose d’un pouvoir de droit originaire et suprême et donc du pouvoir de se doté e sa propre constitution. Il détient la compétence des compétences c’est lui qui distribue donc les compétences de chacun. L’état est l’institution mise en place afin de régir et d’assurer la pérennité et la jouissance de ses droits à tous les citoyens, en effet c’est lui qui détient le pouvoir de sanctionner ou récompensé un citoyen suite à une norme qui doit être respecté à travers des lois. Maintenant que nous savons ce qu’est l’état nous pouvons nous informé sur la souveraineté, c’est une puissance originaire en ce sens qu’elle ne provient d’aucune autre autorité qui l’aurait établie et dont elle tiendrait son existence. La souveraineté est aussi une puissance suprême car elle ne peut être soumise a aucune autre autorité au point de vu externe. La signature du traité  de Maastricht entre autre et d’autres facteurs permet que  l’on puisse remettre en question la souveraineté étatique, celui-ci ayant pour objectif de valorisé la communauté européenne. En effet plusieurs facteurs viennent altérer les pouvoirs et la souveraineté de l’état. La question que nous allons nous poser est de savoir si l’état détient encore la souveraineté absolue. C’est pourquoi nous allons en premier temps nous intéresser à la l’origine de l’état souverain(I) puis dans un second temps nous allons voir que l’évolution est différente de l’origine(II).

1. L’état souverain.

L’état a longtemps été l’entité qui régit la nation, plusieurs théorie de conception de l’état ont vu le jour afin de légitimé l’existence de l’état, mais malgré plusieurs conception de l’état ils distinguent deux grand types de souveraineté qui s’appliquent à toute les conceptions de l’état.

1. L’existence de l’état.

A travers le temps plusieurs théorie quant à la conception de l’état ont vu le jour, en effet il se distingue deux grands types de conceptions de l’état. Il y a d’un part le droit naturel et d’autre part le positivisme, c’est deux conceptions sont a l’opposé l’une de l’autre mais cette opposition est importante dans le sens où elle détermine la marge d’action de l’état. La conception qui a le plus été déterminante dans l’histoire au moins jusqu’au 17eme siècle est le courant naturaliste, beaucoup de grand auteur y été membre et théoricien, tel qu’Aristote, Cicéron ou St thomas. Le jus naturalisme suppose que certaines règles sont antérieurs a l’état, qu’il n’est la création direct de personne, ce courant avance que tout ce qui est e        ²st naturel et normal. Que la nature s’auto régule afin d’établir un équilibre et pour cela certaine chose vont venir s’imposer naturellement sans que rien ni personne ne le souhaite.

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