L'assurance et la réassurance, notions générales
Cours : L'assurance et la réassurance, notions générales. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar djsubtwelve • 20 Novembre 2018 • Cours • 1 209 Mots (5 Pages) • 478 Vues
« Les dangers nous attendent à chaque carrefour : sortons armés. »
L’être humain n’est pas à l’abri face aux différents risques que la vie pourrait lui réserver.
Dans le même contexte, la personne de chacun est à la merci d’événements imprévus : maladies ; accidents corporels, qui lui entraîne des préjudices matériels et moraux, des décès, des invalidités, des incapacités de travail, et qui en résultent pour la victime et ses proches d’où l’obligation de l’assureur sera mise en jeu.
L’assurance apparaît comme l’un des procédés par lesquels l’homme se prémunit contre les risques qui le menacent. L’assurance des personnes occupe une place privilège parmi ces procédés, car elle peut couvrir des risques extrêmement variés, et elle est susceptible d’apporter une protection complète en cas de sinistre.
Précisément, l’assurance sur la vie est en effet devenue un moyen courant de prévoyance, de protection familiale et sociale et un instrument d'épargne de précaution, qui, parce qu'il s'agit, en principe, d'une épargne longue et stable, bénéficie d'une fiscalité incitative.
L'assurance vie est donc par-là, la plus efficace protection que l'homme ait su concevoir contre les aléas de la vie.
Une nouvelle invention très utile, l'assurance vie permet par sa souplesse de garantir les engagements financiers, de protéger la famille et l'entreprise et de transférer les patrimoines.
L’assurance : Notion générale
L’assurance est, par définition, un système qui permet de prémunir un individu, une association ou une entreprise contre les conséquences financières et économiques liées à la survenance d’un risque (événement aléatoire) particulier .
Malgré la pluralité des définitions basiques de l’assurance, il est essentiel de mettre le point sur la notion de l’assurance tantôt juridiquement, économiquement et techniquement
Définition juridique :
« Une opération par laquelle une partie – l’assuré- se fait promettre, moyennant une rémunération – la prime- une prestation par une autre partie – l’assureur- en cas de réalisation d’un risque »
Cette définition a fait l’objet de critiques pour quatre raison :
-Première raison : le preneur ou souscripteur de l’assurance n’est pas toujours seul bénéficiaire, le bénéficiaire y compris la victime en cas de responsabilité civile peut être une tierce personne au contrat.
-Deuxième raison : L’objet de l’assurance n’est pas forcément le paiement d’une indemnité pour dédommager l’assuré, il peut être le paiement d’un capital ou d’une rente indépendamment de tout dommage
-Troisième raison : Le risque assurable n’est pas nécessairement un évènement fortuit ou de force majeure, il peut être une simple faute de l’assuré en cas de responsabilité civile ou encore la survenance d’un évènement heureux – natalité, nuptialité-
-Quatrième raison : La rémunération peut être soit une prime soit une cotisation en fonction de la forme de l’entreprise d’assurances.
Cette définition juridique est purement contractuelle, elle met l’accent sur les obligations essentielles réciproques et sur les différents partenaires dans cette relation sans toutefois mettre en valeur les mécanismes de fonctionnement de l’assurance, à savoir la mise en commun des risques homogènes susceptibles d’atteindre un groupement de personnes ou de biens et les primes qui correspondent à leur couverture « mutualité des risques ».
Définition économique :
« l’assurance est une opération par laquelle un individu moyennant une contribution –prime- acquiert, pour lui ou pour un tiers un droit à prestation en cas de réalisation d’un risque. Cette indemnité étant versée par une entreprise ou un organisme, en prenant un ensemble de risques les compense conformément aux lois de la statistique ». Il est question, dans cette définition, d’une opération vente/achat de sécurité malgré les termes imprécis utilisés et qui tendent à éveiller chez l’assuré l’esprit de mutualité, mais aussi de la compensation des risques conformément aux lois de la statistique.
Cet aspect technique de l’opération d’assurance est la
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