Evolution et mutation du dispositif de la protection de l'enfance

ÉVOLUTION ET MUTATION DU DISPOSITIF DE LA PROTECTION DE L’ENFANCE

Au Moyen age le père avait droit de vie et de mort sur ses enfants. Progressivement jusqu’à des mesures des protection.

Données statistiques de 2015 : 300 000 mineurs et jeunes majeurs pris en charge dans le cadre contrat jeune majeurs.

Le nb de mineurs prit en charges est 290 000.

Taux de prise en charge: 19,8 POUR MILLE.

Taux de prix en charge: 47% des mesures

Le coût du dispositif est environ 6 milliards d’euros / an.

En ce qui concerne la maltraitance les outils d’évaluation sont assez partiels. L’OMS estime qu’entre 300 et 600 enfants meurent en France victimes de maltraitance.

Avec la loi de 2007, le contrat est imprécis.

19 000 enfants sont reconnus en danger et 79 000 en risque de danger chaque année en France, il y a régulièrement une hausse tous les ans qui a augmenté de 10 % depuis 10 ans.

I- Cadre historique

1.1 Les origines

S’il paraît aujourd’hui naturel de protéger un enfant et qu’elle organise le recueil des enfants abandonnés que la St s ‘en occupe cela n a pas été qq chose de logique ds l historique longue construction dans l’histoire et le temps. il a fallu une lutte du temps pour élaborer le système de protection de l enfance. Ce dispositif est étroitement lié à l’objet qu’est l’enfant et l’image que l’on a de l’enfant. 2 POINTS importants : l ‘enfant et son cadre de vie cad sa famille.

De tout temps le placement en nourisse a assuré pour les enfants sans parents ou que peuvent pas etre elever par eux. En Limousin terre d’accueil, ils étaient envoyé d autres regions des fermes.

On peut remonter jusqu’à la civilisation grecque pour constater cette réalité. A cette periode l’abandon prennait la forme de l’exposition. Par exemple on conduit le nouveau née dans un lieu desert ou sauvage = infanticide ou un lieu fréquenté = marché. L’infanticide etait un moyen radical mais admis. Nb d’enfants exposés pouvaient etre recueillis parents de substitution ou vendus comme esclaves.

La religion et la christianisation de la société vont modifié les relations de droit entre le père et sa desendance. Les eglises deviennent des lieux privilégié pour abandonné les enfants. La religion opposé à l’avortement, l’abandon,organise laide à l’enfance délaissée. Au 12ème siècle des instituts se créent ils assurent le recueil d’enfants orphelins et airents. Après ce passage, les enfants sont confiés à des nourices, à la campagne ou ils travaillent très jeunes et très tôt. Une ordonnance de 1350 établie le salaire des nourrices qui sont très vite debordées car accroissement des abandons et expositions du fait du contexte politique et de la misère ambiante. L’eglise et l’etat créer les premières institutions charitables pour le recueil des enfants abandonnés et orphelins pauvres = 1504 : Création de l’Hôtel Dieu à Toulouse. Par ailleurs, les placements chez les nourices continuent de maniere anarchique selon les départements. Progressivement on voit s operer un changement de mentalité, les familles evoluents, et se restreint au couple ; L’allaitement et l’education des enfants deviennent une reele charge pour les familles, beaucoup d’enfants. Dans les milieux bourgeois, ils confient à une nourice leurs enfants. Pour les classes moyennes, les enfants partent en nourice à la campagne. A cette periode, il y a une grande pauvreté et la gestion de tous ces enfants chez les nourices en milieu rural se degrade.(taux de mortalité important , manque de soins maladie…) Les nourices vont jusqu’à vendre leur enfant à des bateleurs ou mendiants professionnels. Si un enfant trouve la mort chez la nourrice elle le remplace. En 1638, Saint Vincent de Paul va demandé personnes appellé «  les dames de la charité » ( précurseur assistante sociale). Il va créer un ets plus moderne. Il est très engagé et trouve des ressources pour engager des nourrices. Des enfants seront placés par cette ets qui gérera les nourrices à la campagne … La mortalité des enfants diminue considérablement. Il créer des dossiers ouverts et contiennent le billet trouvé au nom de l’enfant abandonné, le nom et le salaire de la nourrice qui s’occupe de lui. Il demande au curé des paroisse de visiter et contrôler ses placements qui existent en campagne. Au milieu du 17ieme les naissances étaient illégitimes et donner lieu a des abandons. Sous Louis 14 la capitale constitue un rôle attractif pour les élites et la pauvres qui viennent de province. En 1656, le roi Louis 14 décrète le grand renfermement pour les pauvres, les mendiants, les valide et invalide à l’intérieur d’un ensemble d’établissement regroupé sous le nom d’hôpital général. On enferme les personnes = institutions fermées qui concernent les enfants trouvés. C’est Le mode de réponse choisie par le roi pour contenir les pauvres

Ceci se pratique dans tt la France. On est copié par les voisines anglais et allemands qui pratiquent la même chose.

St Vincent de Paul a fait évolué les choses et Louis 14 a des opinions dractics. SVP constate que 80 % des enfants n’atteignent pas l age d un ans. Il réussi a faire que ces enfants dits bâtards ou jetés de bénéficier les mêmes droits que d’enfants légitimes. C’est une personne très reconnue, il révolutionne la prise en charge de l’enfant. Il créer l’ancêtre du placement familiale. Cette organisation formidable va engendrait un effet pervers inattendu = recrudescence des abandons. Les parents ne cachent plus l’identité des enfants pour abandonner.

JJ ROUSSEAU a abandonner ses propres enfants. La procédure d’abandon se simplifie. Dans l institution de SVP il y a des salles communes avec jusque 100 berceaux avec des nourrices sédentaires qui viennent s’occuper d’eux sur place. Elles sont très mal rémunérés mais préfèrent s’occuper d’eux à la campagne. Certaine nourrice trichent sur leur capacité a allaiter ou s occuper d eux. Elles sont payés jusqu’au 6 ans de l’enfant = placement d’élevage. Voyant que cet age est insuffisant prolongement 14 ans filles 16 ans garçons. On leur demande d’avoir une activité professionnelle chez les bourgeois, marchands ou artisans = exploitation légalisé du travail. Les enfants pupils sont tenus de rester au service de leur nourrice jusqu’à l’âge de 25 ans.

Période de la révolution : Elle marque une étape importante et proclame l’assistance est un devoir et non un bienfait et dit que les enfants trouvés sont les égaux en droit des autres enfants. Ils seront placés jusqu’à la majorité sous la tutelle de l’administration de la ville ou des départements dans lesquels ils ont été trouvés. Le droit à la vie pour tous est reconnu. On installe des « tours » dans les établissements pour déposer les enfants trouvés. A cette période il y a une façon de penser particulière = un enfant en danger peut devenir dangereux donc passer à l’acte, tout enfant en danger peut constituer un risque ou une menace pour la Société car en 1956 la majorité pénale était de 12 ans.

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