Exposé Du contrat Social et la Révolution Frnaçaise

        « L'ordre social ne vient pas de la nature ; il est fondé sur des conventions » tels furent les mots employés par Jean-Jacques Rousseau dans l'ouvrage Du contrat Social. On peut alors se douter que Rousseau fut avangardiste pour son temps et qu'il inspira même les esprits de la révolution Française. En effet à travers son ouvrage Du contrat social , Rousseau développeront une idéologie qui inspirera fortement les révolutionnaires.

        Rousseau ne fut pas le seul à développer de tels idéologies, d'autres philosophes comme Locke, Hobbes ou encore Montesquieu avant lui développèrent des idéologies sur le pacte social mais aussi sur l'Etat de L'homme dans la société.

        Les philosophes de lumières et particulièrement Rousseau avec Le contrat social ont permis de grandes avancées politiques, juridiques et sociales qui ont contribués à la révolution française. Nous proposons d'étudier dans un premier temps l'impact de du pacte social sur la révolution puis de rechercher ses conséquences sur l'état civil des personnes.

I/ Le Pacte Social

        A) La souveraineté

        La souveraineté, c’est le pouvoir suprême de l’Etat. C’est la compétence de faire la Constitution, donc c’est la compétence de la compétence. Le détenteur de la souveraineté est la

première source du pouvoir. S’il existe plusieurs formes de souveraineté, classiquement on en

reconnaît deux, qui ont émergé durant la période prérévolutionnaire : la souveraineté populaire

(1) et la souveraineté nationale (2).

1. La souveraineté populaire

        La souveraineté populaire est un des thèmes majeurs du Contrat Social de Rousseau.

Selon lui, l’homme qui est dans un état d’emprisonnement permanent peut s’en libérer par la

conduction d’un contrat unilatéral pour se placer sous la volonté générale. La volonté générale

est celle de chacun corrigée par celle des autres. Chacun est une partie indivisible d’un tout à

qui il exprime sa volonté et duquel aboutira un résultat commun à tout le monde. C’est de ce

contrat que résulte la souveraineté populaire. Dans cette théorie, la souveraineté appartient au

peuple : chacun des individus de l’Etat en détient une infime fraction. Chaque individu exerce

sa souveraineté par le vote et quel que soit le résultat du vote, chaque individu le respectera car

il sera l’illustration de la volonté générale.

        Cette souveraineté populaire se décline concrètement sous plusieurs aspects. L’exercice

de cette souveraineté passe par l’électorat-droit qui reconnaît implicitement le suffrage

universel par la reconnaissance que le vote est un droit qui appartient à tous. Il passe également

par le mandat impératif : les élus sont unis aux électeurs par un mandat, ils en reçoivent des

instructions qu’ils doivent appliquer sous peine de révocation. C’est une preuve de

l’inaliénabilité du caractère populaire de cette souveraineté. Elle peut encore être appliquée au

travers de la démocratie directe – qui ne fonctionne véritablement que dans les petits pays où

c’est possible de mettre en place un système où le peuple légifère - ou semi-directe via le

référendum : dans ces deux cas, le peuple exerce son pouvoir.

        On retrouvera cette souveraineté populaire dans la Constitution de 1793, Constitution

qui ne sera jamais appliquée et dont l’objectif premier était de marquer la rupture avec la

Constitution de 1791 qui avait appliqué la souveraineté nationale.

1. La souveraineté nationale

        Dans ce deuxième exemple d’exercice de la souveraineté, est souveraine la Nation

comme entité unique et indivisible représentative de tous les citoyens. En 1789, Sieyès propose

cette théorie basée sur l’idée que si le peuple par son importance quantitative doit pouvoir

donner une opinion sur les affaire de l’Etat, il n’est pas suffisamment compétent ni préparé à la

vie politique pour le faire directement. Ainsi, il doit déléguer sa souveraineté à des

représentants. Dans une idée de Nation unie et indivisible, ces représentants ont un mandat

représentatif et ne sont tenues d’aucune obligation vis-à-vis des électeurs : ce sont des

représentants de la Nation et non des électeurs.

        Cette souveraineté nationale sera appliquée dès la Révolution avec la Déclaration des

Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC) donc l’article 3 énonce que « le principe de souveraineté réside essentiellement dans la Nation » et avec la Constitution de 1791. Dans cette Constitution, l’exercice de la souveraineté se fait par le biais d’un électorat-fonction qui justifiele suffrage censitaire : le vote est une fonction permise par un statut social basé sur la richesse et non un droit.

         B) Les Contrats

        Un contrat, apparaît lorsqu'un peuple décide de manière coordonnée de se soumettre a une puissance régie par la loi et donc le droit. Nous allons voir les différentes forme de contrat qui ont été proposées par les philosophes de l’époque d’abord avec la vision du contrat social de Hobbes (1) puis nous nous arrêterons sur la vision de Locke et Rousseau (2)

        1) Le pacte social selon Hobbes

        Avant toute chose, il faut savoir comment Hobbes avait analysé l’état de nature de l’homme. Dans son ouvrage le « Léviathan » il nous dit qu’a l’état de nature l’homme est naturellement égoïste et il ne songe qu’a se faire la guerre. Il nous fait donc comprendre que « l’homme est un loup pour l’homme ».        Il va donc proposer une théorie du pacte social qui consiste dire que pour la sécurité de chacun, il faut que l’homme se soumette à une seule autorité suprême qui a tous les pouvoirs.

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