L'évolution du droit pénal

DROIT PÉNAL

L1 droit – Semestre 2

MME. MULLER

2012-2013

Bureau 414 jeudi,vendredi

PLAN

Paragraphe 1 : l'évolution du droit pénal

A les idées penales

B les codes pénaux

Paragraphe 2 : défintion du droit pénal

Foucaud Surveiller et Punir Gallimard

Le supplice public de Damien : rite judiciaire destiné a montrer au peuple le monopole du roi dans la justice pénale. C'est montrer le monopole du roi dans la justice pénale, accessoirement on veut dissuader les criminels potentiels. Damien est condamné pour paricide et soumis a différent supplices.

30 mai 1791 discours a l'Assemblée Générale de Robespierre « je veux prouver que la peine des morts est injuste (...) » on humanise la peine de mort : apparition de la guillautine qui évite les supplices.

9 octobre 1981 : abolition de la peine de mort

Le droit pénal est celui qui fait mal, a vocation a punir, on va atteindre la personne directement dans son corps et dans sa dignité. (humiliations...). C'est aussi le droit qui protège la société et les victimes. Droit pénal protecteur, rend justice a celui qui est victime. Il doit trouver la juste mesure entre ces deux exigence la necessité de tenir celui qui a « mal fait » et la necessité de proteger ceux qui sont victimes du premier.

Paragraphe 1 : l'évolution du droit pénal

Le droit pénal a été progressivement modifié, adapté, par l'idéal des droits de l'Homme. L'ensemble du droit pénal est soumis aux grands ppes constitutionnels. Droit bcp plus humaniste, peine de mort et torture contraire aux principes de la rép. « le droit pénal est le véritable étalon des libertés individuelles dans un pays donné ».

On distingue aux origines la phase de la vengeance privée illimitée. Désigne la victime directe ou le groupe auxquel elle se rattache (famille, clan, tribu...) ou elle se venge sur l'auteur du dommage ou a defaut sur ses proches sans limite. C'est la période de règlements de comptes (période archaique et désordonnée) un groupe social ne peut tenir dans la durée avec ce type de fonctionnement.

Deuxième phase : la vengeance privée. Toujours dans un cadre de vengeance privée exercé par la victime ou son grp d'appartenance mais cette vengeance est désormais encadrée par des règles destinées a en limiter les excès. On parle de systeme de compensation a cette époque. Dommage mineur = compensation en nature et en argent (pécunière). Ce système de compensation ne suffit pas on propose la loi du talion œil pour œil dent pour dent : exprime la mesure, on ne doit pas infliger a son agresseur un mal supérieur a celui qu'on a reçu, c'est le choix d'une réponse mesurée a travers la loi du talion . (principe de proportionnalité).

Dernière phase : justice publique : tournant décisif (période féodale) Cf. Foucaud le crime atteint la victime mais aussi l'ensemble du groupe social. On ne parle plus de tord mais on va parler d'infraction, terme nouveau qui apparaît au XII e siècle. Atteinte a l'ordre public. A partir de là, le droit pénal cesse d'être une affaire purement privée et le contrôle de la vengeance est transférée de la victime a un représentant de l'ordre public. Apparition de la fonction du procurreur, chargé de défendre a l'époque les intérêts du roi, représentant du peuple, de la nation. C'est une justice devient plus Étatique (moderne), « nul ne peut se faire justice à soi-même ».

A. Les idées pénales

La justice pénale de l'ancien régime. C'est une justice arbitraire et sévère. Arbitraire car les sources du droit pénal sont hétérogènes : selon mes déplacement je ne suis pas soumis au meme regles pénales. (selon le lieu, on n'est pas soumis à la meme legislation pénale), parfois c'est la coutume, le droit canonique, ou des ordonnances ou édits royaux. Arbitraire car le juge pénal prononce les peines qu'il veut. « toutes peines sont arbitraires en ce royaume ». Arbitraire aussi car le roi peut soustraire un individu a la justice par des lettres de grâces (justice retenue) le roi faisait ce qu'il voulait. Enfin parce que cette justice pénale est inégale selon la classe sociale. (nobles, clerc roturier). Système sévère car il y a la sanction corporelle. Quand on est puni pénalement il faut faire souffrir. Des peines de morts sont prononcées avec des mesures préalables. (amputation, crevaison de yeux etc.)

La pensée pénale classique

Milieu du XVIII ème – fin début du XIX ème. Cette pensée introduit des modif tres importantes dans le droit pénal qui continuent de marquer le droit pénal d'aujourd'hui. Puise ses idées dans les pensées de Montesquieu, Rousseau et de l'anglais Bentham. Bekaria, marquis qui va publier un ouvrage « Des délits et des peines » petit ouvrage ou il va d'abord faire une critique sévère du systeme pénal de l'époque et des propositions de réformes particulièrement novatrices. Il aura révolutionné tout le systeme pénal : il avant que ce systeme n'est pas humain et propose son humanisation. Cet ouvrage va connaître un engouement dans l'Europe et va être adopté par les milieux intellectuels, notamment Voltaire écrira avec Aria « votre ouvrage a fait et fera du bien , vous travailler pour la raison vous écrivez pour l'humanité qui ont été toutes deux été écrasée » il deviendra rapidement le symbole de la révolution pénale portée

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