Histoire des institutions avant 1789

Histoire des institutions avant 1789

Les institutions publiques :

• Politiques = Organisent le gouvernement  
• Administratives = Fait exécuter les décisions du gouvernement

Les institutions publiques de l’ancienne France, sont celles d’un royaume, d’abord du royaume des Francs puis de ce que nous appellerons le royaume de France.

Ce royaume se constitue à la fin du Vème siècle, lorsque l’empire romain d’occident disparait (476).

C’est à partir de ce moment là que le royaume des Francs va pouvoir se construire, sur le territoire de l’ancienne gaule romaine, le pouvoir est alors exercé par le roi des Francs.

A la fin du Xème siècle, l’éclatement de l’empire carolingien, va laisser le royaume aux mains de la famille des capésiens.

Cette dynastie va d’abord assurer la survie du royaume des Francs, puis elle va transformer ce royaume en un véritable Etat. Il faudra étudier les institutions de l’époque féodale.

Enfin, à partir du XVIème siècle, les institutions de la France moderne, témoignent du renforcement du caractère monarchique de l’Etat. Pour faire face aux crises très graves qui rythme cette période.

Le statut de cet Etat va être recherché dans une concentration de plus en plus forte du pouvoir entre les mains du roi qui va devenir plus monarchique (monarchie absolue).

Frise chronologique => 476 – 1789  

Partie 1 – Les institutions de l’époque franque (481-987)

Epoque qui correspond au Haut Moyen-âge, de la chute de l’Empire romain d’occident jusqu’à la fin de la dynastie carolingienne (Fin Vème – Fin Xème)

Au commencement de cette période, le royaume des Francs succèdent au pouvoir romain en Gaulle. Ce royaume est d’abord dirigé (481 – 751) par les rois mérovingiens.

En 481, Clovis succède à son père.

Ce royaume va traverser plusieurs crises, et de très nombreuses invasions, notamment arabes.

Il va être sauvé par la famille des maires du palais, les Pippinides (carolingiens). Un des représentants, va s’emparer du pouvoir, Pépin Le Bref.

Sous la dynastie carolingienne, le royaume des Francs s’agrandit considérablement et devient un Empire, Pépin et Charlemagne mène une quête de conquête.

En 800, on assiste à la restauration de l’Empire par Charlemagne.  

Cette empire s’effondre dès la seconde moitié du IXème siècle et nous verrons un Empire divisé en royaumes.

Chapitre I - Les institutions mérovingiennes (481-751)

Sous le règne de Clovis, l’organisation politique du royaume est marqué par une double influence.

En effet, Clovis, affiche très clairement sa volonté de copier les institutions romaines.

• Il s’installe sur le territoire de la Gaulle romaine.
• Il instaure une monarchie absolue.

Clovis est le chef des Francs, donc d’un peuple germanique, c’est pourquoi l’organisation politique du royaume va être également influencé par les traditions germaniques.  

Section 1. Les institutions politiques : la royauté

• La conception du pouvoir royal

1. Le poids de la tradition germanique

Elle inspire la définition de la fonction du roi.

Chez les germains, le roi est à la tête d’un clan (communauté de type familiale). Sa mission première est d’assurer la survie du clan et d’en protéger les membres.

• La fonction du roi est avant tout une fonction guerrière et nourricière.

Le roi est le chef de guerre qui doit conduire les hommes du clan à la victoire.

 La tradition germanique inspire également, la conception de la légitimité du pouvoir royal.

La légitimité est lié au charisme du roi, il doit être charismatique, celui-ci vient de la famille royale qui entretient un rapport privilégié avec les dieux. Chez les germains, les familles nobles sont d’ascendance divine par les mères. La grand-mère de Clovis aurait été fécondée par un Dieu, cela veut donc dire que cette famille bénéficie d’une protection divine, le roi est celui que Dieu a élu. Cette protection va donner au roi les qualités indispensables pour remplir sa mission. Le prestige du roi est symbolisé par sa longue chevelure, les rois sont appelés « Les reges cririti ».

Lorsqu’un droit est déposé, il est tondu, il perd son charisme.

• Childéric III va être tondu, lors de l’arrivée de Pépin Le Bref.

Le prestige du roi est également attaché à sa famille, ce qui implique le caractère héréditaire de la royauté. Avec cette particularité, il y a donc plusieurs candidats possible à la succession (tous les fils du rois héritent de la fonction royale).

La tradition germanique inspire également la définition du contenu du pouvoir royal. Le pouvoir royal mérovingien c’est deux choses, le mundium qui est le pouvoir de protection et le bannum, le pouvoir de commandement.

• Le mundium est une puissance magique propre au chef, il est source d’un autorité tout à fait comparable à une autorité qu’un père a sur sa famille, ou à l’autorité d’un mari sur sa femme. Le mundium confère un devoir de protection, en vertu duquel le roi fait régner la justice en permettant aux victimes d’obtenir réparation. Cette protection s’étends de manière générale à tous les sujets du roi. Mais le roi doit une protection spéciale à certaines personnes. Ces personnes sont les veuves et les orphelins, mais également les clercs. Les tords causés à ces personnes, relève directement du roi et font l’objet de sanction plus sévère.

• Le bannum est un pouvoir de commandement illimité. Lorsque les Francs se sont installés sur le territoire de la Gaulle romaine, le pouvoir du roi concerne le caractère absolu lié à son origine militaire. Ce pouvoir permet au roi de commander et de punir. Il ordonne ou interdit et contraint ses sujets à se plier à ses commandements. Le pouvoir de ban permet de légiférer ou d’exiger des prestations de ses sujets. Celui qui refuse de se soumettre au ban royal s’expose à des sanctions (forte amende ou bannissement). Le bannissement est prononcé de manière systématique en cas de récidive. Lorsque quelqu’un est bannit, il n’est plus protégé par un roi, il peut donc être tué.

1. L’influence du modèle romain

On va adopter les formes du modèle romain. Comme son père, Clovis va porter le titre de « Rex » = Roi. Et ce titre là, est celui qui a été donné par les empereurs romains aux chefs des peuples barbares fédérés. Ce sont les peuples, qui ont passés des traités de foedus. Pour désigner leur interlocuteur, les romains vont utiliser le nom « Rex ».

Les Francs vont continuer de conserver le titre de Rex. Ils ont tenus compte de ce qu’il existait.

On observe avec Clovis, après la victoire de la Bataille des Wisigoths en 507, Clovis va recevoir de d’Anastase (empereur romain d’orient) les insignes du consulat (manteau pourpre, sceptre…)

...