L'évolution de la fonction présidentielle sous la 5ème République

TD 4 L EVOLUTION DE LA FONCTION PRESIDENTIELLE SOUS LA 5 EME REP

De la république gaullienne à l’alternance et à la cohabitation.

Le régime dans lequel nous vivons est un régime décidé par une constitution approuvée en 1958

Auparavant il y a eu 4 républiques

Au 19 et 20 eme siecle l’histoire politique de la France est particulièrement marquante car complexe mais toutefois semble se stabiliser avec des instutions toujours en vigueur depuis 60 ans

Son origine puis ensuite l’évolution

1. Les institutions fortes sous l’autorité du général de gaulle ( Constitution 1958)
2. La successions des présidents ( Valery G d’Estaing/ Mitterrand)
3. Alternance/Cohabitation ( Quinquennat )

1. Les instituions fortes….

Il faut rappeler que les institiions naissent dans un contexte très particulier. Auparavant la 4 eme république a été marquée par une très forte instabilité  gouvernementale

Fr mal dirigée, 4 eme rep meure dans le drame d’algerie : crise profonde : retour g de gaule illustrreé pendant la resistance . Le g degaule fait une nouvelle consitituion approuvée par referudum en septembre 1958 dans un climat de discussion intense car il y a des partisans du GD qui approuve de la constition et des adversaires et qui appellent a voter non. Cette nouvelle consitition va donner un role très important au pouvoir executif qui est le gouvernement, c’est aussi chef de l’état. Le pv executif est desormais solide qui n’a plus a craidre d’etre renversé par pv legislatif comme l’était la 4 eme par le parlement ( les députés).

La clef de voute des instutions = chef de l’état. C’est le PR qui à partir de l’instauration de la constitiion qui dispose de pv étendus  comme le fait de pouvoir dissoudre l’assemblée nationale.

Sous de gaule ce pv a été utilisé à maintes reprises.

Le chef de l’état a possibilité de consulté le peuple fr par référundum

A partir de 1962, le chef de l’état est élu par les citoyens au suffrage univ direct donc plus de légitimité au peuple souverain, il est élu par lui. Ce qui

Chronologique : 1/ 1958-1969 : La république gaullienne : le président : « monarque républicain »

2/ 1969-1986 : Des présidents héritiers qui enracinent la fonction

3/ 1986-2007 (nos jours) : les défis de la cohabitation et du quinquennat

Le président De la république, gardien de la Consititution aura de nombreux pv pour qui lui seront attribués au début de la 5 ème république dans la consitution ainsi que tout au long de celle-ci à nos jours, ses fonctions connaitrons des changements. Le général de gaule créateur de cette 5 eme république veut une France démocratique avec une séparation du pouvoir afin de donner plus de pouvoir au peuple. Il y aura également des changements par rapports aux premières républiques. Le président de La république verra un renforcement des ses pouvoirs

Toutefois il faut garder à l’esprit la balance des pv entre. Au gouvernement ils se doivent de garder un esprit de cohésion afin de maintenir l’équilibre du pays, pour éviter qu’il devienne impuissant « pour reprendre le discours de bayeux »

Intro :

« Ubi societas, ibi ius » Il n’y a pas de société sans droits. Certains sont uniquement attribués à des personnes pour faire fonctionner l’état comme le président de la République. Le président de la république, membre du gouvenerment sous la 5ème république va se voir rennaître des fonctions qui lui sont propres pour gérer la nation française dans son bon déroulement.

Le disours de bayeux du General de gaulle nous apprend tout un tas d’idée qu’il a fait éclore dans la construction de la république nottalment au sujet du devenir des fonctions du Président sous la 5 ème république. Sur le fait que les opinions s’exprimeront par le biais du suffrage. On ne parle pas encore du suffrage universel direct, celui-ci arrivera en 1962. Aussi tout les pouvoirs ne seront pas concentrés qu’en une seule main mais décomposé en légilstaitf, exécutif et judicaire. Le président jouira d’une multide de pouvoirs mais aura tout de même des limites.( renveserment gouv et il dispose que du pv executif et peut avoir du jud) Une mise en place d’un arbitrage national va voir le jour.

Constituiin :

Art 12 : utilisé 4 fois par le PR au cours de la 5 eme république pour dissoudre l’assemblée .

Le pr peut après consultation du PM et des présidents des assenblées prononcer la dissolution de l’assemblée national. Jacques Chirac n’a pas hésité à utilisé son droit en 1997

Depuis l'élection en 1947 de Vincent Auriol, premier président de la IVe République jusqu'à  la présidence actuelle d’ Emmanuel Macron sous la Ve République. La Ve République, créée par le Général de Gaule en 1958 va prendre forme avec un nouveau régime semi-présidentiel qui va mener à  des périodes d'affaiblissement ou a contrario d'affermissement de la fonction présidentielle. La fonction présidentielle sous la Ve République sera la clef de voute des institutions. Avec des alternances et cohabitations sous différents politiques.

En 1958n ka constituion de la 5 eme répubique est adoptée par référubdum Ce nouveau régime, semi-présidentiel, transforme la fonction présidentielle, jusque là  effacée, en une véritable clé de voûte des institutions.

L'évolution de la fonction présidentielle en France depuis 1947 », article publié en 2004, site Historia.

Depuis l'élection en 1947 de Vincent Auriol, premier Président de la IVe République jusqu'à la présidence actuelle de Jacques Chirac, on assiste à des périodes d'affaiblissement ou au contraire d'affermissement de la fonction présidentielle.

I. La présidence de la République dans les institutions françaises :

A. Durée du mandat et mode d'élection :

1. Du septennat au quinquennat.

Depuis 1873, les présidents de la République en France étaient élus pour un mandat de 7 ans. Revenu au pouvoir en 1958, le général de Gaulle a conservé le septennat, durée nécessaire à ses yeux pour permettre au président de la République de mener à son terme ses grands desseins, à l'écart des luttes des partis. En 2000, les Français ont ratifié par référendum la réduction du mandat présidentiel de 7 à 5 ans.

...